Alfred555
sujet acharné
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 | | Sujet: Marlou - 16.X.1458 - C - TOP (Racket) Sam 16 Oct 2010, 20:28 | |
| Juge : Alfred555Procès instruit par : BertildeAccusé : MarlouAccusation : Duché du Berry Témoins : Sanction prononcée par la Cour :  4 jours de prison, 175 écus d'amende Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
En ce Cinquième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Marlou mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .
« Sieur Marlou, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 5 du Livre II du Codex du Berry, de Trouble à l'ordre public en raison d'un brigandade sur la personne de Messire Jacquescoeur2. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
5) Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."
* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
http://www.casimages.com/img.php?i=101005071959869089.png
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
*Tend le parchemin à l'accusé *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Jacquescoeur2 à la barre
Voici son témoignage :
Jacques s'avanca a la barre des témoins.
Bonjour votre hoenneur messire le juge.
Le 2 Octobre de l'an de grace 1458,
j'ai été victime de brigandage par un individu sans scrupule du nom de Marlou, un recidiviste bien connu a ce que je vois, il m'a dépuiller de mes biens 4 pains et mes 156 écus, et m'a laisser inanimé dans le champ, sur le chemin entre Guéret et Châteauroux, sur le noeud le plus pret du rampart de Châteauroux.
Je vous le dit votre honneur ce malfrat est un criminel endurcit et dangeraux, il doit etre enfermer.
Je demande la peine maximale, et qu'il me remettre mes écus et mon bien.
Et Jacques s'en retourna s'assoire sur son banc, parmis l'audience.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, Sieurs et Dame , respectueuses salutations !
Sont-ce là des façons de traiter les voyageurs ?
Sieur Marlou , en tant que Berrichon, ignoriez -vous que le brigandage est proscrit sur notre sol et qu'il est sévèrement puni ?
Pour ce seul motif, en ce onzième jour d'Octobre 1458, la procure sollicite :
une journée au pilori
20 écus d'amende .
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
*** Et un procès sans prévenu dans le box, un ! Les explications allaient être rapides.
Blam ! Blam ! Blam !***
Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Marlou,
Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »
Considérant que le dénommé Marlou a attaqué, le 2 octobre dernier, un voyageur à proximité de Châteauroux, laissant ce dernier inanimé,
Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Marlou coupable de Trouble à l Ordre Public.
Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable a dérobé, aux dires de la victime, 156 écus et 4 miches de pain,
Attendu que le coupable n a à ce jour jamais été condamné en Berry,
La Cour condamne le dénommé Marlou à 4 jours de prison et 175 écus d amende.
Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.
Fait à Bourges, le seizième jour d octobre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.
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