Le Chateau de Bourges
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 Illoria - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes)

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AuteurMessage
Escalibur2
sujet acharné
Escalibur2


Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

Illoria - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes) Empty
MessageSujet: Illoria - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes)   Illoria - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes) EmptyMar 05 Aoû 2008, 21:00

Citation :
Illoria - Le 25 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Illoria

Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Euphrasie, Ovni

Témoins de l'accusation : Mirvillis


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Peine de 2 jours de prison
Verdict le 2 août 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Le service des douanes nous a signalé que illoria, originaire de Murat en Auvergne avait refusé de se soumettre aux formalités douanières.

Règle de droit:

Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan le 25 juillet 1456,
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry.


Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi pour cela je demande le bannissement du Berry.

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
bonjour votre honneur, oui j'avoue, je n'ai pas repondu a ce courrier, je regrette mon geste, mais j'avais trop hate de m'integrer a votre duché et d'installer ma taverne a bourges, je deviens une commercante de ce village, et j'aimerai beaucoup y rester. j'accepterai volontiers de payer une amende ou de travailler benevolement pour le duché en guise de chatiment.

Merci


La défense a appelé Euphrasie à la barre a écrit:
Dame Illoria est une amie de ma famille et elle m'a fait partaussitôt arrivée de son intention de s'intaller à Bourges, je ne vois donc pas où se trouve le problème, elle est désormais citoyene berrichonne, et bonne compagne de taverne, ne faisant aucune vague en société, et avec une bonne descente en matière d'alcool !
De plus elle accepte son jugement et se propose de se mettre au service de son Duché pour réparer sa faute, n'est ce pas une preuve de bonne foi ?

La défense a appelé Ovni à la barre a écrit:

L'accusation a appelé Mirvillis à la barre a écrit:
Mirvillis, fort pressé du fait de l'agitation provoquée par tout les évènements récent pris le temps de passer au Tribunal, pour faire suite à l'injonction de témoigner qui lui avait ete adressée. Mirvillis pris la parole et dit :

Votre honneur, Illoria est arrivé à Bourges le 19 juillet dernier. Je lui est adressé les courriers d'usage mais ils sont restés lettres mortes. J'ai procédé à la relance usuelle mais de meme. Elle est resté confiné dans son mutisme plusieurs jour et ensuite à decider d'emmenager à Bourges.

Je ne peux pas vous en dire plus sur cette affaire, et espere avoir repondu à vos questions.

Mirvillis se leva et sorti de la salle.

Verdict de la cour a écrit:
Vu que la loi berrichonne dispose : « Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

En l’espèce, l’accusé n’a pas répondus aux courriers de la douane berrichonne.

Attendu que la coutume berrichonne veut que seul les berrichons soient digne de confiance.

Attendu que l’accusé est érudit (niveau3)

Considérant que seul des personnes ayant des choses à se reprocher, venant déstabiliser, espionner, troubler l’ordre public ou la sûreté du duché du Berry n’ont d’intérêt à ne point répondre à nos douaniers.

En conséquence, moi, Thomas de Clérel, Juge de Sa Grasce la Duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce deuxième jour du mois d’août 1456 :

L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.

Il est condamné à deux jours de prisons.
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Illoria - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes)
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