Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
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 | | Sujet: Mikl - 23.IV.1458 - R - TOP (Douane) Lun 17 Mai 2010, 21:16 | |
| Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : MiklAccusation : Duché du Berry Sanction prononcée par la Cour :  Relaxe (prévenu mort) Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
****Procès opposant le Duché du Berry à Mikl, le 23 avril 1458 ****
Madame la Juge,
Vu la loi du 27 juillet 1454, faite sous la Duchesse Josybabas relative aux infractions douanières :
"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public."
Considérant que :
- L'accusé a franchit les porte se la ville de Sancerre le 21 avril 1458,
- l'accusé a refusé de répondre à la douanière, Dame Ysabeau , lorsque cette dernière l'a interpellé afin de l'interroger sur les raisons de sa présence en Berry.
je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Je rappelle que le prévenu possède des droits :
***La proc en fait la lecture***
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III ème partie : Défense des accusés
Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147
Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.
- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.
Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458
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Néanmoins, notre Duché privilégiant la médiation, nous lui proposons:
- 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Vous avez jusqu'à après-demain pour me le faire parvenir)
Ou
-s'acquitter d'une miche de pain amende à 12,90 écus sur le marché. L'accusé et Le lieutenant de police de la ville concernée nous transmettront alors la preuve d'achat.
Fait le 23 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry
Je laisse la parole à l'accusé ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
***non de non, c'est que la procure lorgnait vers la porte d'entrée espérant voir apparaître un accusé, mais rien...comme d'habitude songea-t-elle***
Madame la Juge,
Encore un tête à tête ce jour,
Nul n'est censé ignorer la loi, encore moins lorsqu'on vous préviens des risques encourus par courriers.
***A peine eut-elle prononcé ses mots qu'un vieille homme s'approcha afin de lui murmurer quelques paroles dans le creux de l'oreille***
Madame la Juge,
Il semblerait que le prévenu est trépassé...
Je demande donc sa relaxe... - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
Eh bien, dame Zoyah.
Voilà une bien triste nouvelle.
Le sieur a donc rejoint le paradis solaire sans avoir pu répondre de ses actes.
Qu Aristote lui pardonne, dans sa grande mansuétude, ses erreurs lors de son passage sur terre.
Puisque le prévenu n�est plus, moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie, prononce la relaxe !
Fait à Bourges, le seizième jour du mois de Mai de l�an de Pâques mille quatre cent cinquante huit. | |
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