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 Sasker - 6.XII.1458 - C - TOP (Racket)

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Alfred555
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Sasker - 6.XII.1458 - C - TOP (Racket)   Jeu 06 Jan 2011, 20:28

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Faust

Accusé : Sasker
Accusation : Duché du Berry

Témoins :



Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours et � une amende de 30 écus.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
*Une affaire de brigandage�*

Aujourd hui, troisième jour du mois de décembre 1458, comparaîtra devant notre juge Gilberg de Bretagne, le triste sire répondant au nom de Sasker.

Cet homme, habitant de Saint-Aignan, est accusé d avoir détroussé le sire June de Bourges, le vingt-deuxième jour du mois de novembre 1458.
Selon le Livre II du Corpus Berrichon, article 5, « Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) », et devant les preuves accablantes, Sasker est donc poursuivi pour Trouble à l�ordre public.



Voici les preuves du racket, http://img255.imageshack.us/img255/2149/pr1p0.jpg, ainsi que le portrait de l�individu, http://img818.imageshack.us/img818/6536/pr2n.jpg .

Nous aimerions porter à l attention de votre honneur le passif de l accusé, qui plusieurs fois, déjà, a eu affaire à notre justice. Voici les nombreuses pages du dossier,
Le 19-11-1458, racket,
http://admin-berry.forumactif.com/les-archives-de-st-aignan-f5/19-11-1458-sasker-racket-classe-t7815.htm?highlight=sasker
Le 18-08-1458 TOP (décret mines)
http://admin-berry.forumactif.com/autres-f167/sasker-18viii1458-c-top-decret-mines-t7465.htm?highlight=sasker
Le 4-08-1458 TOP
http://admin-berry.forumactif.com/les-archives-de-st-aignan-f5/juge-04-08-1458-decret-travail-etranger-sasker-t7364.htm?highlight=sasker

Ainsi que deux affaires classées, lune pour problème de juridiction, et l autre pour décès de la victime,
http://admin-berry.forumactif.com/les-archives-de-st-aignan-f5/affaire-sieyes-rackette-par-sasker-classe-t5984.htm?highlight=sasker
http://admin-berry.forumactif.com/les-archives-de-st-aignan-f5/affaire-sieyes-rackette-par-sasker-classe-t5984.htm?highlight=sasker

Par conséquent, vu les habitudes de notre individu, je demanderai à votre honneur la plus grande fermeté et donnerai plus de précision lors de mon réquisitoire.

Que la racaille sache quelle n a pas sa place en nos terres et que nous ne leur accordons aucun refuge !

Si cet homme se présentait en ce tribunal, l huissier, ici présent, lui remettrait sans détour ce document lui expliquant nos lois, nos procédures, et bien entendu ses droits.
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Afin que nul ne puisse le contester, je rappelle ici que tout accusé peut se faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Dragon (Forum principal > La Cour d'Appel des Royaumes > Permanence des Avocats du Dragon et Liste des membres)

Précisons enfin que nous comptons demander la présence de la victime, le sire June de Bourges, comme témoin principal de cette affaire.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
* est trainer de forces par deux gros bras, se demande ce qu'il se passe, est habillé en pyjama. Arrivé devant le juge le regarde, se dépoussière son épaule. Les gardes le lachent enfin*

Bonjour messieur le Juge, je n'ai pas eu le temps hélas de me mettre en habit convenable pour me présenter à vous ce matin, mais vos hommes m'ont pris au saut du lit... Moi un pauvre homme, qui, pour vire est obliger de travailler très durement dans un champ de maïs ou tuer des cochons... J'ai voulu m'offrir une petite grasse matinné mais là, c'est rapé...

Sinon, pour ma défense je compte dire qu'en ce moments, il a un homme nommé Kazert, même visage, même tête que moi brigandes... J'ai déjà êtais confondus avec lui...

Donc je vous en pris relachez moi... Je dois travailler pour gagner mon pain... Et je vous dit au et fort que vous faites erreurs...

*vas s'assoir*
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*Le procureur regarde l'accusé entrer puis se défendre comme il peut. Enfin il reprend la parole.*

Je vous remercie de vous être présenté devant la justice berrichonne. *Petit sourire le voyant en pyjama.* Mais simple question, avez vous une preuve de ce que vous racontez ? Je n'ai personne qui réponde à ce nom dans mes registres.

Je m'étonne d�ailleurs que, dans les conditions actuelles, vous puissiez vous accorder une grasse matinée�

J'appelle le dénommé June à la barre.

*Le procureur écouta son témoignage puis reprit*

Merci à vous, sire June. Bien, puisque vous reconnaissez l'accusé, l'affaire est entendu, à moins que le fameux Kazert ne se présente ici... *Petit sourire*

Votre honneur, considérant le dossier épais de l'accusé, et sa défense quelque peu alambiquée, je requiert trois jours de prison et une amende de 100 écus, à moins que l'accusé ne reconnaisse les faits et se décide à rendre à la victime la totalité des biens volés, auquel cas j'en appellerai à votre clémence et à une peine plus légère.

Je vous remercie,
Léandre de Mistra, dict Faust, Procureur du Berry.

Citation :
L'accusation a appelé June à la barre
Voici son témoignage :
June, patient, était là depuis le début du procès. Il avait tout écouté, et s'était d'ailleurs offusqué d'entendre son voleur se prétendre confondu avec un autre. Quelle malhonnêteté !
June se leva, et prit la parole :

"Monsieur le Juge, comme je l'ai déjà rapporté au Sergent berruyer Gate, j'ai bien été victime de ce voleur qui m'a lâchement attaqué par derrière alors que je me dirigeais vers Saint-Aignan. Je l'ai d'abord combattu et ai réussi à le mettre à terre, mais il s'est relevé et m'a réattaqué alors que j'essayais de m'enfuir. Il m'a frappé, frappé, encore et encore, jusqu'à ce que je tombe à moitié inconscient dans un champ. Je dis à moitié inconscient car j'ai bien vu cet homme partir avec mes effets : mon inestimable épée, deux miches de pain, trois pelotes de laine et ma bourse.
Avant de repartir avec son butin, ce voleur, empreint de malhonnêteté et de méchanceté, m'a donné plusieurs coups de pied afin de se venger j'aie réussi à le repousser la première fois.
Après, je me suis évanoui, et je ne me suis réveillé que dans la soirée, complètement sonné et dépouillé de mes affaires. Il ne me restait qu'un bâton que ce sale voleur n'avait pas vu, et allez vous défendre avec un bâton, ce n'est pas très efficace ! Je terminerai sur ces mots : je souhaite récupérer mes biens et que cet homme soit jugé et condamné pour ses délits, afin que règnent en Berry la justice et la paix !"

June se rassit, humble, et attendit la suite.

[quote]Dernière plaidoirie de la défense
*est appeler a la barre pour se défendre*

Messieurs ?

Puis-je vous poser deux questions ?

Une, comment pouvez vous faire confiance à une personne qui l�a dit lui-même « J�étais évanouie, j�étais inconscient » ?

Deuxièment, j�étais moi-même brigandé y a déjà quelques temps que ça, je me rappelle m�avoir souvenu d�une tête, d�un homme plutôt imposants bruns, je me rappelle être sur de l�avoir vu parfaitement. Le lendemain, je rencontre une personne en taverne, elle ressemblais à mon agresseur, et je me rends compte que ce n�était pas lui� Sans doute le coup que j�avais eu sur la tête� Donc, ma question est : Allez vous condamné un homme honnête sur les dires d�une personne inconsciente et souffrant d�un coup sur la tête ? Si , oui j�irais dire haut et tout fort que la juste Berrichonne ne marche que sur des dires de personne, qui plus est était inconsciente et a un coup sur la tête, et je rajouterai que dans le Berry il s�y fait facile de se faire condamné pour un rien.

Enfin, messieur le Procureur, dites moi� Dans vos registres, y�a aussi les relaxes ou autres ? Car sans doute Kazert ou un autre, hein� A pu être relaxé et donc non affiches, avez-vous penser aussi a un oublie ? Ceci est probables .

Enfin messieur le juge un peu de bon sens, allez-vous accusé à tord une personne sur les dires d�une autre ? Car moi demain j�accuse mon voisin de brigandage, avec des p�tits coups sur la tête�

Bref je demandes une relaxe [quote]
Citation :
Verdict de la Cour
*** Une nouvelle affaire de brigandage.

Mais, fait exceptionnel, pour une fois, l'accusé s'était présenté devant la Cour. Aussi le Juge écouta-t-il la défense de l'accusé, ainsi que le témoignage de la victime.

Il fallait bien reconnaître que la défense, sans réellement récuser les faits, tenait bon sur un point : la victime reconnaissait elle-même avoir été inconsciente, et pourtant reconnaissait formellement son agresseur.

Se tournant donc vers l'accusé. ***

Messire, vous êtes bien prompt à juger de ce que pourrait être la sentence de cette Cour.
Vous dites vrai : en l'occurrence, nous nous trouvons aujourd'hui face à un dilemme ; devons-nous croire un honnête voyageur, qui affirme vous avoir formellement reconnu, ou un personnage accusé déjà à plusieurs reprises de brigandage, déjà condamné en ces lieux, pour d'autres faits, il est vrai ?...

Je remarque que vous ne récusez pas à proprement parler les faits : vous faites allusion à des ressemblances, au fait que la victime ne pouvait vous reconnaître, ayant elle-même été de son propre aveu étourdie...
Sauf que, la victime nous l'explique bien, c'est à plusieurs reprises que son agresseur s'est battu contre elle ; j'estime donc qu'elle a pu avoir le temps de bien marquer ses traits dans sa mémoire...


*** bam, bam, bam ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Sasker,

Vue la loi relative sur le respect d'autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public. »

Considérant que le dénommé Sasker a attaqué, le 21 novembre dernier, June à proximité de Saint-Aignan,

Attendus les preuves et les témoignages présentés,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Sasker coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Attendu que le coupable a déjà été condamné le 18 août dernier pour des faits de nature différente à 20 écus d'amende.

La Cour condamne le dénommé Sasker à 3 jours de prison et 30 écus d'amende.
La Cour prononce en outre le prolongement du bannissement du dénommé Sasker pour 1 mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 26 décembre 1458,
George Aristote étant duc
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