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 Ottonom - 29/01/1457 - C - Esclavagisme

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Zoyah
sujet acharné
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Age : 30
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Ottonom - 29/01/1457 - C - Esclavagisme   Mer 27 Jan 2010, 22:16

Juge : Whoopie60
Procès instruit par :Ouf !!

Accusé : Ottonom
Accusation :Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Crazypunk65 à la barre


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 100 écus



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Ottonom, le 29 Décembre 1457

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Chateauroux m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Ottonom a embauché Logille et Ange75 pour 14 écus chacun, enfreignant ainsi la loi suivante :

7) En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Nous sommes en mesure de le prouver au moyen de ces gravures :
http://img684.imageshack.us/img684/4467/screenottonom.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation d� Ottonom pour esclavagisme.


Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 100 écus d�amende


Fait à Bourges, le 29 décembre 1457
Ouf !! Procureur intérimaire du Berry.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
faite comme vous le voulez

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*La jeune femme s�avança à son tour,*

Votre Honneur,

Je maintiens la peine demandée !
J’espère que l’accusé comprendra cette fois-ci qu’il y a des lois en Berry et qu’elles ne sont pas là pour faire jolie.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
pppppfffffffffff pas que sa a faire salut.
Citation :
L’accusation a appelé Crazypunk65 à la barre
*Crazy se lève et va a la barre pour parler*

Bonjour votre Honneur,Messires et Dames,

Je me présente,Crazypunk65,Lieutenant de police de Chateauroux.
Comme vous avez pu le constater sur les gravures,Messire Ottonom a commis deux délits d'esclavagismes coup sur coup !
Malgré mes courriers pour lui demander un arrangement a l'amiable,Messire Ottonom ne m'a jamais répondu et par la même semble se moquer ouvertement de la loi car quand on était sous "tutele" Limousinne il avait déjà embauché a bas prix mais comme c'était pas les mêmes lois,je l'avais averti qu'il ne fallait pas commettre d'esclavagisme quand on serait de nouveau Berrichon sinon,il risquait une amende et même plus ! Mais je constate que mes avertissements sont restés lettre morte car je n'ai jamais jamais reçu le moindre courrier de sa part !.


Citation :
Verdict de la Cour
*Voyant le comportement de l'accusé, alors que Dame la Procureur venait à peine de terminer son plaidoyer, Whoopie en soupira, levant les yeux au ciel*

Messire Ottonom...vous avez commis un délit...que dis-je...DEUX délits!!! Deux jours de suite qui plus est...il me semble que montrer votre je m'en foutisme, n'est pas vraiment approprié pour le moment...je vous serai gré, de bien vouloir modérer votre comportement!

*Le voyant se défiler ce qui était un comble, Whoopie manda par des gestes à des gardes, de maintenir le prévenu, là où il devait se trouver, afin qu'elle puisse finir ce qu'elle avait à dire.*

Bien...maintenant je vais pouvoir finir...
Et puisque je vois à votre air que vous n'en avez cure, Moi, Whoopie60, Juge du Berry, vais suivre la procure, et vous condamne à 100 écus d'amende!

Dura lex, Sed lex!

Fait le neuvième jour du mois de Janvier 1457 à Bourges.
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Ottonom - 29/01/1457 - C - Esclavagisme
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