Orobolo
sujet acharné
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Fontion sociale : Héraut de Berry
Date d'inscription : 02/05/2017
![[TOP] Gimier - 1465-05-17 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [TOP] Gimier - 1465-05-17 Mer 17 Mai 2017, 12:58 | |
| - Orobolo a écrit:
- Procès opposant le DUCHÉ DU BERRY à GIMIER, en date du 17 mai 1465.
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Messire le Juge,
Malgré l'avis de fermeture des frontières annoncé le 11ème jour de ce mois et l'interdiction formelle des lances et groupes étrangers au Berry, l'accusé a délibérément tenté de traverser avec son groupe la province sans autorisation aucune et/ou sans en faire demande, et ce à ses risques et périls. Il a été arrêté par l'armée ducale tôt ce matin, alors qu'il tentait de traverser discrètement avec son groupe la ville de Bourges, notre capitale.
Afin de punir ce manque de respect de la loy, je requiers une amende de 20 écus et une obligation de quitter le territoire berrichon sous deux jours.
J'appelle, afin de pouvoir témoigner, le capitaine de notre armée ducale, notre Duc Rubein de Stein, ainsi que notre Capitaine, Messire_godefroy, qui faisait également partie de l'armée.
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'Ordre des Avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
Prononcé le dix-sept mai de l'an de grâsce mil quatre cents soixante cinq en la grande et belle ville de Bourges, capitale du Berry, par Aureliano Bolognese, Procureur du Berry, au nom de Rubein de Stein, Duc du Berry.
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Annonce publique de fermeture des frontières :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=90972591#90972591
Référence du corpus berrichon :
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm | |
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sujet acharné
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Fief : Courcenay
Fontion sociale : Vieux Duc
Date d'inscription : 28/01/2006
| | Sujet: Re: [TOP] Gimier - 1465-05-17 Ven 26 Mai 2017, 00:08 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté attentivement les plaidoiries de l’accusation ainsi que celles de la défense le juge prend la parole pour énoncer son verdict
Messire Gimier si vous êtes ce jour devant cette cour ce n’est pas le fruit du Hasard je vous rappelle que vous avez été arrêté le 17 mai 1465 après avoir engagé un combat contre notre armée ducale.
Vous avez créé un trouble a l’ordre public et quelques désagréments a notre armée dans votre cas faut rajouter une tentative d’assassinat de notre capitaine.
Malgré le décret de fermeture de nos frontières datés du 11 Mai de cette année et les annonces qui en découlent et affichées partout au saint de notre duché en campagne et dans nos villes vous avez négligé cet arrêté ducal et décidé de traverser notre duché en toute conscience de ce qui pouvait vous arriver a vous et vos compagnons de route.
Je vous rappelle nos lois et coutumes pour que vous preniez compte que les lois doivent être respectées
Le Duc peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige (la fermeture des frontières dans ce cas précis)
Constitue un acte de trouble a l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, a la sécurité, à la salubrité et a la tranquillité publique (dans votre cas vous les bravez pratiquement toutes)
Dans votre récit vous demandez réparation pour vos morts et blessés ce qui est un comble car vous en êtes seul responsable de plus votre langage est irrespectueux.
Pour finir vous évoquez des menaces par rapport au passé avec la Compagnie des Anges sachez sieur que le Berry sera toujours reconnaissant et respectueux a tous ceux et celles qui ont combattu a nos côtes car ils l’ont fait pour une bonne cause mais voyez-vous le respect doit être mutuel et des deux côtés, vous nous avez pas respecté on bafouant nos lois et coutumes sans autre considération, vos menaces vous pouvez vous les garder elles ont a mes yeux aucun intérêt .
Par conséquent moi Ceci juge du Berry sous le règne de Rubein en ce jour du 25 Mai de l’an de Pâques MCDLXV déclare sieur Gimier coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne a 3 jours de prison et 150 écus d’amande pour la tentative d’assassinat du Capitaine.
Messire sachez que vous avez 14 jours pour faire appel a ce verdict
Le juge prend son maillet le claque et dit affaire jugée
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 150 écus. Affaire Classée | |
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