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 Tristelune 3.06.2.1460–C-TOP (vente interdite)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10420
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Tristelune 3.06.2.1460–C-TOP (vente interdite)   Jeu 14 Juin 2012, 20:21

Juge :Asterie Ambparé
Procès instruit par :Zelgius

Accusé :Tristelune
Accusation :Duché du Berry


Témoins :
Aucun


Sanction prononcée par la Cour :

Arrow Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.

Minutes du procès :

Acte d'accusation
Citation :
[Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Tristelune, le 22 Mai de l'an de Pâques 1460 pour Trouble à l'Ordre Public (Vente illégale) à Bourges.

Dossier monté par le Sergent Lolpopy]

*Le Procureur entra dans la salle, nouveau dossier de vente de fruit à Bourges.*

Votre Honneur,

Il y a quelques jours, un non-berrichon a vendu sur le marché Berruyer sans l'accord du maire de la ville un poisson. Allant à l'encontre d'une loy ducal et d'un arrêté municipal.

En vigueur de la loi berrichonne suivante :

*Il prit son livre de loi, tourna quelques pages pour arriver à celle voulue.*

"7) les étrangers peuvent acheter sur les marchés berrichons mais ne peuvent pas y vendre sans l'accord du maire du village et/ ou du conseilelr au commerce berrichon. il leur est également interdit de déstabiliser un marché par des achats massifs créant une pénurie."

Et :

"Arrêté municipal du 28 mai 1458 sur la vente de poisson et fruits

Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison."

*Le brun posa le tome sur la table, il continuait déjà.*

Le prévenu est donc en infraction à nos lois. Ce billet de vente, attestera l'accusation à son encontre.

*Il montra le billet à tous les présents.*

"21-05-1460 08:50 : Vous avez acheté à Tristelune 1 poisson pour 18,50 écus."

Pour cette vente interdite et de par la nature profondément et indiscutablement mauvaise des Royalistes, la peine proposée et de 20 écus d'amende ainsi que 4 jours en touisme et 5 autre dans l'une de nos mine.

*En se tournant vers le banc des accusés.*

Conformément à la coutume berrichonne, vous avez le droit de vous faire représenter par l'avocat de votre choix. cette profession est totalement libre en Berry.

*Il s'approcha enfin de la Juge pour lui fournir les pièces du dossier.*

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant l'accusé : https://redcdn.net/hpimg4/thumbs/mini_689813tristelune.png

L'énoncé de la loi berrichonne enfreinte :

"7 ) les étrangers peuvent acheter sur les marchés berrichons mais ne peuvent pas y vendre sans l'accord du maire du village et/ ou du conseilelr au commerce berrichon. il leur est également interdit de déstabiliser un marché par des achats massifs créant une pénurie."

Et :

"Arrêté municipal du 28 mai 1458 sur la vente de poisson et fruits

Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison."

Le billet d'achat de la mairie :

"21-05-2012 08:50 : Vous avez acheté à Tristelune 1 poisson pour 18,50 écus."

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


=========================

J'appelle la maire de Bourges, Dame Ouf!! à venir témoigner de son achat et de l'absence de son accord de vente.

[Prononcé à Saint-Aignan, le Vingt-Deux Mai de l'an de Pâques quatorze cent soixante,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry]

Citation :
Acte d’accusation

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :
La défense a appelé personne à la barre

Citation :
L'accusation a appelé ouf !! à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Ouf!! à la barre
Voici son témoignage :
*La mairesse trainait ses pattes dans le tribunal, elle salua les personnes présentes, puis se dirigea à la barre quand elle y fut invité*

Votre honneur,

Ce triste messire met des malheureux poissons sur le marché de Bourges sans penser à regarder le panneau d'affichage de la mairie où il est bien stipuler que la vente de poissons et de fruits est réservée à la mairie.

*Son regard ce dirigea vers la chaise de l'accusé*

Par la même occasion il ne s'est même pas donné la peine d'assister à son procès ou de s'en faire représenter.

*La vieille lâcha un râlement*

Je demande Votre Honneur que nous le bannissons du Berry, après tout s'il ne respecte pas nos lois, autant lui interdire d'entrée sur nos terres!

* Une fois assise, Ouf attendit le verdict patiemment*
.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur s'était endormi à force d'attendre un témoignage quelconque... Et c'est seulement lorsqu'il entendit la voix de la mairesse de Bourges qu'il émergea et finit par ouvrir un oeil. Il ne comprit par contre que la fin... C'était son tour. Il se leva et commença à parler.*
Votre Honneur,
Le prévenu ne s'est pas présenté, quel intérêt donc ce procès ? La maire de Bourges nous a tout expliqué dans le détail, et je suis d'accord avec elle sur le fait qu'une telle personne n'a rien à faire en Berry. Les Royalistes n'ont rien à faire chez nous ! Je demande à ce qu'il soit envoyé au pilori une semaine et qu'après cela il quitte le Berry pour toujours ! Ou pour les trois prochains mois... Tout dépend si nous survivons jusque là. Oh et qu'il nous offre gracieusement en dédommagement la douce somme de sept cents écus. Les Royalistes sont assez riche pour se faire la guerre entre eux alors ils le sont assez pour nous offrir cette somme !
Merci Votre Honneur.
*Il retourna dans son fauteuil, prêt à dormir à nouveau.* .

Citation :
Verdict de la Cour

**Le juge arriva dans la salle du tribunal un nouveau procès.
Il s�agissait de la vente de poison ! Il y avait bien longtemps. Elle écouta la plaidoirie de l�accusation, puis le témoignage de la Mairesse de Bourges.

Encore une affaire de poisson et je remarque que l�accusé n�a pas daigner venir non plus trop occupé je suppose à ce manque de temps cela devient contagieux, à croire que nous allons faire les procès sans accusés, oupss mais c�est ce qu�il se passe déjà �
Donc puisse qu�il n�y a pas d�accusé pour se défendre nous irons plus vite après tout.

Je condamne donc ce messire à 8 écus d�amende pour frais de parchemin, et un jour d�intérêt général un jour à la mine.
Puis à qu'il apprenne les décrets municipaux cela lui évitera des déconvenues.

Qu�il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, le 3 juin de l'an Pâques 1460, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George le poilu.


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