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 Alex0159 - 22.X.1458 - C - TOP (Marché)

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Alfred555
sujet acharné
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Alex0159 - 22.X.1458 - C - TOP (Marché)   Ven 22 Oct 2010, 23:12

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : Alex0159
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 5 écus d'amende


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
En ce dix huitième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Alex0159 mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Alex0159, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 10 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une infraction sur le marché de Bouges . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

10) Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)

ARRETE MUNICIPAL :

Arrêté municipal du 28 Mai 1458 sur la vente de poissons et fruits
.
Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.


D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=101018110056273693.png


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Citation :
Première plaidoirie de la défense
"Alex se présenta à la convocation un peu surpris et écouta l'acte d'accusation du procureur"

Je me permettrais tout d'abord de vous conter notre parcours et les circonstances qui nous ont poussé moi et ma compagne a vendre nos fruits.

Tel Ulysse, nous tentons de rentrer chez nous et comble de désespoir il semblerait que nous soyons victimes des troubles qui traversent les royaumes... En Bourgogne; la ou nous avons cueilli ces 4 fruits qui, a priori nous ont mené ici, on nous a demandé de quitter le territoire sous 48h. Chose que nous avons bien évidement faite. Nous avons donc pris le chemin de Sancerre. La bas, on nous a demandé de quitter le Berry sous 48h. La encore nous nous exécutons en prenant la direction de Bourges en vu de rejoindre Bourbon qui nous rapproche de Moulins notre terre.

Notre périple prenait le chemin d'une issue enfin favorable jusqu'à reception de cette convocation qui désormais nous empêche de rentrer...

J'espere au moins qu'on n'aura pas un autre procès pour cela. Ironie du sort on ne demande de partir d'un coté et de l'autre on nous demande de rester. Passons. On avait des fruits et un voyage a faire on les a vendu pour se ravitailler en denrée moins succulente mais moins onéreuse; du pain !

Vous avez l'amabilité de me donner un exemplaire des loys en vigueur. Je suis désappointé. Car; voyez vous; je m'en étais déjà procuré un exemplaire pour m'assurer que je pouvais vendre mes 2 fruits sans risquer de me retrouver ici.

Pardonnez moi mais il n'y a rien sur la vente des fruits dans les arrêtés municipaux.

Voila je demande qu'a rentrer chez moi et je commence a en avoir assez de toutes ces personnes qui m'en empêche.

Quant au maire; pardonnez moi mais il aurait mieux fait de m'écrire au lieu de déranger tant de monde pour deux malheureux fruits... Vous allez me dire Monsieur le procureur la loy est la loy. Certes ! Mais cela n'empêche pas de s'arranger entre personne intelligente.

D'ailleurs après tout si la loys est la loys pourquoi le maire n'est pas dans une salle voisine pour son délit de spéculation. Il achète 9.50 et revend 10 et la loys dit:

"La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.... (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)"
Citation :
L'accusation a appelé Bubul27 à la barre
* Bubul, invité à prendre la parole, se leva et dit *

Bonjour Monsieur le Juge, Madame le Procureur,

En tant que maire de notre bonne ville de Bourges, je me rends tous les matins sur la place du marché afin d�aider nos très chers berruyers dans l�acquisition de leurs productions.

Et ce 18 octobre 1458, devant un étal, mes yeux sont attirés par des fruits, d�un aspect plus que douteux, pour ne pas dire pourris voir empoisonnés. De plus, je suis surpris car la vente de fruits est monopole municipal et cette loi est affichée sur le panneau d�accueil de la mairie.

De suite, je m�en suis porté acquéreur pour connaitre le nom du vendeur � et en fait ils étaient deux, et mon sang ne fit qu�un tour � des non berrichons ! Pire des auvergnats !!! * des trolls se dit-il intérieurement *

* Bubul sort le rapport d�achat concernant l�affaire. *
http://www.casimages.com/img.php?i=101019092147463021.png

Il y a donc deux effractions dans cette affaire monsieur le Juge, la première étant la vente illégale de fruits et la seconde le vendeur ici présent *Bubul le montre du doigt* est non berrichon.

Je tiens également à signaler que je n�ai nullement donné d�accord à cette personne pour vendre ses biens.

Je vous remercie de m�avoir écouté.

* Bubul s�assit sur son banc et écouta la suite *
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, Sieurs et Dame , respectueuses salutations !

Sieur Alex, ça n'est pas ici le procès du maire mais le vôtre !
Pour ma part , je me suis procurée l'affiche épinglée sur la porte de la mairie , la voici !
Huissier s'il vous plait !
http://www.casimages.com/img.php?i=101019070657630845.png

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

Voyant cela , ne pensez -vous pas qu'il eut été préférable que vous lui fassiez porter un courrier pour la vente de vos produits et ainsi éviter tous ces désagrément ?

Adoncques, en ce dix neuvième jour d'Octobre 1458, la procure requiert une amende de 30 écus
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
*** Deuxième procès pour une affaire en somme bien banale. ***

« Messire ! Quelles que soient les circonstances qui vont ont amenées en Berry, vous vous deviez de prendre connaissance des lois en vigueur *** il insista sur ce terme *** sujettes au commerce en notre duché et ce, dès que vos pieds foulaient notre sol. Ainsi, rien ni personne ne peut excuser que d une, vous ne vous soyez point renseigné, et de deux, vous n ayez demandé l autorisation au maire de Bourges avant de commercer sur le marché de sa ville, condition non limitée au Berry.

À l avenir, tâchez de demander les autorisations à qui de droit, cela aurait évité un procès trivial, pour une affaire qui eut fort bien pu être évitée. »

*** Blam ! Blam ! Blam !***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Alex0159.

Vue la loi relative à l accès des étrangers au marché, faite sous Juliano Di Juliani :
10) Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)

Vu l arrêté muncipal en vigueur à Bourges :
Arrêté municipal du 28 Mai 1458 sur la vente de poissons et fruits
Art. 1 : A l exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.
Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d une amende laissée à l appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.

Considérant que le dénommé Alex0159, non berrichon, a déposé et vendu sur le marché de Bourges, le 18 octobre dernier, des fruits sans autorisation du maire,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé Alex0159 coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que le coupable reconnaît les faits,
Attendu que le coupable reconnaît avoir pris connaissance des lois et arrêtés en vigueur à Bourges, mais qu il semble que certaines mises à jour laissent à désirer,
Attendu que le coupable n a, à ce jour, jamais été condamnée en Berry,

La Cour condamne le dénommé Alex0159 à 5 écus d amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le vingt-deuxième jour d octobre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.

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