[TOP] Modestus - 1465-05-17

Sujet: [TOP] Modestus - 1465-05-17 Mer 17 Mai 2017, 07:14

Orobolo a écrit:: Procès opposant le DUCHÉ DU BERRY à MODESTUS, en date du 17 mai 1465.

- - -

Messire le Juge,

Malgré l'avis de fermeture des frontières annoncé le 11ème jour de ce mois, l'accusé a délibérément tenté de traverser la province sans autorisation aucune et/ou sans en faire demande, et ce à ses risques et périls. Il a été arrêté par l'armée ducale, tôt le matin du 16 mai 1465, alors qu'il tentait de traverser discrètement la ville de Bourges, notre capitale.

Afin de punir ce manque de respect de la loy, je requiers une amende de 10 écus et une obligation de quitter le territoire berrichon sous deux jours.

J'appelle, afin de pouvoir témoigner, le capitaine de notre armée ducale, notre Duc Rubein de Stein, ainsi que notre Capitaine, Messire_godefroy, qui faisait également partie de l'armée.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'Ordre des Avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé le dix-sept mai de l'an de grâsce mil quatre cents soixante cinq en la grande et belle ville de Bourges, capitale du Berry, par Aureliano Bolognese, Procureur du Berry, au nom de Rubein de Stein, Duc du Berry.

- - -

Annonce publique de fermeture des frontières :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=90972591#90972591

Référence du corpus berrichon :
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Sujet: Re: [TOP] Modestus - 1465-05-17 Ven 26 Mai 2017, 18:44

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté attentivement les plaidoiries de l’accusation ainsi que celles de la défense le juge prend la parole pour énoncer son verdict.

Messire Modestus je vous rappelle que vous avez été arrêté dans la nuit du 16 mai 1465 après avoir engagé un combat contre notre armée ducale.

Vous avez créé un trouble a l’ordre public et quelques désagréments a notre armée.

Malgré le décret de fermeture de nos frontières datés du 11 Mai de cette année et les annonces qui en découlent et affichées partout au saint de notre duché en campagne et dans nos villes vous avez négligé cet arrêté ducal et décidé de circuler dans notre duché en toute conscience de ce qui pouvait vous arriver.

Je vous rappelle nos lois et coutumes pour que vous preniez compte que les lois doivent être respectées

Le Duc peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige (la fermeture des frontières dans ce cas précis)
Constitue un acte de trouble a l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, a la sécurité, à la salubrité et a la tranquillité publique (dans votre cas vous les bravez pratiquement toutes)

Vous évoquez vous malheurs suite a cette altercation et en plus vous demandez réparation pour les dommages subis ,sachez que vous êtes le seul responsable l'armée n'a fait que son devoir.

Par conséquent moi Ceci juge du Berry sous le règne de Rubein en ce jour du 26 Mai de l’an de Pâques MCDLXV déclare sieur Modestus coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne a 3 jours de prison et 1 écus d’amande, vu la maigreur de sa bourse .

Messire sachez que vous avez 14 jours pour faire appel a ce verdict
Le juge prend son maillet le claque et dit affaire jugée
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 1 écu.

Affaire classée

Sujet: Re: [TOP] Modestus - 1465-05-17 Mar 06 Juin 2017, 21:31

HRP : Modestus ayant été poutré, on ne peut pas lui mettre de peine de prison... Seul l'écu symbolique est accepté dans ce genre de situation, les admins ont donc pris le relais.

Procès a écrit:: Cancelled by Admin

Sujet: Re: [TOP] Modestus - 1465-05-17

» [TOP] Agreste - 1465-05-17
» [TOP] Gimier - 1465-05-17
» [TOP] Korighan - 1465-05-17
» Selios - 23/01/1465 - C - Brigandage
» Novembre 1465 - Anoblissement de Xias