Phratedeor -1/08/1461 TOP (révolte)

Juge :Asterie

Procès instruit par :Vincent de Noldor

Accusé : Phratedeor

Accusation :Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :

Le prévenu a été relaxé.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur

L’accusation appelle ce jour du 23 juillet 1461 messire Phratedeor pour le motif de trouble à l’ordre public.

Et oui votre honneur la nuit dernier pendant la ronde quotidienne un homme fut reconnus car son nom raisonné devant la mairie.

Tout acte de révolte est considérer comme tu trouble à l’ordre public .je vais vous énoncé a présent les loys qui dict. Le trouble à l’ordre public.

7) livreII-article17 Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

2) livreI-article2: Nul n'est censé ignorer la Loi.

Bien que sa tentative soit échouée, on ne peut pas nier ce geste, et le plus important c’est de savoir les raison de cette tentative de révolte.

Je vais donc laissé la parole à la défense à fin de s’expliquer sur ce méfait.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

*retourne s’assoir et écoute la suite du procès, en signant l’acte pour les archive.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le
Sous le mandat du Duc Georges
.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La défense et homme qui a essayer de forcer les portes de la maire ne sont pas venus témoigner, par conte le témoin de l’accusation qui a vus ce messir et son témoignage on reconnut l’accusé je demande à la cour de maitre c

cette homme au fer pendant 3 jour et de payer une petite amande de 10 Ecu pour les réparation de la porte de la mairie et les frais de dossier.

Votre la accusation n’a plus de témoin a présenter plus rien à redire sur l’affaire , je vous laisse soin de prononcé le jugement , afin qu’ on puisse classé cette affaire .
.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

La défense a appelé Untel à la barre

.

Citation :

L'accusation a appelé belul à la barre
Je dirai la pure vérité. Il est mot pour mot cité dans mon historique des evenements :

"Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Phratedeor parmi les assaillants."

L'on peut donc considérer cet élément du procès fiable et s'appuyer dessus dans le jugement.
Belul
.

Citation :

Verdict de la Cour
µµUn nouveau procès la juge s’installa dans son fauteuil par cette belle matinée d’août .
Une révolte.
Elle regarda au niveau des accusés bien sur personne.
Elle écouta le témoin.
Puis le procureur. Elle rendit son verdict.

Attendu que le témoin de l'accusation n’a pas fait une description plus détaillé de l’accusé, ce qui est fort dommage. Je ne peux me fier sur les preuves présentées. Je dois relaxer l’accusé.

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 1 jours d’août de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.


HRP : La charte de la bonne justice en Berry :

Cette charte est un accord pour les personnages des Juges, des Procureurs, Prévôts.
Pour le bon déroulement d'une justice RP, afin de trouver du plaisir à incarner le pôle judiciaire du Duché.

Premièrement : Lors d'un brigandage, la victime doit obligatoirement venir témoigner au tribunal, sous peine de voir l'accusé relaxé pour manque de preuves. Le screen seul du brigandage ne suffit plus à rendre coupable un accusé.

Deuxièmement : Les screens des tavernes sont interdits comme preuves dans un procès. En effet, ce n'est pas d'époque de photographier une situation pour pouvoir montrer un crime ou un délit. Il faudra obligatoirement des témoins si quelque chose se passe en taverne.

Troisièmement : Les acteurs de la justice s'engage à proposer des procès ouvert en gargote, de temps à autre, afin de développer le rôle play en gargote et animer celle-ci.

Quatrièmement : Les screens de discussion en gargote, en hall, ou sur les forums annexes affiliés au Duché, ne peuvent être utilisés dans un procès. Il est impossible de photographier des paroles, ni de les enregistrer. Il faudra donc des témoins pour prouver les dites paroles.
.