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 Mistale - 10.IV.1458 - C - TOP (Douane)

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Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Mistale - 10.IV.1458 - C - TOP (Douane)   Mer 28 Avr 2010, 22:45

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Mistale
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 15 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à mistale, le 10 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Bourges que l�individu convoqué à ce procès aurait refusé de répondre aux douanière, Damoiselle Lilya malgré leurs relances.


Il enfreint donc la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
De plus, ce dernier ne possède aucun droit de séjour ,ni de passage délivré par notre prévôt alors que nous sommes sous le joug d�une loi Martiale.

Ainsi, j�inculpe cet homme pour Trouble à l�Ordre Public.


Je rappelle toute fois que l'accusé bien qu'il semble ignorer nos lois, possède des droits :


I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry-t6462.htm#127951)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 1 jour de prison ou 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jour et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Mistale a jusqu'à lundi pour m'envoyer la preuve)

- Etant encore sous le joug de la loi Martiale, l'accusé à sa sortie de prison ou après ses travaux forcés aura 48 h00 pour quitter le Berry. Dans le cas où ce dernier aurait refusé les travaux forcés, aucun laissez-passer ou droit de séjour ne lui sera délivré s'il en fait la demande.


Fait le 10 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

** la proc commençait à piquer du nez lorsque la voix du greffier la réveilla.

- "pssssstt, psssstttttt,..Dame...c'est à vous..psssss" ** la secouant avec énergie**

Gné qui que quoi ! NPl est misérable m'dame la jugeeee ! ***s'écria Zoyah en se réveillant brutalement***

***empourprement marqué de la proc***

Euh....hum, hum....je vous prie de m'excuser...je faisais un ....*marmonnement* cauchemar.

Et bien...pffff....'on se demande bien pourquoi on fait le déplacement parfois" songea la proc.

le témoignage de Dame lilya est éloquent...encore une personne qui snobe les douaniers et ignore nos usages.

Je requière donc un jour de prison à son encontre.

merci de m'avoir écouté

***zoyah leva discrètement le pouce à destination d'ysandre, un expression traduisant le fait qu'elle appréciait particulièrement les oreillers brodés qu'elle avait déniché dans le bureau du PP***
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Lilya à la barre

*Lil' en profita pour aller témoigner au proces de messire Mistale.*

Bonjour tout le monde, Messire Mistale est arrivé en Berry à Bourges. Comme je le fais tous les jours, je lui ai envoyé la lettre de bienvenue, comme aucun pigeon ne me revenais, je lui ai envoyé une 2eme lettre de rappel, oui je sais j'adore écrire...Mais toujours pas de réponse à mes demandes. Messire içi présent est toujours à Bourges et ne daigne toujours pas me répondre.

*Lil' cette fois salua la cour et se retira*
Citation :
Verdict de la Cour

*C�est avec stupeur que la juge entendit le cri du c�ur de dame Zoyah !
La pauvre en venait même à rêver de ce fâcheux qui n�avait de cesse de la tourmenter depuis quelque temps.
Ah, sanguienne ! La pauvrette portant déjà haut son fruit ne devrait pas tant être contrariée, le terme approchant.
Alors qu�Ysandre s�apprêtait à déclore les lèvres pour faire entendre son verdict, un petit geste éloquent de la jeune femme attira son �il.
Mais, n�était-ce pas là un de ses travaux d�aiguille ? La juge sourit, sûre de la qualité de son travail et du moelleux des petits oreillers qu�elle entreposait au castel.
Fort bien, s�appensa-t-elle, au moins, ses petites créations se montraient utiles.
Se tournant alors vers le prévenu, elle s�adressa à lui en ces termes :*

Messire ,

Allons allons.. Qu�est-ce que j�apprends ?

Vous n�avez pas répondu à notre jolie petite douanière berruyère ?
Ca alors ! D�ordinaire nos visiteurs se pressent à répondre à ces dames tant leurs frimousses sont charmantes et engageantes !
Pour la peine, messire vous serez puni..

Moi Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie, je vous condamne à 15 écus d�amende.

Fait à Bourges, le vingt troisième jour du mois d�avril de l�an de Pâques 1458.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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