Juge :Asterie
Procès instruit par :trusters
Accusé :Pepin-loup
Accusation :Duché du Berry
Minutes du procès :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Pepin_loup était accusé de trouble à l'ordre public
Enoncé du verdict
La juge vit arrivé un enfant dans le box accusation, elle se demandait quels parents pouvaient exploiter leurs enfants à ce point, mais c’était sans compter sur la pauvreté, le manque d’argent et la faim.
Utiliser un enfant pensant qu’il allait échapper à la justice c’était un peu trop facile.
Certes il ne sera pas condamner à mort mais il devait être puni .
La juge attendit que l’on vienne défendre cet enfant mais personne ne viens.*
Pepin-loup tu es un enfant, je sais très bien que tu es sous l’autorité d’adulte qui ton fait commette un délit, sans pour cela se préoccuper des circonstances.
Ce que je trouve triste et désolant c’est qu’il n’y ai personne pour te défendre et te soutenir.
Aucun enfant ne devrait être dans un tribunal, je condamne l’attitude des adultes qui s’occupe de toi.
Mais malheureusement comme je te l’ai dit je ne peux te relaxé, tu iras en prison pour que tu sache ce que c’est. La prochaine fois je ne serai pas aussi clémente.
Je ne peux pas te laisser libre car cela enverrai un mauvais message envers les adultes qui profite de toi.
Nous vous condamnons Pepin_loup à 2 jours de prison, vous aurez une surveillance particulière vous serez seul dans votre cellule et surveiller par un gardien.
Qu’il en soit ainsi
**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.
Fait à Bourges, les 29 jours de septembre de l'an Pasques 1470, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Alleaume.
Acte d'accusation
Acte d'accusation
TRIBUNAL DUCAL DE BERRY
Affaire 1470/006 ; Pepin_loup contre Duché du Berry.
AU NOM DE SA GRÂCE Andhara, DUCHESSE DE BERRY ;
Nous, Trusters du bout de la rue, Procureur de la Duchesse, agissant ès qualités ;
ORDONNONS A :
Pepin_loup ;
DE COMPAROIR PARDEVANT LA JUSTICE SOUVERAINE DU DUCHÉ DU BERRY CE 20 Septembre de l'an de Pasques 1470 ;
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I°/ Énoncé des faits et de la procédure
Pepin_loup aurait pris par la force, la mairie de Sancerre, en aurait aussi pillé le moindre recoin.
II°/ Discussion
Nous nous permettons de rappeler les 4 principes fondamentaux du droit Coutumier qui sont les suivants :
1) Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans un Duché ou Comté depuis toujours.
2) Le critère du bon père de famille qui signifie qu'est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) L'universalité d'action qui signifie qu'est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
4) La jurisprudence.
Pepin_loup ne saurait se retrancher derrière l'ignorance de la loi du fait de l'adage nemo censetur ignorare legem, chaque berrichon devant, en tout état de cause, se tenir informé de la législation applicable au sein de son propre duché !
D'après la réglementation en vigueur et notamment à travers la jurisprudence qui nous le rappelle (Aleanna (C)- 02/03/1463-TOP), « toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction », « nul n'est censé ignorer la Loi » .
En l'espèce, il est constant et incontestable que l'accusé, en rejoignant nos Terres, a tenté de défier nos présentes lois, alors même que le danger qui plane sur notre Duché est réel et que les conséquences de ces actes peuvent s'avérer graves.
Par conséquent, il ne fait aucun doute qu'une trahison a été commise par Pepin_loup .
Les faits constituent ainsi un acte répréhensible au sens de la législation berrichonne, le ministère public demande à ce que le prévenu soit condamné pour Trouble a l'ordre Public.
Nous réclamons donc une peine de prison de trois journées, ainsi qu'une amende de 100 écus et la restitution de tous les biens pillés, ainsi qu'un banissement de notre territoire d'une durée de 3 mois!
Le ministère public se réserve la possibilité, dans ses réquisitions ultérieures, d'étayer ses moyens de pièces et éléments nouveaux permettant d'établir la responsabilité du prévenu.
SOUS TOUTES RESERVES ;
Le ministère public informe le prévenu de sa faculté de se défendre par ses propres moyens ou de requérir les services d'un avocat chargé de l'assister ou de le représenter ;
Le 20 Septembre de l'an de Pasques 1470,
Trusters du bout de la rue, Procureur de la Duchesse de Berry, Andhara.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*Le jeune procureur arriva pour le dernier procès de la journée, celui d’un enfant de cinq ans, pourtant déjà très compétent dans les arts de la rue. Il lui jeta un regard de compassion, mais aussi de fermeté, avant de se positionner à la barre.*
Votre honneur, nous nous retrouvons enfin pour juger le dernier individu de la bande qui a pillé notre bonne ville de Sancerre. Pour les preuves de sa culpabilité, je renvoie au réquisitoire du procès de la prévenue Eponine. Surpris, comme le reste du duché, par l’ingéniosité de cette petite bande de trouble-fêtes, nous ne saurions néanmoins relâcher notre vigilance. Face à la nécessité d’envoyer un message fort et à la gravité des faits, je demande donc, au nom de sa Grâce Alleaume de Niraco, Duc de Berry, une peine de trois journées de prison, la restitution des biens volés et pas d’amende. Vous remarquerez ma souplesse sur l’amende, preuve de la sagesse de nos institutions, et pour encourager le très jeune prévenu à trouver d’autres moyens de subsistance.
Votre honneur, je vous remercie de votre attention et espère que les trois verdicts nous permettront de prévenir d’autres de leurs collègues plus âgés que le Berry n’est ni une aire de jeu, ni une terre d’asile.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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