Juge :asterie
Procès instruit par :trusters et
Accusé :Conrad_loup
Accusation :Duché du Berry
Minutes du procès :
Le jugement a été rendu
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.(amende impossible à mettre)
Enoncé du verdict
*La juge Asterie Duchesse de la châtre se rendit au tribunal pour quelques procès.
Un retour dans ce tribunal qui n’avait pas changé.
Après plusieurs affaires c’était maintenant l’accusation pour la prise de la mairie de Sancerre un certain Conrad-loup.
Encore un étranger qui était venu pour venir piller le Berry.
Elle écouta la défense, ne peut s’empêcher de sourire à la plaidoirie du défenseur.
Le procureur n’ayant faire une dernière plaidoirie, étant indisposé.
Le défenseur souriait pensant peut être que le Berry était un petit coin perdu ou l’on pouvait y faire n’importe quoi sans en être inquiété c’était mal le connaitre.*
Elle regarda le défenseur et sourit *
Messire avant d’énoncer mon verdict, je tiens à vous rappeler que vous êtes en Berry territoire indépendant qui ne reconnait aucun Roy, nous ne reconnaissons pas le Roy des François alors un Roy de pacotille en plus un Roy d’un territoire imaginaire. *sourit* .Nous sommes dans un tribunal et non sur une estrade de théâtre ambulant, votre maître est juger pour des faits grave.
J’ai eu à faire à plusieurs Roy imaginaire dans mon dispensaire, les batailles, les coups porter sur la tête semblerait qu’il y ait une cause à effet pour l’instant seul l’église peu le savoir.
Votre maître Conrad-loup a commis un pillage sur la mairie de Sancerre .Je ne sais pas quelles sont vos coutumes chez vous, je ne parle évidemment pas de votre pays imaginaire mais dans votre comté d’origine et je pense dans les autres comtés ou Duchés.
Mais je trouve difficile à croire que les portes des mairies soient grandes ouvertes et que l’on puisse lire ou que cela soit suggéré entrer voyageurs étrangers, vous pouvez venir piller prendre ce qui vous plait et repartir librement.
Je ne sais si votre maître c’est lire, dans ce cas il y a toujours un tribun ou un écrivain publique pour expliquer les lois qui régissent un comté ou un duché.
*La juge regarda le dessin qu’on lui avait fait passer un homme dessiner avec les blasons de Sancerre et du Berry, elle releva la tête tout en montrant le dessin *
Et en plus votre maître se permet d’utiliser les blasons de Sancerre et du Berry.*soupir*.
Nous n’allons pas discuter durant des heures votre maître est coupable de pillage d’une Mairie en l’occurrence celle de Sancerre en Berry.
Nous vous condamnons Conrad-loup à 3 jours de prison, 600 écus amandes, et un jour au pilori juste devant la mairie, et qu’un crieur public vous récite Conrad –loup, les lois en Berry le temps de votre sentence pour que vous ne les oubliiez point.
Qu’il en soit ainsi
**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.
Fait à Bourges, les 29 jours de septembre de l'an Pasques 1470, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Alleaume.
Acte d'accusation
Acte d'accusation
TRIBUNAL DUCAL DE BERRY
Affaire 1470/003 ; Conrad_loup contre Duché du Berry.
AU NOM DE SA GRÂCE Andhara, DUCHESSE DE BERRY ;
Nous, Trusters du bout de la rue, Procureur de la Duchesse, agissant ès qualités ;
ORDONNONS A :
Sire Conrad_loup Chambéry ;
DE COMPAROIR PARDEVANT LA JUSTICE SOUVERAINE DU DUCHÉ DU BERRY CE 18 Septembre de l'an de Pasques 1470 ;
****************************
I°/ Énoncé des faits et de la procédure
Sire Conrad_loup aurait pris par la force, la mairie de Sancerre, en aurait aussi pillé le moindre recoin.
II°/ Discussion
Nous nous permettons de rappeler les 4 principes fondamentaux du droit Coutumier qui sont les suivants :
1) Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans un Duché ou Comté depuis toujours.
2) Le critère du bon père de famille qui signifie qu'est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) L'universalité d'action qui signifie qu'est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
4) La jurisprudence.
Sire Conrad_loup ne saurait se retrancher derrière l'ignorance de la loi du fait de l'adage nemo censetur ignorare legem, chaque berrichon devant, en tout état de cause, se tenir informé de la législation applicable au sein de son propre duché !
D'après la réglementation en vigueur et notamment à travers la jurisprudence qui nous le rappelle (Aleanna (C)- 02/03/1463-TOP), « toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction », « nul n'est censé ignorer la Loi » mais également que « les membres de [la] liste [de Troudebal] seront alors considérés comme des complices et traîtres du Berry ».
En l'espèce, il est constant et incontestable que l'accusé, en rejoignant cette liste ducale, a tenté de défier nos présentes lois, alors même que le danger qui plane sur notre Duché est réel et que les conséquences de ces actes peuvent s'avérer graves.
Par conséquent, il ne fait aucun doute qu'une trahison a été commise par Sire Adrian.de.Kerdren.
Les faits constituent ainsi un acte répréhensible au sens de la législation berrichonne, le ministère public demande à ce que le prévenu soit condamné pour Trouble a l'ordre Public.
Nous réclamons donc une peine de prison de trois journées, ainsi qu'une amende de 100 écus et la restitution de tous les biens pillés, ainsi qu'un banissement de notre territoire d'une durée de 3 mois!
Le ministère public se réserve la possibilité, dans ses réquisitions ultérieures, d'étayer ses moyens de pièces et éléments nouveaux permettant d'établir la responsabilité du prévenu.
SOUS TOUTES RESERVES ;
Le ministère public informe le prévenu de sa faculté de se défendre par ses propres moyens ou de requérir les services d'un avocat chargé de l'assister ou de le représenter ;
Le 18 Septembre de l'an de Pasques 1470,
Trusters du bout de la rue, Procureur de la Duchesse de Berry, Andhara.
Première plaidoirie de la défense
*Jacques, le nouvellement nommé chambellan du roi Conrad le Magnifique arriva au tribunal avec la réponse de son maitre.
Il commença par se présenter*
Bonjour, je me présente, Jacques, Chambellan du roi Conrad le Magnifique. celui ci ayant d’autre chose plus importante à faire, il m’a envoyer pour vous répondre.
*Il commença à lire*
« Nous Conrad le Magnifique, Roi de l’Entre de Sancerre, à vous, Grosse Dame et Grand Sire du duché du Berry :
Tout d’abord, nous n’avons pas pris la mairie de force, la porte était ouverte et il n’y avait personne !
Nous n’avons pas non plus pillé la mairie, nous avons acheté tout un tas de trucs, bidules et plein de fleurs pour embellir notre tanière !
*Jacques n’avait cependant pas repris les termes de son maitre comme quoi il demandait beaucoup d’argent pour faire la paperasse de Conrad*
De plus, nous ne sommes pas berrichon, donc nemo censetur ignorare legem pas concerné
Qui plus êtes, le nouvellement formé Royaume de l’Entre de Sancerre ne fait pas partie du duché du Berry, donc des marrons.
Et qui plus que plus est, un Roi ne se soumet pas à un Duc !»
*Jacques termina son allocution, puis présenta le message originel sceller de son maitre : il représentait un dessin composer de la tanière de Conrad avec une couronne au dessus, à droite de Conrad sur un trône avec une couronne, le blason de Sancerre dessiné au dessus et le blason du Berry à coté tout barré. le tout sceller du blason de Sancerre avec une grosse couronne au dessus*
Voici le message officiel de mon Roi
*Puis il le tendit au juge*
Puisque votre juridiction ne concerne pas mon maitre, une bonne journée à vous
*Puis il commença en partir, mais se retourna*
Ah mon maitre a aussi dit : « Zi vous venez avec des troupes z’ez moi, je crame votre pays »
*Puis Jacques repartit*
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
L'argumentaire de Jacques à suffit à refroidi l'accusation, cela va de soit, on n'accuse pas un roy de trouble à l'ordre publique !
L'accusation a appelé Vaevictis90 à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Messire Procureur et à l'assemblée ici réunie,
Pour ceux qui ne me connaisse pas, je suis Vaevictis, dit "Vae",un vieux dinosaure de Sancerre et Tribun de la petite bourgade depuis cette année.
Hier à l'aube en arrivant dans ma taverne pour faire bonne pitance, j'ai croiser une femme inconnue qui est restée muette à mon "bonjour" me suis dit "Tiens on a une nouvelle arrivante ou des voyageurs!" Du coup j'ai filer droit à la mairie via mon bureau de Tribun voir la liste des gens présents en ville, prenant à coeur mon travail de Tribun, je tente tant bien que mal d'entrer en contact avec tous les nouveaux espérant leur survie.
La dame du nom d'Eponine. était savoyarde... Mais, et surtout, c'est là même que j'ai vu que la mairie avait été prise! Un étranger, un autre savoyard, du nom de Conrad_loup était affiché en tant que maire!!!
J'ai donc aussitôt alerter la sénéchaussée, faisant je pense ce qui était mon devoir!
Je me tiens sire à votre disposition à toute fin utile.
Respectueusement
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