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 Sylvebarde - 10.IV.1458 - C - TOP (Douane)

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Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Sylvebarde - 10.IV.1458 - C - TOP (Douane)   Mer 28 Avr 2010, 22:37

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Sylvebarde
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 15 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Sylvebarde, le 10 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Bourges et de Saint-Aignan que l'accusé que l�individu convoqué à ce procès aurait refusé de répondre aux douanière, Dame Sandrine28et Damoiselle Lilya malgré leurs relances.


Il enfreint donc la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
De plus, ce dernier ne possède aucun droit de séjour ,ni de passage délivré par notre prévôt alors que nous sommes sous le joug d�une loi Martiale.

Ainsi, j�inculpe cet homme pour Trouble à l�Ordre Public.


Je rappelle toute fois que l'accusé bien qu'il semble ignorer nos lois, possède des droits :


I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry-t6462.htm#127951)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 1 jour de prison ou 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jour et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Sylvebarde a jusqu'à lundi pour m'envoyer la preuve)

- Etant encore sous le joug de la loi Martiale, l'accusé à sa sortie de prison ou après ses travaux forcés aura 48 h00 pour quitter le Berry. Dans le cas où ce dernier aurait refusé les travaux forcés, aucun laissez-passer ou droit de séjour ne lui sera délivré s'il en fait la demande.


Fait le 10 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

***La proc patientait en se gavant de pommes. il paraît que c'était bon pour la santé et pour celle du bébé et que surtout cela lui éviterai de prendre trop de poids. Il ne manquerait plus qu'elle ressemble à Boulapatte.Le greffier l'invita alors à s'exprimer. Elle croqua une dernière fois dans le fruit et s'avança à la barre ***

M'dame la juge ....scruntch, scruntch....humpf pardon.

Je disais donc, Madame la Juge...Sylvebarde..
***au nom de l'accusé, Zoyah regarda son trognon de pomme. Étrangement ce dernier lui faisait penser à un arbre****

n'a pas daigné venir se défendre ou mieux s'excuser. La loi est la même pour tous et ce dernier de pouvait l'ignorer vu que notre charmante douanière l'a prévenu de ce qu'il risquait.

Je requière donc contre lui, 1 jour de prison.

Merci de m'avoir écouté.

***la proc jeta négligemment sa pomme sur le greffier et alla s'asseoir ***
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Lilya à la barre

*Lil' arriva au tribunal, on l'avait convoqué, mais quand elle voulu se rendre dans la salle d'audience, des gens faisait la queue comme elle, pas dans l'affaire où elle était convoquée. Au bout de 6 h d'attente, la brunette se glissa entre deux et ni vue ni connu, elle se dirigea vers la salle d'audience, puis vers la barre, elle salua tout le monde et prit la parole intimidée*

- Bonjour, je viens confirmer que Messire Sylvebarde ne nous pas répondu je suis la douanière de Bourges, et je peux vous assurer que ce messire ici présent, a quitté Bourges depuis hier. je lui ai envoyé les deux courriers règlementaire et Messire n'a jamais daigné répondre.
*Lil' se retira de la barre et salua tout le monde*
Citation :
L'accusation a appelé Sandrine28 à la barre

Sandrine arriva au tribunal, elle avait été convoquée pour témoigner en tant que douanière de St Aignan. Elle rentra dans la salle et attendit son tour de parole. Quand se fut à elle, elle s'approcha de la barre.

Bonjour votre honneur, bonjour Madame le procureur.

Se tournant vers le prévenu.

Bonjour Messire.
Comme vous le savez je suis sandrine, douanière de St Aignan, j'ai envoyé 2 pigeons au prévenu et à ce jour je n'ai eu aucune réponse. Je lui ai bien précisé dans mon courrier que nous étions sous le coup d'une loi martiale et qu'il devait demander un LP auprès de notre prevot.

Voilà, je n'ai rien d'autre à déclarer, mais je reste à votre dispositions si vous avez besoin d'informations complémentaire.

Sandrine salua la juge et la procureur et retourna s'assoir dans la salle.
Citation :
Verdict de la Cour

*Le prevenu, à y regarder de plus près était aussi pâle que deux autres hommes que la juge venait de condamner..
Elle se manda si une épidémie quelconque n�était pas proditoirement en train de gagner la populace aussi, ne résista-t-elle pas à l�envie d�en finir au plus vite avec cette affaire qui, après tout n�était là que pointille.*

Messire le pâlichon, norf non ! Messire Sylvebarde !
Vous non plus n�avez su apprécier à leurs justes valeurs les jolis minois de nos douanières qui, biens mises et guillerettes sont pourtant bien tenaces quand il s�agit de vérifier que les étrangers pénètrent bien en règle sur le sol berrichon.
Hélas, vous avez négligé de répondre comme il se doit à ces damoiselles et en cela, vous êtes coupable.
Je ne retiendrai point la peine de prison, craignant que votre pâleur n�empire mais vous devrez tout de même vous fendre de quelques écus, correspondant à une journée de salaire pour vous acquitter de cette dette.

Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie, vous condamne messire à une amende de 15 écus.

Dura lex, sed lex, comme on dit par chez nous.
Fait à Bourges le vingt troisième jour du mois d�Avril de l�an de Pâques 1458.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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