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 Marca - 11.X.1458 - C - TOP (Marché)

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Alfred555
sujet acharné
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Marca - 11.X.1458 - C - TOP (Marché)   Lun 11 Oct 2010, 17:57

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : Marca
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 55 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
En ce 1 er jour du mois d'Octobre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Marca mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Marca, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 8du Livre II du Codex du Berry, de Trouble à l'ordre public, en raison d'une activité marchande sans autorisation sur le marché de Saint Aignan . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)


D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=372475MARCA.png

"Vous y trouverez le détail des achats de l'inculpé,soit 35 stères de bois "

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

voici un cument vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Hereonus à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

C'est en ce jour du 30 septembre 1458 que j'ai été informé par Dame Sandrine d'un achat illégal portant sur le bois à bas prix dans notre ville. Il a apparu clairement que messire Marca et son complice Micheldelhopital sont venus dans la ville de Saint-Aignan pour faire un achat de bois sans même avoir l'autorisation. J'ai pris contact avec le messire en question, dans le but de restaurer les biens achetés au moment de l'infraction, mais sans succès.

Merci d'avoir écouté mon témoignage

Heronus, lieutenant, Saint-Aignan
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, Sieurs et Dame ,
Le prévenu n'ayant point daigné répondre au sergent de police , ni même tenté de faire amende honnorable en restituant le bois qu'il venait d'acheter en quantité déraisonnable , qu'il sache que bien mal acquis ne profite jamais !
Adoncques , en ce huitième jour d'Octobre 1458, la procure requiert deux jours de geôle et 50 écus d'amende .
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
*** Pas de présence d accusé. Va finir par prendre une tisane – ou une bug – avec la procureur, si ça continue. ***

*** Martelant trois coups ***

Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Marca,

Vue la loi sur le commerce faite sous le Duc Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454:
«Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454). »

Considérant que le dénommé Marca a acheté des stères sur le marché de Saint-Aignan, dont 35 à la mairie,
Considérant que l accusé ne disposait d aucune autorisation pour accéder au marché et commercer sur de telles quantités,
Considérant que l accusation de la Procure n a pas été contestée,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Marca coupable de trouble à l ordre public.

Attendu que le marché de Saint-Aignan s en est trouvé déstabilisé,
Attendu que nul n est sensé ignorer la loi,
Attendu que le coupable a déjà été condamné en Berry pour un trouble à l ordre public relatif au marché,

La Cour condamne le dénommé Marca à 55 écus d amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le onzième jour d octobre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Gilberg.
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