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 Nokomis_chausiku - Le 22.X.1456 - C - TOP (Lettre du maire)

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Neheryn
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MessageSujet: Nokomis_chausiku - Le 22.X.1456 - C - TOP (Lettre du maire)   Lun 01 Déc 2008, 22:00

Citation :
Nokomis_chausiku - Le 22 novembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Nokomis_chausiku
Accusation : Zoyah (Procureur)

Témoins de la défense : Hugoruth
Témoins de l'accusation : Gilgaalad


Sanction prononcée par la cour : Coupable : 2 jours de prison
Verdict le 30 novembre 1456


Acte d'accusation a écrit:
*Voilà un dossier dont la jeune procureur se serait bien passée. Elle s’était vue dans l’obligation d’inculper la mairesse de son cher village qui une fois de plus avait fait des siennes. Pour l’évènement, elle avait prévu deux paires de boules-quiès, une pour elle, une pour la juge. Serrant contre elle quelques parchemins, dieu qu’elle était bavarde cette mairesse, elle s’installa, légèrement crispée, sur l’échaf…euh…à sa place. La juge arrive, tout le monde se lève. Un bref moment de flottement avant de prendre la parole*

Votre Honneur,

En ce jour dix-neuvième jour de novembre 1456, les faits suivants m’on été rapportés :

Nokomis_Chausiku, actuelle Maire de Châteauroux a utilisé un moyen de communication communal à des fins personnelles. *tance l’accusée du regard*

Je vais développer si vous le voulez-bien *guettant une objection de l’accusée et offrant son plus beau sourire au juge*

Dame Nokomis_Chausiku de Satinka a délibérément utilisé le courrier du Maire afin d’informer tous les habitants de Châteauroux de son programme politique puisque cette dernière est candidate aux prochaines élections.

*s’approche doucement de la juge, parchemins en mains*

Il s’agit purement et simplement de détournement de prérogatives municipales à des fins personnelles. On pourrait même jusqu’à parler d’abus de pouvoir puisqu’elle se sert de son statut de maire afin de faire sa propre propagande.

Voici les preuves, Votre Honneur, la lettre qui a été adressée aux Castelroussins le 19 novembre 1456 au petit matin.

*tendant un premier parchemin au juge* (https://i.servimg.com/u/f79/11/99/35/89/courri10.jpg)


Vous pouvez voir qu’il s’agit bien du courrier du maire. Et si vous avez le courage de tout lire *prenant un air affecté* vous voyez bien que cette personne *jetant une œillade désapprobatrice à Nokomis* a couché sur ce même vélin, suite aux conseils municipaux, son programme pour les futures élections !
*pointant du doigt le passage incriminé*

Et comme un malheur n’arrive jamais seul, je vous laisse la suite du courrier en lecture.
*déposant trois autres rouleaux sur le bureau du juge*

https://i.servimg.com/u/f79/11/99/35/89/courri11.jpg
https://i.servimg.com/u/f79/11/99/35/89/courri12.jpg
https://i.servimg.com/u/f79/11/99/35/89/courri13.jpg

Et voici des paroles prononcées(Halle de Châteauroux) par elle-même le 22 novembre et retranscrites sur parchemin, où elle admet avoir profité de ce moyen de communication municipale pour son propre compte

*dépose un dernier parchemin sur le bureau du juge*
https://i.servimg.com/u/f79/11/99/35/89/nokett10.jpg


Non seulement, cet acte est déloyal pour les autres candidats aux élections mais surtout, la coutume ancestrale berrichonne, prohibe le détournement des moyens public, ici la lettre du maire aux villageois, à des fins personnelles ou de propagandes politiques.

Et là, je me réfère à l’affaire Andrédemortecouille jugé et reconnu coupable pour avoir utilisé des moyens publics à des fins personnelles.

En voici le verdict :

«
Nous reconnaissons l'accusé coupable de haute trahison.

Messire,

L'affaire est délicate, cela dit, il est clair que la mairie ne doit pas servir de tribune pour une quelconque propagande politique. Si vous êtes opposé à votre prédécesseur, nous l'entendons bien, et c'est votre droit. Toutefois, vous n'avez pas à user des biens publics pour en faire état. Vous n'approuvez pas la gestion de la guerre par le conseil ducal? Soit, dites le autant que vous le souhaitez, mais pas par l'intermédiaire des moyens de communication publics. Qui plus est, la loi martiale est claire, et vous faites acte de défaitisme en prétendant que le pouvoir désinforme sujets pour les envoyer à la mort.»

Retenons là :
« la mairie ne doit pas servir de tribune pour une quelconque propagande politique. Vous êtes opposé à votre prédécesseur […] vous n'avez pas à user des biens publics pour en faire état. »


En conséquence, je demande l’inculpation de Nokomis_Chausiku pour Trouble à L’Ordre Public.
L’accusé est une artisane originaire de Châteauroux, en Berry.

Droits du prévenu :

- L’accusé peut rester en liberté jusqu’à la fin du procès

- L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici et le cabinet GLP (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Et je requiers les peines suivantes :
- Une période d’inéligibilités de 60 jours sur le sol berrichons
- Une amende de 50 écus
- 20 jours de mutisme le plus total.

Fait à Bourges, le 22 novembre 1456,
Dame Zoyah,
Procureur du Berry.

*la jeune procureur serrant ses boules-quiès dans les mains, reprend sa place et attend la plaidoirie de la défense*

Première plaidoirie de la défense a écrit:
*** Nokomis s’était levée en même temps que les autres personnes présentes dans la salle, et ce à l’entrée de Dame Ysandre, la Juge. Ensuite, elle écouta calmement la plaidoirie de Dame la procureur Zoyah, tout en se demandant pourquoi elle triturait des boules dans sa main, et à quoi cela pouvait servir.

Bref, ces réflexions n’avaient duré qu’une fraction de seconde.

Elle avait écouté attentivement la plaidoirie de la procureur Zoyah, et n’avait même pas sourcillé, quand celle-ci lui avait lancé son regard désapprobateur, ni même lorsque vint le tour du témoin qui était l’ancien maire de Châteauroux Messire Gilgaalad.

Noko était trop attentive à ce qui se disait d’une part et se préparait à parlé de l’autre à
Elle entendit aussi le verdict annonçant ce qu’on lui réservait, et même la phrase : « Haute trahison » ne l’avait pas fait bondir.

Elle entendit juste, que c’était à son tour de parler, aussi, elle se leva, regarda Zoyah, ensuite s’approchant du Juge Ysandre elle commença. ***

Votre Honneur,
Je me retrouve ici, en ce jour de Novembre 1456, devant vous, car on m’accuse de Trouble à L’Ordre Public. Je ne pensais sincèrement pas à faire du mal, vu que j’aurais envoyé la dernière lettre qui me restait, en y incluant le programme des autres candidats aussi.
Je suis encore novice dans la fonction de maire, et je manque certainement d’expérience.

Je sais que les lois sont faites pour être sues, mais je n’ai pas la prétention de les connaître toutes sur le bout des doigts. C’est chose faite, et je vous demande de bien vouloir prendre en compte cet aspect, et je vous promets que jamais plus, je ne referai pas les erreurs commises lors de ce mandat, car j’en ai tiré des leçons qui me permettront de ne plus les reproduire.

Je m’engage dès à présent à faire des excuses publiques, envers les deux autres candidats, je ne sais si cela sera suffisant pour me repentir à vos yeux, mais j’y tiens. J’utiliserai la lettre du Maire dans quelques jours afin de leur présenter officiellement et publiquement ces excuses. J’en profiterai pour communiquer leur programme pour rétablir l’équité au maximum.

Voilà, Votre Honneur, ce que j’avais à dire pour ma défense

*** Noko attendit très calmement, comme elle s’était exprimée, que la juge lui donne la permission de se rasseoir...***

Requisitoire de l'accusation a écrit:

*La jeune procureur écoutait patiemment les différents témoignages et plaidoiries. D’abord Gilou qui, son exercice oral terminé, prit son petit accordéon ^^ et fila aussi vite qu'il était venu. Hum, étrange…la jeune femme serre plus fort encore les fameuses boules-quiès qu'elle avait entre les mains.

Puis le procureur du Berry fut tout ouïe à la plaidoirie de Dame Nokomis_Chausiku, le point crispé sur les boules-quiès. Le ton de l'accusé était étrangement calme et monocorde. La main se détend progressivement et finit par délaisser les deux petites boules. La prise de parole terminée, La jeune femme se retourne vers l’avocat de l’accusée et lui adresse un sourire reconnaissant. Sans nul doute qu'il n'était pas étranger au masque de sérénité qu'affichait la mairesse de Châteauroux en cet instant. Vient le tour d'Hugoruth, et là encore le procureur reste impassible, opposant à l’éloquence passionnée de l'avocat une écoute attentive et silencieuse. Enfin elle se lève et après quelques pas en direction du juge, s'adresse à cette dernière*

Votre Honneur,

Il me semble évident que l'accusée semble manifester de sincères remords et semble également vouloir réparer ses fautes à tout prix. Néanmoins, elle admet de pas avoir connaissance de toutes les lois en Berry, expliquant par la même son acte. Mais je tiens à souligner que le fait d’utiliser le courrier du maire comme instrument de propagande politique ne soit pas tolérer, relève d’une certaine…hum…comment dire…*semblant chercher ses mots*…logique et donc cette dame aurait pu deviner sans pour autant connaître les lois que l'usage qu'elle allait en faire était préjudiciable.

*marquant une légère pause*

Ensuite, je suis tout à fait d'accord avec Sire Hugoruth. Dame Nokomis ne possède pas une once de méchanceté et a agit certainement sans malveillance. Mais nous ne sommes pas là pour juger les intentions mais les faits. * se retournant vers Hugoruth* Et ceux-ci, comme vous l'avez souligné, ont été clairement établis et reconnus par l'accusé. *regards en directions de Nokomis puis de la juge*

Alors, je concède que l’affaire Andrédemortecouille se déroulait dans des contextes nettement plus tragiques mais j'estime que le verdict du juge a une portée plus générale que celle dans laquelle vous l’avez confiné et je le cite une dernière fois : « L'affaire est délicate, cela dit, il est clair que la mairie ne doit pas servir de tribune pour une quelconque propagande politique » * le proc observent l'assemblée avant de poursuivre*

Pour ce qui est de l'amende, le procureur ayant instruit l'affaire nommée précédemment avait demandé : « Le Remplacement dans les plus brefs délais de ce triste sire à la tête de la Mairie de Bourges
- Une amende de 400 écus
- 3 jours de geôles
- Le bannissement du Berry »,

Je suis loin d'exiger cela, de plus le tort commis aux deux autres candidats n’est pas quantifiable. Si les excuses publiques me semblent être une bonne initiative, je m'oppose néanmoins à une deuxième utilisation du courrier du maire afin de communiquer le programme des deux autres candidats. Qui plus est, cela ne servirait à rien.

Mais au vue du repentir sincère de l'accusée et de son inexpérience à la tête d'une mairie, je veux bien revoir ma demande à la baisse et pour l'infraction commise par Nokomis_Chausiku, je demande :
Une amende de 30 écus.

Merci de m'avoir écouté.

*La jeune femme reprend sa place*

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
*** Noko avait écouté attentivement et dans le silence, la plaidoirie d’Hugo.

Elle était intérieurement heureuse de l’avoir comme, non seulement comme témoin, mais comme avocat aussi….

Noko, regarda, la Dame procureur Zoyah, qui avait relâché les fameuses boules qu’elle tenait serrées dans sa main. Noko avait parlé avec le ton calme et serein qui était naturellement le sien, du moins, lorsqu’elle était bien comme, en ce moment…..

Elle savait au fond d’elle qu’elle ne voulait aucun mal à personne, et c’est pour cela qu’elle s’était excusée publiquement, sur le forum mais aussi sur le panneau d’affichage de la mairie. Elle n’avait plus qu’une chose à faire, pour tenir sa parole donnée, c’était d’envoyer le courrier d’excuse avec les programmes électoraux des Messires Alekine et Icyblue.

Aussi était-elle impatiente de voir venir ce jour nouveau. Elle se leva, et regarda Dame Ysandre, La Juge, ensuite se retournant sur le Procureur Zoyah,et elle lui dit : ***


Votre Honneur, Dame le Procureur,

J’aimerais réitérer mes excuses concernant la lettre incriminée. J’ai beaucoup appris ces derniers jours, et je vais commencer, dès demain à l’aurore, faire partir les pigeons avec, sur ce parchemin, de nouveaux mes excuses publiques, certains étant sur les routes au moment des faits reprochés, et pour qu’ils sachent, pourquoi j’envoie le programme des deux candidats, comme je souhaitais le faire et ce dès le début.

Cela étant mon idée de base, je désirerais que vous m’accordiez la permission de le faire, pour pouvoir honorer ma parole, il me serait insupportable, d’y manquer. Je vous en serais très reconnaissante, car croyez moi, jamais plus, je ne referais les mêmes erreurs.

Je vous remercie pour votre compréhension et accepte avec humilité la sentence proposée par Madame le Procureur.

***Noko salua les Dames respectueusement et attendit de nouveau la permission de retourner à sa place. ***

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Neheryn
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MessageSujet: Re: Nokomis_chausiku - Le 22.X.1456 - C - TOP (Lettre du maire)   Lun 01 Déc 2008, 22:02

Suite.

Citation :
La défense a appelé Hugoruth à la barre a écrit:
***Hugo entra dans la salle d’audience, le regard droit, les souvenirs plein la tête. Il la connaissait sur le bout des ongles, cette salle, comme il connaissait parfaitement le fonctionnement de la coutume berrichonne. Lui qui n’avait plus plaidé depuis longtemps allait avoir l’occasion d’exercer ce pour quoi il était qualifié depuis plus de deux ans, le métier d’avocat.

Il salua le procureur, puis le Juge.***

Votre Honneur, Madame le Procureur,

Je suis Hugo de Cornedrue-Angillon, avocat du Dragon et je représenterai Madame le Maire de Châteauroux ici présente, Dame Nokomis_Chausiku.

Les faits reprochés sont, si je ne m’abuse, une utilisation pour des fins de propagande politique de moyens municipaux, à savoir la lettre municipale hebdomadaire. Ma cliente ne nie aucunement les faits qui lui sont reprochés. Les preuves présentées ne sont absolument pas contestables. C’est pourquoi ce ne sont pas sur les faits que je m’attacherai, mais plutôt sur leur lecture.

En effet, Madame le Procureur, vous citez l’affaire Andredemortecouille pour vous baser sur les peines demandées. Je voudrais tout de même citer le verdict complet du juge d’alors. Il dit clairement que son verdict est basé certes sur l’utilisation des biens publics comme tribune politique, mais aussi, et à mon sens surtout, sur la loi Martiale. Le Berry était en effet en pleine guerre avec la Touraine. La peine alors appliquée fut de 30 jours d’inéligibilité et de 50 écus d’amende. Or, pour des faits moins graves, puisque aucune décision ducale n’est remise en cause, surtout pas en période de guerre, vous demandez 60 jours d’inéligibilité, 50 écus d’amende et un silence forcé de 30 jours. Je voudrais donc souligner la différence majeure de peine requise alors que les faits sont évidemment moins graves ! Comment pourrait-on condamner quelqu’un à une peine supérieure ou égale à celle appliquée pour des faits plus graves, dans un contexte de loi martiale ? On ne le peut pas, tout simplement.

D’autre part, je voudrais souligner le repentir évident de ma cliente. Elle le dit elle-même, elle est prête à des excuses publiques, que ce soit en halle de Châteauroux ou en gargote. L’utilisation de la lettre du Maire pour communiquer le programme des autres candidats lui apparaît comme une évidence et elle le fera quelle que soit la décision de cette cour. Mais je crois important de bien signaler que l’inexpérience, si elle ne disculpe pas, explique tout du moins cette erreur. Personne ici ne cherche à la nier, mais nous sommes ici pour convenir de la peine la plus adéquate.

Je me permets de faire remarquer à Madame le Juge que dans le cas Renlie, une lettre avait été envoyée demandant expressément de voter pour lui, et que personne n’avait demandé de procès. Je vous la communique pour information :

[Titre : Courrier du maire urgent, à lire svp.

Expéditeur : Monsieur le Maire


Chèr(e)s Saint-Aignanais(es),

c'est le coeur lourd que je vous écris ce soir. Notre ami Gorille ne donne plus signe de vie depuis 3 jours, et ce à la veille de l'ouverture des bureaux de vote.
Devant la gravité de la situation, en accord avec Astérie son épouse et la Duchesse Ysandre, il a été décidé que je me représente afin de garantir la continuité de la gestion de la mairie en attendant son retour, afin que de nouvelles élections puissent être organisées.

Il n'est nullement question de ne pas accorder de crédit à notre ami xcob qui a avoué s'être présenté par mégarde, mais bien de garantir notre mairie en ces temps troublés.

Nos pensées vont vers Gorille, nous croisons les doigts pour qu'il ne connaisse pas de soucis important. Qu'il nous revienne vite!

votre maire,

Renlie] (fin de citation)

Pourtant, Messire Lafricain a également été candidat à cette élection, gagnée par le Maire sortant. Précisons, si besoin est, que je ne souhaite pas créer de condamnation ou même de procès envers Messire Renlie en citant cette lettre, je cherche simplement à montrer que des cas semblables ont déjà eut lieu en Berry et qu’ils ne firent pas l’objet d’un procès. Je ne vois pas en vertu de quoi ce cas diffère du notre. Que l’affaire soit portée devant les tribunaux, personne ne le conteste. Que l’on essaye de faire la lumière sur cette histoire, nous sommes tous d’accord. Mais un simple message de la prévôté ou de Sa Grasce en guise de rappel à l’ordre n’aurait-il pas pu précéder ce procès ? Il saute aux yeux que ma cliente n’a pas un gramme de méchanceté en elle, il faudrait avoir accumulé bien des rancœurs contre sa personne pour voir dans ses actes la marque du malin. Ma cliente est de bonne volonté et est prête à faire acte public de repentance.

Votre Honneur, compte-tenu de la disproportion de la peine demandée en rapport avec le cas Demortecouille, cas qui semble faire jurisprudence dans notre affaire, en rapport avec le cas Renlie où une lettre non moins explicite fut produite sans que la justice ne sévisse et attendu que ma cliente regrette sincèrement ses actes et qu’elle est prête à faire des excuses publiques par tous les moyens humainement acceptables, je vous demande de ne condamner ma cliente qu’à un écu symbolique d’amende, accompagné d’excuses officielles et publiques selon la manière qui vous semblera bonne.

Je vous remercie de votre écoute.

***Hugo retourne s’asseoir sur son banc et attend la suite des évènements***

L'accusation a appelé Gilgaalad à la barre a écrit:
*Gilgaalad entra dans la salle d'audience en maugréant. Il n'avait vraiment aucun plaisir à venir ici sauf bien sûr pour saluer la Juge et la Proc bien qu'il préférait le faire en d'autres lieux.

Il salua rapidement l'accusée et s'avança vers Ysandre et la salua ainsi que Zoyah *

Duchesse,
Comme tu le sais bien, je préfère de loin les forêt du Berry ou les tavernes pour me passer mon temps.
Alors faisons bref.

J'ai été totalement surpris hier matin en découvrant la lettre du maire.
Bien avant toute chose, ce message invite la population à voter pour Dame Noko.
Ayant été 6 fois maire, je sais qu'il est tentant d'utiliser la fonction qui est la nôtre dans ce cas pour aider l'un ou l'autre habitants dans le besoin.
Mais ici, Dame Noko s'est servi de la lettre du maire à des fins personnelles, ce qui est injustifiable.

Beaucoup d'habitants participeront à leur première élection. Il y a là un préjudice grave pour la démocratie en Berry car beaucoup de ces jeunes castelroussins n'y verront rien de dramatique et voteront pour leur maire les yeux fermés.

Notre procureur a déjà avancé toutes les preuves de ce préjudice car si Dame Noko est désolée, elle a clairement influencé à son avantage le bon déroulement des élections.

C'est la première fois que je vois cela et j'espère bien que la justice sera ferme pour cet acte de malveillance.

Et sur ce, je m'en retourne parcourir les forêts de Chaillac à la recherche de quelque gibier.

*Gil hésita à faire la bise aux deux personnes qui l'écoutaient mais s'abstint en se disant que cela ne se faisait surement pas dans un tel lieu.
Puis il quitta la salle d'un pas rapide*

Verdict de la cour a écrit:
**Après avoir prit une longue inspiration avant de déclore les lèvres, la juge, s'adressant à tous, déclara:**

Qu'il soit su et entendu de tous que, selon la tradition et les usages en vigueur dans notre province, les mairies d’un village berrichon sont propriétés du Duché de Berry, et que le maire n’est que le dépositaire de l’autorité que le duc de Berry lui a confié pour la gestion du village.

Les moyens mis à disposition du maire le sont dans l’intérêt collectif et non pas pour servir les intérêts personnels du maire.

En utilisant la lettre du maire pour favoriser sa réélection, l’accusée a donc, hélas, violé les usages en vigueur au Berry. Ces usages avait déjà été énoncés dans l’affaire Andrédemortecouille..
La Cour, à cette époque a dit pour droit: « Si vous êtes opposé à votre prédécesseur, nous l'entendons bien, et c'est votre droit. Toutefois, vous n'avez pas à user des biens publics pour en faire état. [...] dites le autant que vous le souhaitez, mais pas par l'intermédiaire des moyens de communication publics"

L’accusée ne nie d’ailleurs pas les faits, ce que nous apprécions et son conseil plaide non sur la culpabilité mais sur la sanction à prononcer ainsi que sur les circonstances atténuantes de responsabilité.

La Cour reconnait donc l’accusée coupable de trouble à l’ordre public en utilisant les moyens publics de la mairie à des fins personnelles.

Quant à la détermination de la peine adéquate, la Cour estime que l’inexpérience de l’accusée ne peut être prise en compte.
En effet, cette dernière appartient à un parti dirigé par un éminent juriste et je ne cuide pas que son mouvement politique n’ait pas veillé à sa formation avant de la voir se faire élire maire. De plus, elle bénéficie d’un conseil municipal composé d’anciens élus ducaux et d'anciens maires très au fait des usages.
Siégeant depuis de nombreux mois au conseil municipal comme collaboratrice des anciens maires ,Dame Nokomis_chausiku ne peut donc raisonnablement pas nier connaitre les us et coutumes régissant sa fonction et faisant loi dans le système juridique coutumier berrichon.
J'ajouterais qu'il s'agit là d'une question de bon sens.

Dans la mesure où la justice berrichonne se base sur les faits, sur le contexte général au Berry au moment des faits et du procès et EGALEMENT sur la personnalité des accusés pour déterminer la sanction, les condamnations prononcées ne peuvent pas servir de référents de comparaison car la personnalisation de la peine la rend impossible.

Néanmoins, la Cour prendra en compte le repentir sincère de l’accusée, son absence d'antécédents judiciaires et notamment son dévouement de longue date au service des berrichons, pour atténuer la peine prononcée.

La Cour ne fera pas droit à la demande d’inéligibilité sollicitée par la procure et s’écartera du précédent issu de l’affaire Andredemortecouille en disant pour droit que les peines d’inéligibilités ne font pas partie des usages judiciaires fondant notre droit coutumier. La Cour constate en effet que cette peine n’a été prononcée qu’une seule fois par notre justice, ce qui ne permet pas d’établir un usage constant. La Cour se rallie à l’avis des juristes qui estiment que la peine d’inéligibilité est une sanction politique et non judiciaire. Comme le signalait l’ancien Duc de Berry George le poilu, un adversaire politique s’affronte dans les urnes, pas devant la cour de justice. Je me rallie donc à cet avis et estime pour droit que la peine d’inéligibilité n’existe pas en terres berrichonnes.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry, au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, estimant qu'une sanction financière serait de peu d'influence en cette cause, je condamne Dame Nokomis_chausiku à deux nuits de prison.
Puissiez-vous, Dame, mettre à profit ces 48 heures d'isolement pour réfléchir posément sur vos actes et en réaliser ainsi, leur gravité ainsi que les conséquences qu'ils impliquent.

Dura lex, sed lex.

Fait le trentième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges.

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