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 Sterenn - 26.II.1457 - C - Esclavagisme

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Gilberg
Vieux Duc
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Age : 37
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Sterenn - 26.II.1457 - C - Esclavagisme   Jeu 01 Avr 2010, 20:12

Juge : Goisse
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Sterenn
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 2 jours de prison et 50 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Sterenn le 26 février 1457 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services de police de Sancerre, représenté par le Lieutenant Pacalister que l'accuséé, Dame Sterenn aurait embauché Messire Siny pour un salaire de 14 écus et Messire Said59 pour un salaire de 12 écus.


Les délits se sont déroulés le 17 février 1457 et le 22 février 1457 à Sancerre


L'accusé est une paysanne domicilié à Sancerre

La première victime, Messire Siny est un paysan domicilié à Sancerre.
La seconde victime, Messire Said59 est un vagabond domicilié à Sancerre.

Le lieutenant de police, Pacalister dès qu�il a repéré la première offre d�embauche illégale s�est empressé de prendre contact avec l�accusé afin de l�informer qu�elle était hors la loi et qu�il fallait qu�elle s�acquitte d�une amende. Il a donc suivit la procédure habituelle et pour une fois l�accusée s�est manifestée sous forme épistolaire. Sa réponse peut se résumer à qu�elle se fichait éperdument des lois et qu�elle continuerait à déposer des offres de ce type si cela pouvait�hum�nous occuper, mais surtout de pouvoir séduire le Lieutenant qui est, je l�admets, un très bel homme.
Qui plus est, elle signale également qu�elle est hors du Duché et que les menaces du Lieutenant lui passent bien au-dessus des oreilles. Non seulement, c�est une esclavagiste, mais en plus c�est une impertinente !

Quelques jours après, elle a recommencé et à la différence que ce n�est pas le lieutenant Pacalister qui l�a contacté, mais Dame Steffy19. L�histoire se répète, Madame la Juge, impertinence, renie ouvertement les lois du Berry.

Fait aggravant ! L�accusée ne trouve rien d�autre à faire de menacer la mairesse de Sancerre via la plume de son comparse, messire Nik. Un homme un casier judiciaire bien chargé�

Voici le rapport détaillé

*dépose un dossier sur le pupitre de la juge*


**********rapport de police***********

** I. Offre d�embauche à 14 écus
https://redcdn.net/ihimizer/img517/6875/offresterenn.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img186/6575/preuveesclavagismestere.jpg


**** II. Missive de l�accusée

"Expéditeur : Sterenn
Date d'envoi : 2010-02-18 00:42:58
Bonsoir monsieur le lieutenant !!

Alors: Ohhh Aristote.... je suis une vilaine mais vraiment une trés vilaine fille désolée ...

J'avoue que je ne respecte pas les régles et que je continuerais car j'embauche toujours Smile donc je suis bête mais il y a pire que moi !!!
Donc faites votre travail monsieur le lieutenant de police au poste de Sancerre !! demandez mon inculpation et je recommencerais de toute façon par contre dites moi quand je serais en procés ...que je sois bien là oOps j'ai ma grand mére qui vient d'accoucher je dois la rejoindre en Angleterre dépêchez vous !!!

Il me sera un réel plaisir d'avoir ou d'être mise en prison par un si bel homme que vous et je ferais tout pour me faire prendre par vous... suis-je folle ?!! Vous devez vous posez la question ... humm je le crois certainement mais si le fait de créer des délits "d'esclavagisme" me permet d'avoir un homme tel que vous à mes fesses ...hummm j'en redemande Smile
J'ai eu Ouie que les sergents et Lieutenants s'ennuient... je vais vous donnez satisfaction et occupation !!

Je vous souhaite bon courage et à ...très vite mon Lieutenant.
Sterenn. Expéditeur : Sterenn
Date d'envoi : 2010-02-18 00:42:58
Bonsoir monsieur le lieutenant !!

Alors: Ohhh Aristote.... je suis une vilaine mais vraiment une trés vilaine fille désolée ...

J'avoue que je ne respecte pas les régles et que je continuerais car j'embauche toujours Smile donc je suis bête mais il y a pire que moi !!!
Donc faites votre travail monsieur le lieutenant de police au poste de Sancerre !! demandez mon inculpation et je recommencerais de toute façon par contre dites moi quand je serais en procés ...que je sois bien là oOps j'ai ma grand mére qui vient d'accoucher je dois la rejoindre en Angleterre dépêchez vous !!!

Il me sera un réel plaisir d'avoir ou d'être mise en prison par un si bel homme que vous et je ferais tout pour me faire prendre par vous... suis-je folle ?!! Vous devez vous posez la question ... humm je le crois certainement mais si le fait de créer des délits "d'esclavagisme" me permet d'avoir un homme tel que vous à mes fesses ...hummm j'en redemande Smile
J'ai eu Ouie que les sergents et Lieutenants s'ennuient... je vais vous donnez satisfaction et occupation !!

Je vous souhaite bon courage et à ...très vite mon Lieutenant.
Sterenn.


******III. Offre d�embauche à 12 écus

https://redcdn.net/ihimizer/img42/6424/esclavagismesterenn.jpg

********IV. Missive de l�accusée

Expéditeur : Sterenn
Date d'envoi : 2010-02-23 20:07:23
Bonsoir

Je suis vraiment mais vraiment déçue de ne pas avoir à faire avec votre Lieutenant Pacalister ...
Ett oui je suis une récidiviste hélas à mon grand regrés...
Enfin j'espére que vous ne m'en voudrez pas ...puisque je compte continuer..si vous saviez de ce que je pense des lois ...surtout des votres !!!
Et comme je ne veux avoir à faire qu'avec votre Lieutenant je ne vous salue et vous souhaite ...bon vent !

Sté.


********V. Lettre de menace du comparse de l�accusée
https://redcdn.net/ihimizer/img638/2917/courriernik.jpg


*************************************************************


De ce fait, l'accusé a transgressé la loi suivante :

Extrait de loi :

" En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)"


A cet effet, je vous demande de reconnaître Dame Sterenn coupable d'Esclavagisme.


Je rappelle que le prévenu possède des droits :

I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 5 jours de prison�afin de lui faire passer l�envie d�y retourner
- 1 jour de travail à l'église afin qu�elle se repente de ses mauvaises actions
- 1 jour à la mine afin qu'elle trouve l'âme s�ur parmi les mineurs et qu'elle fiche la paix à se pauvre Lieutenant.
- 100 écus d�amende.

Fait le 26 février 1457, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Gilgaalad, Baron de Chaillac, dict. "Gilou"
Zoyah, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Bonsoiirr !!!!
Au sujet de mes embauches...ouiii j'suis une vilaine fille ...j'suis vraiment désolée...je mérite une grosse fessée !!!
Bon j'veux bien rembourser... mes employés qui ont acceptés de travailler de leur plein grés à 12 et 14 écus ...ma
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Zoyah haussa un sourcil en attendant l�accusée se stopper brusquement*
Ma ?...reprit-elle.
Je suppose que la dame a terminé...se moqua-t-elle en s�avançant à la barre.

Il ne faut pas être si émotive Dame Sterenn....et pour répondre...les victimes de sont pas dédommagées en cas d�esclavagisme car nul n�est censé ignorer la loi. Ainsi, si vous êtes ici c�est bien parce que vous avez ignorez la loi, refusé la médiation et que vous vous êtes ouvertement moqué des institutions judiciaire. Sans oublier que votre ami, Nik a menacé la mairesse de Sancerre.
Je note bien évidemment votre bonne volonté, mais elle vient un peu tard à mon sens . Puisque votre culpabilité n�est plus à prouver, je demande une peine de :
- 5 jours de prison
- 50 écus d�amende
Merci de m�avoir écouté
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Humm !!
Mon Lieutenant Pacalister ...Je n'ai fais que désobéir à al loi pour uniquement attirer votre regard sur moie t j'en suis ravie... mission accomplie !!
Comme j'ai dis je rembourserais ce que je dosi je m'en moque le plus important maintenant c'est que vous sachiez que j'existe je me moque de ce que peuvent penser les autres et faites ce que vous voulez ..mettez moi en prison autant de jours que vous le souhaitez... peu m'importe ...Je rendrais seulement ce que je dois ...et la preuve que je suis de bonne foi ..je suis revenue sur Sancerre...
Faites vous plaisir ... moi qui suis jeune ... celà montreras à tout les jeunes comme moi ... qu'on ne peut pas réussir ...
Merci se m'avoir écouter à mon tour ... Pacalister...
Citation :
L'accusation a appelé Pacalister à la barre

Bonjour Dame Juge !

Que dire dans ce dossier sinon ma tristesse...Ma tristesse, car EEEnfin une personne de sexe féminin reconnaît mon IInénarrable beauté, mais hélas pour moi elle est réticente à toute autorité (loi, institutions, etc...).

Quel malheur pour moi, Oh Aristote !

Les éléments du dossier sont dans les réquisitoires de Madame le Procureur, les lettres envoyées et reçues... Aucune amende payée, aucune marque de regret, aucune pitié pour mon petit c�ur malmené...

Plus sérieusement, la soudaine et récente attitude de contrition de l'accusée ne cadre ni avec les personnalités (de Stérenn et de Nik, autre protagoniste), ni avec les faits (qui démontrent une totale absence réelle de volonté de réparation et de soumission à la loi).

En contradiction avec ce que me dicte mon c�ur (humphh, Aristote que c'est dur !...
oh tremble mon âme et vacille ma raison,
je sens germer en moi...une mortelle saison!),
je suggère à vous Madame la juge de vous montrer impitoyable avec l'accusée. L'exemple rendra la tâche de la police de Sancerre que plus aisée !
L'on peut faire du gringue au lieutenant de police, mais pas pendant les heures de travail, qu'on se le dise, non mais !

Sur ce, bonne journée !

Témoignage fait en ce jour de grâce 28ème du mois de février 1457 (calendrier berrichon).

Pacalister, Lieutenant de police de Sancerre.
Citation :
Verdict de la Cour

*Goisse entama sa longue journée au tribunal du aux dossiers qui se sont empilé ces derniers jours. Ce dossier irait vite à traité vu qu'il s'agit d'un simple esclavagisme. Elle écouta les différents intervenants, se leva et se gratta la gorge*

Bon bon bon, la peine requise par madame la procureur est un peu exagérée au vu des 5 jours de prisons demandé. je les ramènerait donc à 2 jours de prisons mais je maintien l'amende de 50 écus.

Que cette punition vous serve de leçon à l'avenir.

Dura lex, sed lex.

Fais à Bourges le huitième jour du mois de mars de l'an de Pâques 1457

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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