Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Helios_ - Le 26 juillet 1456 - C - TOP (Douanes) Mar 29 Juil 2008, 22:16 | |
| - Citation :
- Helios_ - Le 26 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Helios_
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Aucun
Sanction prononcée par la cour : Coupable - 1 jour de prison
Verdict le 29 juillet 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le service des douanes nous a signalé que helios_, originaire de Albi à Toulouse avait refusé de se soumettre aux formalités douanières.
Règle de droit:
Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan le 26 juillet 1456,
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry.
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- *Helios_ s'avença vers la barre d'accusation et regarda tout autour de lui! Il se demanda ce qu'il faisait ici, c'était la première fois qu'il était convoqué au tribunal et il espèrait que sa soit la dernière fois. Il s'inclina devant la cours avec beaucoup de respect et il dit:*
Bonjour Messire le Porcureur,
Je n'ai pas besoin d'avocat pour me défendre, car je reconnais mes tors. Je vais tout vous expliquez: Nous étions sur un noeuds la veille avant que nous arrivions sur vos terres sauf que j'ai oublié de prendre la route, je me suis endormis derrière un tron d'arbre et personne ne m'a vu. Quand je me suis réveillé, il n'y avais plus personne, donc j'ai pris la route et je suis arriver une journée en retard des autres. Gotier ma bien aimé qui est présente à Saint Aignan avait prévenue la Douane de mon retard. J'ai cru que je n'avais pas besoin de répondre à la lettre de la Douane. Voilà pourquoi je n'ai pas répondu! Je ne cache rien et je vais y répondre de suite s' il le faut.
Helios sortit le papier qu'il avait ranger dans son baluchon. Le déplia et le lisa à haute voix:
Je me présente Ayla83 Douanière de Saint aignan.
Je tenais à vous souhaiter la bienvenue sur le sol Berrichon et surtout à Saint Aignan.
J'espère que votre séjour ici vous permettra d'en découvrir les charmes.
Ma missive sera accompagnée d'une requête officielle.
En tant que douanier de Saint-Aignan je suis responsable de la sécurité du village, j'aime à savoir le pourquoi de la venue de chacun ici.
Je vous serais donc gré de me signifier par retour de courrier:
(1) Le nom de vos compagnons de route si vous ne voyagez pas seul(e).
(2) Votre provenance immédiate (dernière ville quittée) et la liste des personnes que vous avez croisées dernièrement (menu "Evènements" - copié collé de "mémoire et vision").
(3) Votre destination et la raison de votre éventuel séjour parmi nous.
(4) Si vous avez pris connaissance des lois en vigueur dans le duché de Berry, et plus particulièrement de celles concernant les activités de commerce (que vous soyez simple voyageur ou marchand mandaté).
Si vous méconnaissez ces lois, je vous informe que les textes sont à votre disposition IG (duché / château / lois et décrets / corpus législatif du duché du Berry) mais également sur la gargote Berrichonne (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537).
Attention aussi aux arrêtés municipaux, il en existe 2 actuellement en vigueur à Saint Aignan, visible en mairie et aussi là http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=322532&sid=a78816b64745d1353e4839760252de3f
L'absence de réponse à cette missive serait considérée comme un refus de coopérer avec l'autorité Berrichonne et pourrait être jugé comme tel. Une fausse déclaration à la douane du Berry serait circonstance aggravante lors d'un éventuel procès.
En vous remerciant par avance pour votre diligence,
Cordialement et encore bienvenue sur nos terres,
Ayla83 douanière de Saint aignan
Voilà la lettre que j'avais reçu et que je n'ai pas répondu et que je m'en excuse.
(1)Mes comagnons était arrivé la veille donc j'étais seul quand je suis arrivé sur vos terres,
(2)La dernière ville quitté était un noeud, mais avant ce noeud c'était Loches
(3)Nous sommes juste de passage dans votre ville car ma bien aimé et moi nous allons à Montpellier. (pour les mémoire et visions je n'ai plus rien, tout c'est éffacé depuis)
(4)Je suis un simple voyageur qui ne veux pas faire de mal.
*Helios retourna s'assoir en attendant le verdict.*
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- * Angèle avala de travers sa salive en entendant " Messire le Porcureur ", non seulement l'accusé la prenait pour un homme mais aussi pour un porc !!, elle respira longuement pour se calmer mais rien à faire, elle était vexée*
Votre Honneur,
L'accusé a reçu une missive officielle lui demandant des renseignements, celui-ci a passé outre pour la simple raison que son amie avait pris les devants, et encore quoi ??
Ya des lois ici, dans ce duché, ce n'est pas pour les porcs ni les vaches, bon je ne vais pas faire l'inventaire des animaux presents au Berry.
Bref, je demande le bannissement
Merci de votre attention,
*Le procureur, qui est une femme avec que des atouts, s'installa*
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- helos_ pensait en lui meme que son pire chatiment serait qu'on l'oblige a rester ici, mais il se retient de le dire ne souhaitant pas trop retarder son vaoyage pour des enfantillages, il se contenta de regarder avec un sourire en coin celle qui venait de prendre la parole.
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu que la loi berrichonne dispose : « Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
En l’espèce, l’accusé n’a pas répondus aux courriers de la douane berrichonne.
Attendu que la coutume berrichonne veut que seul les berrichons soient digne de confiance.
Considérant que seul des personnes ayant des choses à se reprocher, venant déstabiliser, espionner, troubler l’ordre public ou la sûreté du duché du Berry n’ont d’intérêt à ne point répondre à nos douaniers.
En conséquence, moi, Thomas de Clérel, Juge de Sa Grasce la Duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce vingt neuvième jour du mois de juillet 1456 :
L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.
Il est condamné à un jour de prison. | |
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