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 Azkaban-(C)- 02/03/1463- TOP

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Bixente-Chouch
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MessageSujet: Azkaban-(C)- 02/03/1463- TOP   Lun 02 Mar 2015, 11:15

Procès ayant opposé Azkaban au Duché du Berry

Azkaban était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La prévenue précédente à peine emmenée par les gardes, le Juge, ayant arrangé le petit vase qui trône sur son bureau, s’envoi une petite gorgée de poire et demande à faire entrer le suivant.

*Gardes faites venir Messire Azkaban.*

Consulte le dossier, tourne les feuillets, ajoute le dessin d’une petite fleur en haut d’une page, puis
Fait signe à celui-ci de venir à la barre.

*Approchez donc Messire, dites moi aimez vous les choux ? Moi j’adore les choux…

Donc Messire Azkaban, vous ne daignez point prendre note des loys en notre Duché ? Que vous ne sachiez lire, comme vous l’avez dit à notre Procureur est une chose, mais alors pouviez vous prendre renseignements près des gens rencontrés, vous n’êtes pas muet que je sache puisque venu tenter de vous expliquez devant cette cour.
Vous prétendez être noble, n’est t’il pas dans le vivre noble, usage du respect des loys ?
Reste à espérer que votre illétrisme ne vous cause point tord dans la gestion de vos affaires, une certitude, la loy est la même pour les lettrés et les autres, aussi comme le disait notre Procureur plus tôt, nul n’est censé ignorer la loi, qui est la suivante :

Livre I :
Préambules, article 1 : « Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction. »
Article 2 : « Nul n'est censé ignorer la Loi »

Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451).

Votre déplacement devant cette cour pour tenter de vous expliquez ne sera pas vaine, sachez que j’en tiens compte dans le rendu de mon jugement que voici.

Nous Bixente_chouch, Juge du Berry, nommé par sa Grâce notre Duchesse élue, Astérie d’Ambparé, vous déclarons Messire Azkaban coupable des faits qui vous sont reprochés, et vous condamnons à une peine de 1 journée de geôles et une amende de 5 écus pour frais de justice et de fonctionnement de nos services de douanes.

Ajoutons que nous espérons que cette peine, puisse vous faire prendre décision pour prendre quelques cours d’apprentissage de la lecture, et pensez à planter des choux, c'est bon les choux et sain.
Et que conformément à nos loys vous pouvez faire appel de ce jugement.

Fait alors tomber son maillet/chou

Ploncccccccccccccc

Justice est rendue, à Bourges, le 2ème jour du 3ème mois de l’an de Pâques 1462 (1463 IG)
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 5 écus.


Acte d'accusation
Votre honneur.
J'ouvre ce procès en ce jour du 16 février de l'an 1463 (1462 de Pâques) contre messire Azkaban sous le chef d'accusation pour trouble à l'ordre public au nom du Duché du Berry pour non-respect de la fermeture des frontières pour les corps d'armes sans laisser-passer.

*Prenant le livre des lois du Berry afin de s'appuyer sur la législation ducale.*

Je vais donc citer nos lois telles qu'elles apparaissent en nos textes :

Livre I :
Préambules, article 1 : « Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction. »
Article 2 : « Nul n'est censé ignorer la Loi »

Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451). »

*reposant le livre pas si imposant que cela, prouvant bien que les dites lois ne sont pas si compliquées que cela à comprendre ni à retenir, le procureur reprit la parole s'adressant au prévenu.*

Messire.
Vous comparaissez devant la cour de Justice du Berry ce jour pour non respect d'une annonce faisant office de décret de Sa Grasce la Duchesse Asterie Ambparé rédigé et scellé en Castel de Bourges ce 18 de janvier de l'an des Pâques 1462 (1463 commun).
La dite annonce faisant précisément état que les résidents des provinces étrangères au Berry, autre que l'Anjou ont droit de passage chez nous à condition de faire demande d'un laisser-passer auprès des autorités compétentes si ceux-ci souhaitent traverser nos terres en groupes armés et si la demande de laisser-passer est acceptée. Qu'ils doivent également faire connaitre la durée de leur séjour en nos terres ainsi que leurs lieux de passage précis sur le sol berrichon.

De plus, vous avez reçu un courrier de bienvenue de notre douanier messire Jehan le Poilu vous informant de cela auquel vous n'avez pas répondu ainsi qu'un courrier de rappel tout cela en date du 13 février de l'année en cours.

J'ajoute à cela que vous avez été aperçu en corps d'armes avec dame Aleanna_, elle même étrangère au Berry.

*s'adressant au Juge*

Votre honneur, voici les preuves de ce que j'apporte, les rapports de douanes de messire Jehan le Poilu et Dame Nevada2 :

1 [ Rapport d'infractions à la douane de Châteauroux
le Vendredi 13 Février 1462
Présents sans réponse :
- Aleanna_ : Montauban [Duché de Guyenne ]
- Ange... : Argonne [Duché de Champagne ]
- Azkaban : Sémur [Duché de Bourgogne ]
- Helene_jegado : Toulouse [Comté de Toulouse ] ]

2 [ Groupes présents à Châteauroux au 14 février :
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Azkaban, Aleanna_ ]

*Se tournant à nouveau vers le prévenu.*

Messire, la cour attend vos explications, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Je vous rappel que conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Je vous remercie de m'avoir écouté.
La parole est maintenant à la défense.

Une fois cela dit, le procureur parti se rassoir à sa place, sur le côté de la salle du tribunal.
Il saisit de quoi signer l'acte d'accusation pour les archives et attendit patiemment la défense du prévenu.

Fait par Alphonse le Poilu d'Aigurande,
Procureur du Berry, le 16/02/1463 (an de Pâques 1462)
Sous le mandat de la Duchesse Asterie d'Ambparé.

Première plaidoirie de la défense
Se rend au tribunal sans trop comprendre le pourquoi, les lettres en main, il entre là où on l'avait dirigé.

Bonjour,
Je dois vous avouer que je suis désolé de cette convocation vous me forcez à avouer ici même mon illétrisme, certes je suis Seigneur de St Germain des champs mais je ne sais ni lire ni écrire. Je suppose que vous voulez connaitre la raison de ma présence ici, j'emmene Aleanna avec moi, nous sommes juste de passage, mais je n'avais plus d'écus et des impôts à payer provoquant cet arrêt un peu plus long sur les terres du Berry.

Je ne sais pas s'il est trop tard mais si nous devons passer du temps en prison, nous assumerons cette peine.

Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur toujours souffrant avait écouté la plaidoirie de la défense avec la plus grande concentration possible. Il était rare de nos jours qu'une personne ne sache ni lire ni écrire en faisant partie de la noblesse. La gestion des terres, les impôts, le quotidien nécessite la plupart du temps un minima d'éducation mais il est vrai également que beaucoup de petits seigneurs étaient issus de basse castes et avaient obtenus titre par mérite et nul ne savait ici si cet homme disait réellement la vérité.*

Votre Honneur.

Je ne sais que croire des propos de cet homme. Il dit être illettré mais pour entrer en nos terres il à du passer la douane. Quoi qu'il en soit nul ne peut ignorer la loi et lorsque l'on pénètre en un lieu dont nous ignorons le coutumier ou les textes de lois, nous devons nous informer. Même si cet homme est illettré comme il le prétend, nous ne pouvons nier qu'il n'a pas non plus cherché à connaitre les lois et décrets en vigueur.

je réclame donc une peine d'un jour de prison pour manquement au décret promulgué par Sa Grasce la Duchesse Asterie et mise en branle de forces de douanes pour faire respecter nos lois ainsi que 20 écus de frais de dossier.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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