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 Zouzou 9 V 1460 -C /TOP (violence sur personne)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10309
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Zouzou 9 V 1460 -C /TOP (violence sur personne)   Mar 15 Mai 2012, 19:43

Juge :Asterie Ambparé
Procès instruit par :Zelgius

Accusé : Zouzou
Accusation :Duché du Berry


Témoins :
Aucun


Sanction prononcée par la Cour :

Arrow Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

Minutes du procès :

Citation :
Acte d’accusation
Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Zouzou, le 29 Avril de l'an de Pâques 1460 pour Trouble à l'Ordre Public (Agression Physique) à l'encontre de la Dame Sixtine_.

Dossier monté par le Lieutenant Hereonus]

*Le procureur entra dans la nouvelle salle du tribunal pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Anui, nous avons à faire à un cas des plus rares, du moins avec des faits qui se terminent ici. En effet, un Saint-Aignanais s'en est prit, sous le coup de la colère, à une voyageuse, et l'a agressé. Dans notre Jurisprudence, de tels faits ont déjà été puni.

*Il prit son tome de loy et lut le descriptif de ladite coutume.*

"Sur les agressions et les attaques physiques en tout genre :

« Sieur Boujo, de par votre comportement dans une taverne sancerroise, vous êtes reconnu coupable de trouble à l�ordre public. Nul n�est être autorisé à agresser physiquement une autre personne sous couvert d�être énervé ou sous le coup d�une émotion. » ( Dame_Floryne - 1455 - C - TOP )"

*Reposant le coutumier sur son bureau, le procureur prit son verre et le porta à ses lèvres, bu, et s'avança à nouveau au milieu de la salle avant de reprendre.*

Il est dit clairement : Nul n'est autorisé à agresser physiquement une autre personne sous couvert d'être énervé ou sous le coup de l'émotion. Hors, dans le courrier envoyé par Dame Sixtine_, elle nous explique clairement que c'est ce qui a eu lieu. Mais la lecture de cette lettre vaudra toutes mes paroles, alors écoutez plutôt.

*Zelgius entama ladite lecture.*

"Expéditeur : Sixtine_
Date d'envoi : 26/04/1460 - 20:49:23
Titre : Plainte contre le Sieur Zouzou

Bonsoir Sieur Zelgius, Procureur du Berry

Je me présente à vous, je suis Sixtine, simple et honnête voyageuse parcourant les routes avec mon tendre.
Nous sommes jusque demain, en l'à priori accueillante ville de Saint-Aignan.

De là, je souhaiterais porter plainte contre le Sieur Zouzou, propriétaire de L'Orchidée Blanche, ici, à Saint-Aignan.

Je me suis rendue en sa taverne afin de faire connaissance avec les villageois, je me suis présentée poliment avant de m'asseoir.
Le Sieur Zouzou m'a saluée puis s'est présenté comme étant le frère d'une dénommée "Choose".
Ne connaissant point cette Dame, je n'ai pas manqué de le signaler et le Sieur Zouzou me précise "c'est la Maire, la Dame à côté"

Je réponds en affirmant : " D'accord, donc la Dame qui ne salue ni ne se présente est Maire du village" Je l'ai noté pour moi, afin de penser à en faire autant si j'étais amenée à la croiser à nouveau.

C'est là que le propriétaire a usé d'une violence démente !

Je suis presque rachitique, et ce malotru m'a chassée sans crier gare de sa taverne. Est-ce là une façon d'accueillir une remarque fondée ?

J'ai atterri le menton sur un rebord de bac à fleurs et me le suis ouvert ! Pardonnez d'ailleurs les tâches de sang sur cet écrit.

J'accuse donc le Sieur Zouzou de coups et blessures prémédités et je demande réparation ! Et pour ma dignité, et pour le préjudice moral et physique causé.

C'est le Sieur Oddin qui m'a donné de quoi nettoyer un peu ce sang, il a assisté à la scène et accepte de témoigner.

J'ai foy en la justice Monsieur Le Procureur... J'espère obtenir gain de cause.

Respectueusement vôtre,

Sixtine, jeune voyageuse blessée et défigurée.."

Nous avons eu ici un exposé précis de la situation, les personnes cités vont venir témoigner... Bientôt. Mais n'oublions pas une chose.! Comme le veut la coutume Berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix, cette profession étant libre en Berry.

*Il se dirigea enfin vers la juge pour lui remettre les pièces du dossier.*

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant le suspect : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=967330Zouzou.png

L'énoncé de notre coutumier :

"Sur les agressions et les attaques physiques en tout genre :

« Sieur Boujo, de par votre comportement dans une taverne sancerroise, vous êtes reconnu coupable de trouble à l�ordre public. Nul n�est être autorisé à agresser physiquement une autre personne sous couvert d�être énervé ou sous le coup d�une émotion. » ( Dame_Floryne - 1455 - C - TOP )"

Le courrier lu :

"Expéditeur : Sixtine_
Date d'envoi : 26/04/1460 - 20:49:23
Titre : Plainte contre le Sieur Zouzou

Bonsoir Sieur Zelgius, Procureur du Berry

Je me présente à vous, je suis Sixtine, simple et honnête voyageuse parcourant les routes avec mon tendre.
Nous sommes jusque demain, en l'à priori accueillante ville de Saint-Aignan.

De là, je souhaiterais porter plainte contre le Sieur Zouzou, propriétaire de L'Orchidée Blanche, ici, à Saint-Aignan.

Je me suis rendue en sa taverne afin de faire connaissance avec les villageois, je me suis présentée poliment avant de m'asseoir.
Le Sieur Zouzou m'a saluée puis s'est présenté comme étant le frère d'une dénommée "Choose".
Ne connaissant point cette Dame, je n'ai pas manqué de le signaler et le Sieur Zouzou me précise "c'est la Maire, la Dame à côté"

Je réponds en affirmant : " D'accord, donc la Dame qui ne salue ni ne se présente est Maire du village" Je l'ai noté pour moi, afin de penser à en faire autant si j'étais amenée à la croiser à nouveau.

C'est là que le propriétaire a usé d'une violence démente !

Je suis presque rachitique, et ce malotru m'a chassée sans crier gare de sa taverne. Est-ce là une façon d'accueillir une remarque fondée ?

J'ai atterri le menton sur un rebord de bac à fleurs et me le suis ouvert ! Pardonnez d'ailleurs les tâches de sang sur cet écrit.

J'accuse donc le Sieur Zouzou de coups et blessures prémédités et je demande réparation ! Et pour ma dignité, et pour le préjudice moral et physique causé.

C'est le Sieur Oddin qui m'a donné de quoi nettoyer un peu ce sang, il a assisté à la scène et accepte de témoigner.

J'ai foy en la justice Monsieur Le Procureur... J'espère obtenir gain de cause.

Respectueusement vôtre,

Sixtine, jeune voyageuse blessée et défigurée.."

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

=========================


J'appelle donc la victime, Sixtine_, à venir nous confirmer sa version des faits. Ainsi que la témoin énoncé, Sieur Oddin.

[Prononcé à Bourges, le Vibgt-Neuf Avril de l'an de Pâques quatorze cent soixante,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry]
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Zouzou se lève de sa place et vient témoigner à son tour

il s'avance et regarde dame la juge

Bonjour votre honneur


Je me présente, zouzou, honnête tavernier de saint aignan.

propriétaire de L'Orchidée Blanche

et le frère de dame Choose1 maire de la ville et également la sacristaine

dame Sixtine_ est bien entrée et c'est en effet poliment présentée

je me suis présenté à mon tour et j'ai présenté

ma s�ur qui était dans la taverne sans parler depuis un moment

et la dame a commencé à ricaner et à se moquer de ma s�ur

qui ne répondais toujours pas

puis elle la insultait mais ma s�ur n'avait toujours aucune réaction

alors la je lui ai prier de se taire ou de sortir

mais au lieu de ça elle a continué

donc je me suis fâché et comme elle a refusé de partir je l'ai fait mettre dehors

par mon portier

est ce une manière je vous le demande votre honneur

d'arrivée dans une ville inconnue et de commencer par se moquer du maire en place

c'est la première fois que je vois ça

et je pense que cette personne vous ment effrontément votre honneur

car devant ma taverne il n'y a point de fleurs mais juste un abreuvoir et des anneaux au mur

pour accrocher les chevaux rien de plus

je tiens à vous signaler votre honneur que cette gueuse s'adresser à une noble à

plusieurs titres

car ma s�ur se nommant Choose1 de Beaumont-Parmes Dame de Beauvoir sur

Arnon et marier à norm.. de Beaumont-Parmes Seigneur de Beauvoir sur Arnon propriétaire

de ce titre

mais aussi par sa position dans la commune en tant que maire

et dans la religion en tant que sacristaine

mais plus grave encore ma s�ur étant tellement plonger dans ses écrits et ses comptes pour la

mairie n'a rien entendu c'est moi qui lui est raconté par la suite cette mésaventure

donc vous voyez votre honneur je n'ai pas molestée cette personne avec préméditation

comme on veut vous le faire croire mais juste protéger l'honneur de ma s�ur plongée

dans son travail.

Et je précise que le sieur oddin qui était dans la taverne n'est intervenu à aucun moment

car il dormait dans un coin de la taverne plus exactement près de la cheminée

comme très souvent quand il vient,

je doute qu'il ait vu quoique se soit car il n'est partit qu'un bon moment après
.
Voilà tout ce qui c'est passé votre honneur

zouzou s'inclina poliment et retourna à sa place

pour attendre le verdict
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*Ainsi donc ils avaient parlé... Le brun se leva et alla se porter à la place de parole.*

Et bien... Tout cela est très instructif. Sieur Zouzou, êtes vous entrain de nous dire que les deux personnes qui témoignent contre vous, dont la victime, nous mentent ? Que le menton de la victime a été ouvert intentionnellement pour vous accusez de coups et blessures ? Je ne pense pas, alors plutôt que de nous dire des semis vérités dites nous la Vérité pure et simple ! Vous parlez d'agression envers une "noble" de la part d'une "gueuse" -soit dit en passant, qu'est ce donc qui vous permet de juger de la classe de vie de cette dame ?- mais votre soeur ne vous a peut point raconté cette histoire de plainte qu'elle a porté à l'encontre de feue Poumona, noble du Berry en le tant ou votre soeur n'était encore, selon vos termes puisque vous semblez différencier ainsi, qu'une gueuse ? Le temps fait oublier bien des choses apparemment... Peut-être devrait elle aller consulter chez notre médicastre, tout maire, sacristaine ou noble qu'elle puisse être. Ainsi, et comme acte avoué en les termes de "donc je me suis fâché et comme elle a refusé de partir je l'ai fait mettre dehors par mon portier", et par le fait que tout acte commis par une personne embauché par vous, vous sont répréhensible, je demande à votre encontre une peine de 2 jours de touisme, 20 écus d'amende et le payement des frais de soin de votre victime.

Merci.

*Le procureur s'inclina et retourna à sa place.*
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre

.
Citation :

L'accusation a appelé Sixtine_ à la barre
Voici son témoignage :
* L'Imparfaite entra et prit place où on venait de lui indiquer. C'est la première fois qu'elle se présentait devant une Cour, et la dernière, du moins, l'espérait-elle.
Elle avait laissé le rustre s'exprimer avant elle et fut outrée de tant de mensonges. Et encore plus d'entendre qu'il la traitait de menteuse, elle qui préfèrerait aller droit en enfer lunaire plutôt que de mentir.
Quand son tour arriva, elle s'avança à la barre, menton pansé et douloureux. Elle s'appliqua cependant à articuler correctement. *


Bonjour Vôtre Honneur, Messire Le Procureur, la Cour,
Je suis donc Sixtine, de passage dans votre contrée et je vous remercie d'avoir répondu positivement à ma demande.

Je dois admettre être particulièrement béate devant le long travail de broderie du Sieur Zouzou.

Si je puis me permettre de rétablir certaines choses, et ce, en ne relevant pas ce dédain en m�appelant « cette gueuse ». Cet homme est-il noble ? Cet homme sait-il qui je suis ? Cette gueuse est peut-être plus noble que lui. Il n�en sait rien du tout.

Il laisse voir son mépris pour autrui. Enfin, j�en reviens donc à cette histoire que bien sûr je confirme devant vous et me permets de remettre en place certaines choses.

Tout d�abord, il est possible que j�ai été amortie par un abreuvoir ou que sais-je ? Un tel effet de surprise, sournois, calculé, ne laisse pas le temps de voir où l�on est en train de foncer je dirais.
En me relevant, j�étais si sonnée que mon premier réflexe fut d�aller dans un lieu plus calme pour me remettre et pour évaluer les dégâts physiques qu�il m�a causé. N�est-ce point là, ceci dit, un détail ? Cela n�enlève rien à la réalité des faits. Je veux dire, la VRAIE et non point celle qu�il a inventée.

Tout d�abord, de quel droit prétend-t-il que Dame Choose était plongée dans ses papiers et en parallèle, prétend que Sieur Oddin dormait ?

Ne lui arrive-t-il jamais de réfléchir ? De regarder quelque chose ? Ou simplement, d�être distrait, tout en écoutant malgré tout les bruits alentours ?

Sur les paroles en elles-même, je tiens à ajouter que peut-être que Dame Choose était réellement occupée, mais pourtant j�étais à peine arrivée qu�elle parlait encore, ensuite, le Sieur Oddin est arrivé.
Elle pouvait, là, saluer, se présenter, puisqu�à priori, tous ses sacres de noblesse et à l�église sont très importants.
Pour moi, un Homme est un Homme et être Pape ou simple garçon d�écurie n�exclut pas la politesse.

Comme je vous l�ai écrit, Monsieur le Procureur, la seule chose que j�ai dit c�est « La Maire est donc la Dame impolie près de vous » Je n�ai bien dit que cela.

Son frère m�a effectivement dit « Soit vous arrêtez de vous moquer, soit vous sortez » ce qui, en soit, est une menace, vous en conviendrez. J�ai ensuite répondu « Je ne me moque pas, je constate « et oui ce que cet homme appelle ricaner, c�est le sourire que j�ai du faire après cette confusion de terme.

Et puis au fond, un Maire qui vient en taverne avec soi disant montagne de travail à un point tel qu�elle ne répond pas MAIS par contre, relève le nez quand le Sieur Oddin entre et que celui-ci essaie de « charboniser » en douce un visage, que la dite très occupée chahute alors avec, je trouve cela très sélectif !

Un Maire ne serait pas mieux dans son bureau au lieu de faire son travail en taverne et ne pas décrocher un mot ? Quelle image pour la jolie ville que me semblait être Saint-Aignan� Surtout quand on apprend que ces gens sont assez coutumiers des faits.

De la prise de parti, une réaction subjective.

Alors non, je ne me suis pas moquée, j�ai simplement donné un avis, ce qui a été considéré comme passible de violence physique de la part de malotru.

Je ne demande rien vous savez, j�espère juste que cet homme violent et insultant ne se prenne pas pour un être supérieur. User de violence sans réelle raison est un acte provocateur, mesquin et certainement pas glorieux.
J�aimerais seulement qu�il règle les frais de soins que j�aurais eus après.

Pardonnez moi d�avoir été longue dans mes paroles. Mais ce comportement m�indigne�d�autant plus quand il vient d�un gueux supposé qui se veut être chien de garde.


*Sixt attendit de percevoir un signe lui intimant de retourner s�asseoir en attendant le témoignage du Sieur Oddin à qui elle devait un merci.
Elle scruta la Cour des yeux pour trouver son Unique. *
.
Citation :
[b][u]
L'accusation a appelé Oddin à la barre
Voici son témoignage :
Oddin se lève et va témoigner .

Votre honneur si je me présente devant aujourd'hui c'est dans le but de vous informez que sir ici présent Zouzou qui a dit que Sixtine_ avait insulter la mairesse et ricaner est faux , car contrairement a se qu'il a put dire dame Sixtine_ n'a point insulter la mairesse ou ricaner celle-ci est entré et c'est présenter poliment puis a vu que dame Choose au fond de la taverne ne disais rien dame Sixtine_ venant d'arriver ne savait pas que dame Choose est notre mairesse puis elle a demander qui était cette dame puis Zouzou a dit que cette dame était la mairesse . Dame Sixtine_ elle n'a fait que remarquer l'impolitesse de notre mairesse en le notant c'est la qu'elle a été virer de la taverne par le portier de Zouzou .Puis voyant cela j'ai demander a sir Zouzou pourquoi l'avoir virer celui-ci m'a dit qu'elle avait été impolit mais je n'ai point remarquer que dame Sixtine_ fut impolit et d'ailleurs je ne comprend toujours pas pourqoi il la virer alors qu'elle a été tout a fait polit .


Oddin s'incline puis retourne s'assoir .
. .

Citation :
[b][u]Verdict de la Cour
**La juge revient dans la salle du tribunal après une pause un nouveau procès. Cette fois �ci l�inculpation était pour coup et blessure sur une voyageuse.
Elle s�installa dans son fauteuil et écouta l�acte d�accusation du procureur. Puis la plaignante, le témoin et enfin l�accusé.

Après avoir écouté les différents témoignages je vous avoue ne pas trop savoir exactement ce qui c�est passer, d�un côté damoiselle vous avez été frappé, puis en définitive vous êtes tombé sur le rebord de l�abreuvoir.
Ensuite des témoins qui dorment�

J�aurais aimé entendre Dame Choose sa version aurait un peu éclairci la situation.
Le résumé de cette histoire, est, que la Mairesse n�a pas répondu au salut d�une voyageuse car elle était trop occupée, la personne, ayant salué c�est senti insulter par le manque de politesse.

Et aurait de ce fait insulté celle-ci devant son frère, qui as réagi en faisant mettre dehors la plaignante et celle-ci ce serait fait mal en tombant sur le rebord d�un abreuvoir.
Et bien que d�histoire pour un salut !

Messire zouzou je comprends le fait que vous soyez protecteur envers votre S�ur ce qui est tout à fait louable. Mais je ne constate pas d�insultes importantes envers votre S�ur la Dame de Beaumont sur Arnon , vous avez agi un peu promptement ne trouvez-vous point ?.

Vous damoiselle certes la Mairesse ne vous à point répondu, étant plongé dans ses parchemins ce qui n�est pas un crime en soit, certes elle aurait dû vous saluer mais vous n�aviez pas non plus à la critiquer et vous permettre de faire certain commentaires.

**Elle soupira.

Messire zouzou vous avez demandé à votre portier de faire sortir une personne de votre taverne c�est votre droit, mais il y a tout de même une façon de faire.
Je vous prierais de faire quelques sermons à votre portier suite à son attitude.
Comme vous en êtes le propriétaire vous êtes également responsable de vos employés.
La damoiselle n�aurais pas dû se moquer, mais de là à la faire sortir de cette façon.
Je ne peux laisser passer cela vous me comprendrez.

Je vous condamne donc à régler les frais du aux soins apporter à cette damoiselle, de lui présenter des excuses et de lui offrir un repas ainsi que 3 écus qui irons au bonne �uvres l�église en a toujours besoin .

Qu�il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, le 9 de mai de l'an Pâques 1460, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George le poilu.

_________________
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