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 Antorin - 19.IV.1458 - C - TOP (Douane)

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Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Antorin - 19.IV.1458 - C - TOP (Douane)   Mer 21 Avr 2010, 23:22

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Antorin
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Antorin, le 19 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Sancerre que l'accusé aurait refusé de répondre à la douanière, Dame Ysabeau


Il enfreint donc la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Ainsi, je demande à ce que l�accusé soit reconnu coupable de Trouble à l�Ordre Public

Je rappelle toute fois que ce dernier possède des droits dont celui de se faire représenter par un avocat :

« Article V
L'Ordre des avocats du Dragon et le cabinet GLP (George le Poilu) sont officiellement reconnus comme, à ce jour, les seuls cabinets habilité s à plaider en Berry. Toute autre organisation d'avocat souhaitant être reconnue au Berry doit soumettre son dossier au conseil ducal. »

Je précise que l'accusé peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement s�il n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Dans ce cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s�il le souhaite.


Néanmoins, notre Duché privilégiant la médiation, nous lui proposons:

- 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Vous avez jusqu�à après-demain pour me le faire parvenir)

Ou

-s'acquitter d'une miche de pain amende à 12,90 écus sur le marché. L�accusé et Le lieutenant de police de la ville concernée nous transmettra alors la preuve d'achat.



Je rappelle également que nous sommes sous le joug d'une loi martiale et que l'accusé doit obtenir un Droit de séjour auprès du Prévôt Floryne.de.loisel s'il souhaite rester en Berry. Je tiens à souligner qu�il aurait dû faire cette demande avant même de poser un pied en Berry.


Fait le 19 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry


Je laisse la parole à l�accusé !
Citation :
Première plaidoirie de la défense

je comprend pas pourquoi j'ai rien fait voila
je m'escuse aussi a dames ysabeau
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

* La proc sourit en entendant l'accusé s'excuser*

Messire lorsque vous pénétrez dans un Duché vous devez vous tenir au courant des Us et Coutumes.

Lorsque la douanière vous a interpellé, vous deviez *insistant bien sur le mot* lui répondre. C'est la Loi et nul n'est censé l'ignorer.

Madame la Juge,

Visiblement l'accusé est confus à tel point qu'il n'a pas compris qu'il pouvait s'amender via la médiation.

les excuses sincères adressées à dame Ysabeau sont tout à son honneur et je demande à la cours d'être clémente.

*sourire*

Je réclame à l'encontre de l'accusé une amende de 10 écus.

Merci de m'avoir écouté.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

anto entre dans le tribunal oui sais vrai j'ai oublie de repondre au duanier
et je m'ecuse encore merci de m'avoir ecoute
madame le juge
Citation :
L'accusation a appelé Ysabeau à la barre

Ysabeau entra dans la grande salle du tribunal, se plaça à la barre des témoins, jura de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité... et dit :
Madame la juge,

Le sieur Antorin est arrivé avant-hier à Sancerre. Comme d'habitude, je lui ai envoyé le courrier des douanes, lui indiquant aussi l'importance d'obtenir un LP auprès de la Prévosté.
N'ayant point de réponse hier, je lui ai envoyé une lettre de rappel... Toujours aucune réponse. Mes pigeons se sont-ils égarés dans les ruelles ? N'ont-ils point trouvé l'hostellerie ? ou ce voyageur a-t-il fait preuve d'une coupable négligence ?
Je l'ignore mais le fait est que je n'ai reçu nulle missive de sa part.
Merci de m'avoir écoutée.
Citation :
Verdict de la Cour

Messire Antonin.

La Cour apprécie grandement vos excuses répétées cependant vous devez bien prendre conscience, comme l a parfaitement stipulé dame Zoyah notre procureur que vous devez impérativement et quelque soit le Duché ou Comté traversé vous soumettre aux lois qui régentent le lieu où vos pas vous mènent et ceci implique de vous tenir au courant dès que possibles des restrictions ou décrets en cours.
Néanmoins, votre repentir ne me parait point feint aussi, pour répondre à la demande de la procure vous bénéficierez d�une clémence que vous saurez, je gage, apprécier.

Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc, Renlie vous condamne, messire Antonin d�une faible amende de trois écus.
Si la somme parait dérisoire, sachez que si récidive il y a, cette Cour fera preuve de nettement moins de mansuétude à votre égard.
Je souhaite donc que cette malaventure vous serve de leçon à l�avenir, ce dont je ne doute point.

Fait à bourges le vingt et unième jour du mois d�Avril de l�an de grasce 1458.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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