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 Tantris - Le 2 décembre 1456 - Esclavagisme

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Neheryn
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MessageSujet: Re: Tantris - Le 2 décembre 1456 - Esclavagisme   Dim 14 Déc 2008, 22:42

Citation :
Tantris - Le 2 décembre 1456 - Esclavagisme

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Tantris
Accusation : Zoyah (Procureur)

Témoins de la défense : /
Témoins de l'accusation : Hercules85


Sanction prononcée par la cour : Coupable : amende de 10 écus
Verdict le 10 décembre 1456


Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Bourges m'ont signalé les faits suivants:

Tantris s'est rendue coupable d'esclavagisme sur la personne de Arweena, en lui versant un salaire inférieur à ce qui l’ aurait dû être vu les compétences demandées. (soit 18 écus pour 15 points de forces)
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation au moyen de ces gravures:

https://i.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/tantri13.jpg

https://i.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/tantri15.jpg

Règle de droit:


Arrêté municipal du 28 novembre 1455 concernant les salaires d'embauche en la ville de Bourges

Afin d'encourager le marché de l'emploi, mais aussi pour revaloriser les offres à valeur ajoutée, le Maire et son conseil ont établi que:

I- Les offres d'emploi demandant de 0 à 12 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 15 écus.

II- Les offres d'emploi demandant de 13 à 19 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 20 écus.

III- Tout contrevenant à cet arrêté se verra traduit en justice. L’évaluation de la peine étant laissée à l’appréciation du Juge du Berry.

Fait à Bourges le XXVIII jour de novembre MCDLV

Cricriultras de Lazenay
Maire de Bourges
Validé par le conseil ducal le 11 décembre 1455



Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Bourges le 02 décembre 1456,
Dame Zoyah,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
Votre honneur
Je me reconnais coupable du chef d'accusation pour esclavagisme. Je suis pret à répondre de mes actes et j'accepte ma sentence.

Requisitoire de l'accusation a écrit:


Votre Honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi, d'autant plus qu'elles sont clairement affichées sur le panneau municipal. L'accusé a fait l'effort de venir s'expliquer et ne nie pas les faits.

Pour ce délit, je demande une amende de 15 écus.

Merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
Votre honneur
Je suis près a recevoir ma peine.

L'accusation a appelé Hercules85 à la barre a écrit:
Voici son témoignage :
votre honneur
voici avant tout les preuves que je vais vous narrer
https://i.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/tantri27.jpg
https://i.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/tantri28.jpg
https://i.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/tantri29.jpg
https://i.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/tantri30.jpg
https://i.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/tantri31.jpg
alors que je fesais ma ronde , jai remarque cette annonce à la mairie:" Dame tantris embauche pour labourer son champde blé à raison de 18 ecus pour 15 points de force"
immediatement, je lui envoie la lettre pour lui demander de changer son annonce a 17h40
17 h43 dame tantris n'avait rien faitet en plus embauchait dame arweena je lui envoyais donc la 2em lettre selon la procedure
24h apres je lui envoyais la 3 lettres la prévenant que je deposais ce dossier au chateaux
voila
pour vous servir
hercules85
sergent de police

Verdict de la cour a écrit:
**La juge fit signe à l'accusée de se lever et d'écouter attentivement son verdict.
La voyant front à elle, Ysandre se pencha quelque peu et observa un instant la demoiselle avant de prendre la parole.**

Dame Tantris,vous n'avez pas été tentée, à l'instar de nombre d'accusés ayant été priés de se présenter devant cette Cour, de vous soustraire à notre vue en ce jour de procès.
Vous admettez sans peine votre culpabilité en cette affaire.
Vous nous signifiez également accepter à l'avance la teneur de mon verdict.
C'est tout à votre honneur, cependant il eût été appréciable que vous exprimiez ce jour d'hui si ce n'est votre repentir mais au moins votre assurance que vous ne réitereriez point ces faits..

Néanmoins, puisque la faute est avouée, la cour saura faire preuve de clémence à votre égard.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne dame Tantris à une amende de 10 écus seulement.


Fait le dixième jour du mois de Decembre 1456, à Bourges.

_________________
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