federer-R- 12/06/1461 (revolte)

Juge :Asterie d’Ambparé
Procès instruit par :Maire de Châteauroux Alekine

Accusé :Federer
Accusation :Municipalitée de Châteauroux


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :

Le prévenu a été relaxé.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
Acte d'accusation
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Messire Federer, le 04 juin 1461 pour Trouble à l'Ordre Public (Révolte) à l'encontre de la Mairie de Chateauroux, ville du Berry.


Vostre Honneur,

Ces méfaits nous ont été signalés par la garde municipale. Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451). »


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

J'appelle désormais à la barre le Sergent Nogait, qui a contribué à mater cette révolte, afin qu'il vienne témoigner de la lettre que l'accusé lui a envoyé la veille de son passage à l'acte.

Prononcé à Bourges, le cinq juin quatorze cent soixante et un,
Par Alekine, Maire de Chateauroux,
Au nom de Georgepoilu, Duc de Berry.


** Alek alla donner le dossier au Juge avant de se rasseoir, parole était désormais donnée aux témoins et à la défense. **


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Pièces jointes au dossier
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Un décrivant le suspect : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Federer

L'énoncé de notre coutumier :

2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait..

Voici les évènement vu par le sergent Nogait

https://i.servimg.com/u/f80/12/02/92/82/attaqu10.jpg
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Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Federer se rendit au tribunal, car il reçu un drôle de pigeon... Il entra et écouta attentivement l'accusation... Il sourit et prit la parole.*

Vostre Honneur, je me présente Federer de Villy le Pelloux, j'ai il y a quelques temps j'ai apporté ma contribution avec ma fiancée Keena au savoir du Berry en donnant des cours d'arabe, tous ceci pour dire qu'il doit y avoir une erreur sur l'accusation car je n'ai jamais causé de tort à Vostre Duché, bien au contraire... C'est comme ceci que vous nous remercier ? En nous mettant en procès ? Drôle de façon de procéder...

Pour en revenir à l'affaire qui nous occupe, effectivement, j'étais présent dans votre ville lors de la révolte, mais jamais je n'y ai jamais participé, ni ma compagne d'ailleurs. De plus, l'accusation apporte a votre cour des preuves pour le moins étrange. Je vous laisse le soin de les regarder attentivement. Je suis vraiment étonné de me retrouver ici... Que la justice soit rendue, j'attends en outre de l'accusation des excuses pour la méprise et l'erreur grossière dont nous sommes victime !

*Federer se retira de la barre et s'assit dans la salle auprès de sa fiancée.*
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Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Rien à ajouter Vostre Honneur, tout est dit...
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Citation :

La défense a appelé personne à la barre
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Citation :

L'accusation a appelé personne  à la barre
Après verification. Ils n'etaient pas sur Châteauroux et ne pouvaient se révolter.
Qu'ils veuillent bien m'excuser.
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Citation :

Verdict de la Cour
**Une autre affaire de révolte. Elle fût étonnée en entendant l’acte accusation. Elle connaissait cet homme elle avait suivi ses cours, mais bon cela ne voulait rien dire mais en écoutant le maire de Châteauroux comme témoin qui était venu à la barre venant s’excuser de l’erreur. Elle comprit encore une méprise décidément .La juge s’adressa à l’accusé.

Nous sommes désolée il y a eu une erreur vous avez été injustement mise en procès.
En ce qui concerne le procureur, il est souffrant, je le suppose pour ne pas daigner venir ici. Il va falloir qu’on lui adresse un médecin si cela continu.
Je comprends votre mécontentement.

Attendu qu’il y a eu une erreur dans la plainte pour révolte.
Attendu que le Maire de Châteauroux a reconnu l’erreur.

Je prononce la relaxe de l’accusée.

Veuillez Sieur Federer accepter toutes nos excuses. La justice est composée d'Hommes avec ce défaut du droit à l’erreur. Seul Aristote en est excepté. En parlant d'hommes, je me permets d'y inclure les femmes également c'est un ensemble. Nous ferons tout pour que cela ne se reproduise .

Qu’il en soit ainsi!

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 12 jours de Juin de l'an Pâques 1961, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
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