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 Sibelladesterlenges - 12.VI.1459 - R - TOP

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Pandorha
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Nombre de messages : 1043
Fontion sociale : Bailli et Porte Parole du Berry.
Date d'inscription : 20/06/2010

MessageSujet: Sibelladesterlenges - 12.VI.1459 - R - TOP    Sam 13 Aoû 2011, 15:26

Juge : Adilis
Accusation : Mairie de Bourges - Thomasdeclerel
Accusé : Sibelladesterlenges

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation : Napolitain

Sanction prononcée par la Cour : Relaxé

Citation :
Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Sibelladesterlenges, le 2 juin de l'an de grasce 1459 pour non paiement d'impôts****

Dame le juge,

Aujourd'hui comparait devant votre cour dame Sibelladesterlenges, berruyère de son état, qui refuse de s'acquitter du paiement de ses impôts.

Sibelladesterlenges : 10,00 écus (+2,00 écus de pénalité) avant le 2011-05-23
Sibelladesterlenges : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-05

A ce jour, l'accusée doit 22 écus à la mairie de Bourges, inclu les intérêts.

Je rappellerai donc à l'accusé que ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'un de ses trois grands principes :

- Livre III : De l'universalité d'action : « Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry

Fait à Bourges, le 2 juin 1459.

****

La parole est à l'accusé

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Preuves :
http://img860.imageshack.us/img860/9415/sibella.png
Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense
je suis confuse , j avais oublié prise par mes activités , je vients de regulariser , avec toutes mes excuses c est la premiere fois que cela m arrive , j espere votre clémence .
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Les impôts doivent être payés en temps et en heure.

Malgré les rappels, cela n'a pas été fait.

L'accusation demande donc un jour de prison pour que plus jamais le retard n'arrive.

La relaxer serait considérer que les gens peuvent payer leurs impôts en retard. Les mairies elles doivent verser les impôts au Duché sans retard..
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
je n ai jamais eu de couriers pour rappel , je suis désolée de contredire le fait , ou qu on me prouve le contraire au cas ou un de mes chats ls en soit chargé ce que je doute ... je prie votre exelence de croire en ma bonne fois et ferrais trés attention à l avenir , en vous remerciant

( j ai juste hrp etait trés prise et donc pas fait attention à mon interface )
Citation :
L'accusation a appelé Napolitain à la barre
Voici son témoignage :
** Appelé par une lettre du tribunal, le seigneur de Bussy vint témoigner lors de ce procès. L'homme salua le monde sous les acclamations du public avant de prendre la parole.**

Je me présente, pour ceux qui auraient l'ignorance de point me connaitre. Je suis Napolitain de Bussy, Porte-Parole & Inspecteur des Impôts de Bourges et Ambassadeur berrichon.
En tant qu' Inspecteur des Impôts, je me dois de veiller au bon fonctionnement de ceux-ci.
A plusieurs reprises j'ai contacté dame Sibelladesterlenges afin qu'elle paie ses impôts et qu'on en reste là, ce fut peine perdue, puisque je n'ai eu aucune réponse..

** Puis il attendit la suite **
Citation :
Enoncé du verdict
*Adilis avait écouté comme à son habitude, très attentivement les deux parties. Cette fois-ci elle hésita longtemps entre la relaxe ou une petite amende...

Elle réfléchit... réfléchit... réfléchit... et puis se lève.*

Monsieur le maire, madame Siblladesterlenges, je vous ai écouté attentivement tout les deux. J'ai demandé il y a quelques jours déjà si madame ici présente avait payé ses impôts... chose a laquelle je n'ai eu réponse donc je suppose que oui ils ont été payé.

C'est pour cela que je prononce la relaxe pour cette affaire.

Madame, cette fois-ci j'ai été très clémente. J'aimerais a l'avenir que vous fassiez attention et que les impôts soient payé à temps car la prochaine fois je serais sans doutes moins clémente que je le suis aujourd'hui.

Dura lex, sed lex!

*Adilis tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le douzième jour de juin de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.

_________________
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