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 Loulou125 - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes)

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AuteurMessage
Escalibur2
sujet acharné
Escalibur2


Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

Loulou125 - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes) Empty
MessageSujet: Loulou125 - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes)   Loulou125 - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes) EmptyMar 05 Aoû 2008, 20:55

Citation :
Loulou125 - Le 25 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Loulou125

Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun

Témoins de l'accusation : Ayla83


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 15 écus
Verdict le 2 août 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Le service des douanes nous a signalé que Loulou125, originaire de Chinon en Touraine avait refusé de se soumettre aux formalités douanières.

Règle de droit:

Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan le 25 juillet 1456,
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry.


Première plaidoirie de la défense a écrit:
bonjour mr le juge je suis vraiment désolé mais j'etais occupé hrp et je n'ai pas ouver mes courier je repare a chinon hojorduit mon juge je suis vraiment désolé


Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi, pour cela je demande le bannissement du Berry.

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


L'accusation a appelé Ayla83 à la barre a écrit:
*ayla s'approcha de la barre*

- votre honneur,

Messire loulou125 est rentré dans le Berry et à SA et comme d'habitude je distribue la lettre de bienvenue les lois du Berry et de la municipalité de SA, puis j'attends leur réponse, Messire loulou a du omettre la première fois d'y répondre, donc le lendemain j'ai renvoyé un pigeon de rappel pour vérifier que nos lois us et coutumes était bien respectée qui m'est revenu sans réponse, merci de votre écoute

*ayla se retira de la barre et retourna s'assoir dans le tribunal*

Verdict de la cour a écrit:
Vu que la loi berrichonne dispose : « Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

En l’espèce, l’accusé n’a pas répondus aux courriers de la douane berrichonne.

Attendu que la coutume berrichonne veut que seul les berrichons soient digne de confiance.

Considérant que seul des personnes ayant des choses à se reprocher, venant déstabiliser, espionner, troubler l’ordre public ou la sûreté du duché du Berry n’ont d’intérêt à ne point répondre à nos douaniers.

Mais attendu que l’accusé s’est présenté à l’audience, et s’est excusé.

En conséquence, moi, Thomas de Clérel, Juge de Sa Grasce la Duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce deuxième jour du mois d’août 1456 :

L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.

Il est condamné à 15 écus d’amende.
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Loulou125 - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes)
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