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 Mahiro - 11.VI.1459 - C - TOP

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AuteurMessage
Pandorha
sujet acharné
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Nombre de messages : 1043
Fontion sociale : Bailli et Porte Parole du Berry.
Date d'inscription : 20/06/2010

MessageSujet: Mahiro - 11.VI.1459 - C - TOP    Sam 13 Aoû 2011, 15:32

Juge : Adilis
Accusation : Alleaume
Accusé : Mahiro

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 24 écus.

Citation :
Acte d'accusation
* Alleaume se trouvait dans le tribunal lorsqu'un page lui apporta un dossier portant les armoiries de la Prévôté du Berry, il ouvrit le dossier, voila un cas de récidive pour des excuses publiques qui n'ont jamais été faites au Duc en poste. Alleaume avait plaidé la clémence lors de se premier procès, évoquant que les erreurs pouvaient être faites, mais pour le coup il trouvait la coupable bien culotté de ne pas purger sa peine !

Il se leva tenant son acte d'accusation dans une main et les pièces à conviction dans l'autre main, il commença alors la lecture de cet acte qui allait ramener l'accusé une fois de plus devant le tribunal. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 08ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Dame Mahiro, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, avec la qualification de non respect d'une décision de justice.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

4) Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l ordre public et sera passible dans certains cas d éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux)

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* Après avoir fermé le livre des Coutumes du Berry qui régissait le savoir vivre Berrichons, il posa son regard sur le banc des accusés, cette fois-ci, aucune clémence ne transpercerait ses mots, pas plus qu'il ne laisserait la place à de plausible explication saugrenue comme il l'avait laissé faire lors du premier procès, l'accusé c'était joué de la justice, elle allait le lui rendre fort bien. *

Dame Mahiro,
vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour de Justice du Berry, pour la seconde fois en très peu de temps. Ce qui est souvent cas rare chez nous. Pourtant si vous venez à vous retrouver à nouveau devant cette Cour, cela n'est point anodin.
Car vous avez bien commis un délit ! Vous n'avez pas respecté une décision de justice qui avait été rendu à votre encontre par la Juge Adilis, ici présent, rien que cela !

Hors ne pas respecter le jugement d'une autorité est un crime très grave, je vous rappel que vous deviez présenté des excuses publiques en gargotte, à notre bon Duc George Le Poilu, hors à ce jour, cela n'a toujours point était fait ! Pouvons nous donc savoir pourquoi ?

Voici les preuves du dossier :

Rendu du verdict du premier procès, le 01 Juin 1459 :

"Je vais juste te condamner à une amende d'un écu symbolique et a une obligation de formuler une lettre d'excuse publique (en gargotte) vis à vis de notre bon vieux Poilu, et ce avant ce dimanche, jour du seigneur."



Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole maintenant à la défense.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 08/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La jeune femme perpkexe de se retrouver dans la case départ se tint debout pour expliquer ce qui lui paraissait convenu.

Euh... Je suis étonnée d'être encore ici, j'ai reçu une missive du tribunal qui me donnait son verdict. En effet, je devais présenter mes excuses plus une amende d'un écu symbolique. Lors de ma dernière plaidoirie il m'avait semblé qu'un nouveau verdict avait sonné à savoir une amende de deux écus. A cette nouvelle missive du tribunal pour moi il était claire que je n'avais plus besoin de présenter des excuses.
Si je puis me permettre une petite remarque, tout n'a pas été claire lors de cette affaire. D'abord je fus devant le tribunal deux fois pour la même raison ensuite, j'ai ouïe dire que j'ai été relaxé, je précise que là c'est messire Alleaume qui en a parlé. Donc encore là je pensais que l'affaire était réglé et au final je me retrouve encore ici parceque je pensais que je devais simplement deux écus. D'ailleurs ces deux écus il m'avait semblé qu'ils m'ont été retiré automatiquement à savoir le jour du verdict.

En d'autres termes, ceci n'était pas volontaire, je suis désolée mais je pensais réellement que l'affaire était classée....

Mahiro se rassit un peu hagard et lasse de se retrouver ici pour une erreur non consenti.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Pour le moins dubitatif face à ses explications, le jeune homme regarda la femme debout qui expliquait sa version des faits, cela semblait très bizarre, elle parlait de deux condamnations alors que c'était impossible, elle avait certainement du rêver, car elle avait bien été relaxé pour le deuxième procès qui avait été annoncé par inadvertance par le Greffier.
Il se gratta la tête à la fin de sa plaidoirie, c'était maintenant son tour de prendre la parole et de faire son réquisitoire, il se leva et s'avança en direction de l'accusé. *

Huuuuum... Dame, je pense que vous faites erreur ! Vous n'avez pas été condamné à deux jugements. Je vais retracer les faits pour la Cour, et vous même.
Il y a eu deux procès ouvert, un par une erreur commise d'un Greffier, qui a annoncé l'ouverture d'un second procès, mais celui-ci a donc était annulé. Vous n'avez était jugé et reconnu coupable que dans un seul procès. Dont voici un résumé de la peine :

- Je vais juste te condamner à une amende d'un écu symbolique et a une obligation de formuler une lettre d'excuse publique (en gargote) vis à vis de notre bon vieux Poilu, et ce avant ce dimanche, jour du seigneur.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. -

* Une fois avoir lu le jugement rendu par la Juge Adilis, il replia le parchemin et le déposa à côté des autres sur son bureau. A dire vrai il avait du mal à comprendre les explications qu'elle lui donnait, cela n'avait aucun sens, et ne voulait rien dire. Elle ne pouvait pas avoir était condamné à payer deux écus, alors que le verdict l'avait condamné à 1 écu..
Il se replaça face à elle et continua. *

Vous êtes donc dans l'erreur, il y a bien excuse publique à présenter, ainsi que le paiement d'un écu d'amende. Si l'écu vous a été prélevé, alors vous auriez du vous acquitter de la totalité de votre peine !
Vous n'avez pas été condamné deux fois, car on ne peut pas être condamné deux fois pour les mêmes faits, voila pourquoi j'ai demandé l'annulation du deuxième procès qui était qu'une simple erreur de logistique ! Vous auriez du vous informer de votre verdict.

* Il fit quelques pas dans la salle du tribunal, il semblait perplexe, mais pas non plus trop décidé de savoir si oui ou non elle lui mentait, d'habitude il n'avait pas du mal à le savoir, mais là.. Il se rangea devant Adilis, et commença alors ses réquisitions. *

Votre Honneur,
nul n'est censé ignorer la loy, toute la force de cette phrase, trouve ici son sens. L'accusé nous raconte une histoire alambiqué, que j'arrive pour ma part pas à comprendre, car vous savez comme moi qu'il est impossible qu'elle ai été condamné deux fois, étant donné que vous avez rendu vous même les verdicts en question.

Étant donné qu'il y a bien non respect d'une décision de justice, que l'accusé reconnait ne pas avoir présenté ses excuses à notre Duc George Le Poilu, car c'est bien cela qui nous amène ici, nous vous demandons de reconnaitre l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés !
Et de la condamner à présenter les excuses en Gargotte dans un délais de deux jours, de deux jours de prisons avec sursis au cas où elle devrait se retrouver à nouveau devant nous, ainsi que d'une amende de 24 écus pour les frais de justice engagé payable par deux pains amende au poste de police de Bourges !

Merci de votre écoute.

* Une fois terminé, il se pressa d'aller à son bureau afin de se remplir le ventre, il avait fort faim et toute cette palabre lui avait creusé l'appétit, il attrapa une cuisse de poulet et croqua à pleine dents dans la chair.. Quel plaisir que celui de la nourriture pensa t-il ! *
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
*La jeune femme commençait à saturer de cette affaire qui n'avait ni queue ni tête, sans doute eux aussi. En écoutant le réquisitoire, elle ne put s�empêcher de secouer la tête sentant qu'on la prenait soit pour une menteuse ou que sais je encore peut être une idiote. Quand bien même elle avait d'autres problèmes en dehors de l'enceinte de ces murs, elle se postait malgré tout ici. Essayant de prendre sur elle comme elle le put elle reprit la parole.*

J'ai donné ma version des faits maintenant vous voulez la croire ou non ce n'est plus de mon ressort. Je ne vois pas pourquoi je mentirais, oui il y a eu erreur du greffier si seulement tout avait était mieux organisé....
Personnellement, je crois qu'il y a des affaires plus pire qu'un simple détournement de destinataire. Présenter des excuses alors que je ne m'adressez pas à lui, je trouve le verdict assez disproportionné. Ensuite 24 écus je ne les ai pas mais casse la tienne je pense que là vous vous en moquez royalement après tout, l'argent ça part et ça revient !
Alors votre Honneur, je crois que vous connaissez ma réponse. Je refuse de présenter des excuses en Gargote. Si vous voulez humilier quelqu'un pour une erreur de destinataire, vous vous êtes trompé de personne...

*La jeune femme surement trop fière savait les risques de sa décision mais après tout chacun ses convictions...*
Citation :
Enoncé du verdict
*Adilis en avait plus que marre de cette affaire et de ces gens qui ne respectent pas leurs sanction en prenant la magistrature pour des ***. Elle écouta les 2 parties et la défense de Mahiro était très... comment dire... bizarre car ce qu'elle avance est impossible...

Adilis se leva donc pour prononcer la peine.*

Madame, il est clair que vous refusez d'appliquer la peine qui a été prononcée alors que nous avons fait preuve de clémence envers vous... Tout d'abord vous avancez que vous avez mal compris ce que nous vous voulions par l'envoi de 2 jugement et le prélèvement de 2 écus alors que vous n'avez été reconnue coupable qu'une seule fois avec une amende de 1 écu symbolique. Ensuite vous vous ventez de ne pas vouloir présenter d'excuse à notre dirigeant ce qui est un acte grave. Certes ce n'est pas lui qui était visé par cette missive mais c'est le poilu qui a du subir la lecture désagréable de votre lettre.

Je vous condamne donc à 1 jour de prison pour insulte envers notre régent en refusant de lui présenter des excuses, à 1 autre jour de prison pour non application d'un jugement et à 24 écus d'amende pour frais de justice.

Dura lex, sed lex!

*Adilis tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le onzième jour de juin de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry.

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