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 Natafael - 20-III-1458 - R - TOP (Marché)

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Neheryn
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MessageSujet: Natafael - 20-III-1458 - R - TOP (Marché)   Mar 29 Mar 2011, 00:49

Juge : Alekine
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Natafael
Accusation : Duché de Berry

Témoins :

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxée

Minutes du procès :

Acte d'accusation
Citation :
*****Procès opposant le Duché du Berry à Natafael , le 20 mars de l'an de Pâques 1458 pour vente illégale****


***La cour entre et s'installe et un greffier élève la voix***

« La parole est à la procure ! »

***Et la procure se leva et lut à haute voix l'acte d'accusation***


Monsieur le Juge,

En ce jour du 20 mars de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous Dame Natafael pour avoir vendu sur le marché de Bourges du blé sans l'autorisation du maire, Thomas de Clerel.

Les pièces et témoignages à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par la loi relative à l'accès aux marchés berrichons.

« Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454) »


La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Va être appelés à témoigner dans cette affaire : le plaignant, Thomas de Clerel


Faict à Bourges, le 20 mars 1458
Pour Léandre de Mistra dict Faust, XIIIème Duc de Berry
Zoyah Aurel-Novotny, Procureur du Berry

***une fois fait, la proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'elle conservera le temps du procès****

La parole est à l'accusé e


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Description de l'accusée :
http://img845.imageshack.us/img845/1687/nat.jpg

Preuve :
http://img189.imageshack.us/img189/1757/voleurs.png

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Avocats du Dragon :
http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Natafael avait à sa grande surprise reçu une missive par le tribunal, dans laquelle on l'accusait de Top.
Il lui fallu un moment pour trouver de quoi il s'agissait. Qu'avait elle pu bien faire de mal?
Le temps était compté, elle se rendit donc rapidement à la convocation.

A l'appel de son nom, elle s'avança à la barre.
Elle vit non loin, Thomas de Clerel, qu'elle connaissait de part la Chancellerie. Et en entendant l'acte d'accusation, Nata comprit que la plainte venait de lui.
Bon...
Regardant la cour face à elle, la Vicomtesse les salua puis prit parole...

Monsieur le Juge, Ma Dame le Procureur, Bonjour à vous!

Je ne sais trop par ou commencer, étant donné qu'il s'agit d'une première fois pour moi!
Je suis de passage en votre Duché, afin d'escorter ma Filleule et ses deux Fils.
Nous faisons juste un aller retour.

Il semblerait que je n'avais pas le droit de vendre du blé sur votre marché.
En fait, je n'y ai déposé que 5 sacs au prix le plus bas, juste pour pouvoir me nourrir.
Il y avait ce jour là, 9 sacs en vente sur votre marché à 12écus, j'y ai juste ajouté 5 des miens.

Etant moi même Maréchale d'Investigation,loin de moi l'idée de vouloir déstabiliser votre marché, vous vous doutez bien ,Monsieur le Juge.
Je me suis donc juste acheté un pain et deux maïs pour me nourrir avant de continuer ma route.

N'ayant jamais rencontrer ce genre de mésaventure, je vous avoue que j'ai été très surprise.
Et en vous écoutant, j'ai compris, que les voyageurs doivent demander une autorisation pour vendre quelque chose en Berry.
Je ne connaissais pas cette loi, et je peux vous assurer que si cela avait été le cas, bien entendu j'aurais fait une demande au Maire, Messire Thomas de Clerel, que je connais, avant de faire quoi que ce soit.

Monsieur le Juge, Ma Dame le Procureur, je suis désolée de cette situation, et j'espère que vous comprendrez que je n'ai point voulu aller à l'encontre de vos lois.
Bien au contraire, j'essaye même de la faire respecter dans mon Duché.
Les lois sont différentes de Duché en Comté, mais il est vrai que j'aurais du me renseigner avant d'entrer dans le votre.
Une étourderie de ma part, ou plutot une erreur, j'en conviens.

Nata sourit à la cour, puis recula afin de laisser place à Thomas de Clerel.

L'accusation a appelé Thomasdeclerel à la barre
Citation :
Voici son témoignage :

Voici son témoignage :
L'accusé est coupable et le démontre lui même.

Cependant, comme c'est sa première fois, on peut l'excuser.

Dieu lui pardonne..

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Le nouveau procureur, qui avez pris le dossier de l'inculpé, arriva au tribunal après quelques jours de réflexion intense...Il avait en ces derniers jours d'hivers pris quelque peu froid et s'appliqua pour ne pas trop le montrer.

-Votre Honneur, Noble assistance,
Dame Natafael a fauté et le reconnait elle même...sniff, snifff...
Je vais donc être bref, il est vrai que chacun en ce royaume peut être amené a faire des erreurs et je le comprends, certaines circonstances ou événements font que l'attention est moins présent...snif snif...Ce pendant, il est important qu'une erreur soit corrigée et serve de leçon.
Ainsi, Votre Honneur, l'accusation demande à ce que l'accusé soit condamné à 10 écus d'amende.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
N'ayant jamais eu à faire à la justice auparavent, la Vicomtesse se sentait un peu perdue sur le sol Berrichon.
Sacré souvenir qu'elle garderait pour son premier voyage.
Apparement, l'on attendait qu'elle prenne à nouveau parole, oui, mais que dire? Elle avait déjà tout expliqué!
La procureur demandait 10écus d'amende!
10écus pour avoir voulu se nourrir?
Natafael se leva à nouveau...
Mon Sieur le Juge, Ma Dame le Procuruer,
Je vous laisse seuls juges de mon acte qui à vos yeux , apparement, est égal à un crime!
Comme dit plus tôt, je ne cherchais pas à mal, je voulais juste me nourrir.
Il est clair que si j'avais su, j'aurais vendu mes 5 sacs avant de traverser la frontière!
Enfin...
Je n'ai rien à ajouter.
Nata inclina la tête puis attendit le verdict...

Verdict de la Cour
Citation :
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi.
Attendu que le prévenu reconnait son erreur
Attendu que le prévenu est un membre de la police de sa contrée.

Mais attentu qu'il n'est nul fait mention d'une information qui lui aurait été donné sur les lois de notre duché. Et surtout que l'infraction avait pour but de pouvoir acheter sa nourriture.

La prevenue, Dame Natafael, est reconnu non coupable et peux rentrer chez elle dès ce jour.

Il est aussi entendu madame que si cela devait se reproduire la justice serait moins clémente.

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