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 Pégase - 29/01/1457 - C - Esclavagisme

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Zoyah
sujet acharné
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Age : 30
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Pégase - 29/01/1457 - C - Esclavagisme   Mer 27 Jan 2010, 22:06

Juge : Whoopie60
Procès instruit par :Ouf !!

Accusé : Pégase
Accusation :Duché


Témoins :
La défense a appelé Aledys à la barre
La défense a appelé Franchy à la barre
L'accusation a appelé Pacalister à la barre


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 10 écus



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Pegase, le 29 décembre 1457

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Sancerre m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Pegase a embauché Aledys et Franchy pour 12 écus chacun, enfreignant ainsi la loi suivante :

7) En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Nous sommes en mesure de le prouver au moyen de ces gravures :
http://img97.imageshack.us/i/screen1pegase.jpg/
http://img199.imageshack.us/i/screen2pegase.jpg/

En conséquence, je demande l'inculpation de Pegase pour esclavagisme.

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 100 écus d�amende

Fait à Bourges, le 29 décembre 1457
Ouf !!, procureur intérimaire du Berry
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Je ne conteste pas ma faute, mais je ne sonnaisant pas cette loi, et je m'en excuse. Je veux bien indemniser Aledys et Franchy de 4 ecus chacun afin de completer leur salaire.

.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*La jeune femme s�avança à son tour,*

Votre Honneur,

Je vois que l�accusé désire rembourser une des ses victimes! Je suis heureuse de voir qu�il regrette son geste, cependant je trouve bien dommage qu�il s�en rende compte que maintenant alors qu�il aurait pu acheter un pain amende et l�on n�en serrait pas là aujourd�hui !
Cependant pour ce geste, je demande de revoir à la baisse sa peine, et bien sur que l�accusé rembourse la différence de salaire à ses victimes !.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
J'accepte volontiers, comme promis de rembourser la différence de salaire à Aledys et Franchy. Et Je remercie l'accusation de revoir ma peine à la baisse.
.
Citation :
La défense a appelé Aledys à la barre
J'ai été engagée par Pégase en effet sous le tarif usuel. Toutefois, je peux accepter sa compensation de 4 écus comme dédommagement
.

Citation :
Verdict de la Cour
J'ai bien écouté, les deux parties, et je suis bien aise, que vous ayez conscience de votre erreur et que de ce fait, vous soyez prête à rembourser vos employés. Ce qui n'arrive pas souvent et je vous en félicite.
En conséquence, Moi, Whoopie60, Juge de ce beau Duché, qu'est le Berry, décide de revoir à la baisse votre condamnation. Cependant, j'espère que vous comprendrez, que je ne peux laisser impuni votre méfait, néanmoins, aux vues de votre coopération, votre condamnation ne saurait être sévère.
Je vous condamne donc à une amende de 10 écus, ce qui vous laisse assez pour rembourser vos employés. En revanche, j'exigerai en contrepartie, les preuves de vos dits remboursements aux victimes. Toutefois, prenez le temps de bien réfléchir avant de placarder une annonce, si je suis clémente pour cette fois, il va de soit que si récidivisme, je ne saurai l�être les prochaines fois.

Dura lex, sed lex!

Fait le quatrième jour du mois de Janvier 1457 à Bourges.
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Pégase - 29/01/1457 - C - Esclavagisme
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