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  Aleanna (C)- 02/03/1463-TOP

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Bixente-Chouch
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MessageSujet: Aleanna (C)- 02/03/1463-TOP   Lun 02 Mar 2015, 11:12

Procès ayant opposé Aleanna_ au Duché du Berry

Aleanna_ était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce début de mars, et l’arrivée prochaine du printemps le Juge du Berry arrive guilleret, arborant une narcisse à la boutonnière, s’installe en sa chair, demande à l’assemblée de prendre place et fait appeler l’accusée du jour.

*Gardes, faites venir Dame Aleanna, puisque celle-ci qui pouvait comparaitre libre devant nous, préfère faire affront en ne se déplaçant pas.*

*Messire Procureur, merci de votre travail, pas plus que vous je n’apprécie le dédain des prévenus qui ne viennent même pas jusqu’à nous, ce manque évident de respect dénote souvent de l’état d’esprit du prévenu, et n’incite point à l’indulgence.*

Consultant les différents documents à sa disposition et en particulier les rapports de douane, prend note que la douane à bien fait son travail en envoyant à deux reprises missives à la prévenue, que celle-ci, ne daigne ni répondre aux Douaniers, ni venir s’en expliquer en cette cour et semble vouloir ignorer les décisions de sa Grâce notre Duchesse sur la circulation en notre Duché, pourtant clairement affichées sur les panneaux prévus à cet effet
.
Relève la tête depuis les documents, et cherche le regard fuyant de la prévenue, ne le trouvant pas, et tout comme le procureur particulièrement agacé par le silence de l’accusée, considère une telle attitude comme un affront à la cour, ce qui bien sur ne va point encourager à la clémence de la cour.

S’assure que son maillet/chou soit bien à porter de main, s’éclaircit alors la voix.

*Dame Aleanna, levez vous et approchez de cette barre.
Il est clair que votre attitude est à la limite de l’insolence, mais surtout et c’est établi par la non réponse aux courriers de la Prévôté service des douanes, par le fait que vous ne daignez pas venir vous expliquez devant nous en cette cour, pourtant bien chauffée et agréablement décorée, vous n’avez fit du respect ni des loys du Duché du Berry, ni des annonces de notre Duchesse. Et que conformément aux textes rappelés par notre Procureur et qui sont les suivantes :
Livre I :
Préambules, article 1 : « Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction. »
Article 2 : « Nul n'est censé ignorer la Loi »

Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451).
Entendu que nul, n’est censé ignorer la loi.

Nous Bixente_chouch, Juge du Berry, nommé par sa Grâce notre Duchesse élue, Astérie d’Ambparé, vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprochés, et vous condamnons à une peine de 2 jours de geôles et une amende de 60 écus pour frais de justice et de fonctionnement de nos services de douanes.
Ajoutons que nous espérons que cette peine, vous fasse réfléchir à ne pas prendre les services de justice et de douanes pour des jambons, que vous pouvez conformément à nos lois faire appel de ce jugement.

Fait alors tomber son maillet/chou

Ploncccccccccccccc

Justice est rendue, à Bourges, le 2ème jour du 3ème mois de l’an de Pâques 1462 (1463 IG) *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 60 écus.


Acte d'accusation
Votre honneur.
J'ouvre un second procès en ce jour du 16 février de l'an 1463 (1462 de Pâques) contre dame Aleanna_ sous le chef d'accusation pour trouble à l'ordre public au nom du Duché du Berry pour non-respect de la fermeture des frontières pour les corps d'armes sans laisser-passer.

*Prenant une nouvelle fois le livre des lois du Berry afin de s'appuyer sur la législation ducale.*

Je vais donc citer nos lois telles qu'elles apparaissent en nos textes :

Livre I :
Préambules, article 1 : « Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction. »
Article 2 : « Nul n'est censé ignorer la Loi »

Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451). »

*reposant le livre, le procureur s'adressa au prévenu.*

Dame.
Vous comparaissez devant la cour de Justice du Berry ce jour pour non respect d'une annonce faisant office de décret de Sa Grasce la Duchesse Asterie Ambparé rédigé et scellé en Castel de Bourges ce 18 de janvier de l'an des Pâques 1462 (1463 commun).
La dite annonce faisant précisément état que les résidents des provinces étrangères au Berry, autre que l'Anjou ont droit de passage chez nous à condition de faire demande d'un laisser-passer auprès des autorités compétentes si ceux-ci souhaitent traverser nos terres en groupes armés et si la demande de laisser-passer est acceptée. Qu'ils doivent également faire connaitre la durée de leur séjour en nos terres ainsi que leurs lieux de passage précis sur le sol berrichon.

De plus, vous avez reçu un courrier de bienvenue de notre douanier messire Jehan le Poilu vous informant de cela auquel vous n'avez pas répondu ainsi qu'un courrier de rappel tout cela en date du 13 février de l'année en cours.

J'ajoute à cela que vous avez été aperçu en corps d'armes avec messire Azkaban, lui même étranger au Berry. Tombant donc sous le coup de la loi précédemment citée.

*s'adressant a nouveau Juge*

Votre honneur, voici les preuves de ce que j'apporte, les rapports de douanes de messire Jehan le Poilu et Dame Nevada2 :

1 [ Rapport d'infractions à la douane de Châteauroux
le Vendredi 13 Février 1462
Présents sans réponse :
- Aleanna_ : Montauban [Duché de Guyenne ]
- Ange... : Argonne [Duché de Champagne ]
- Azkaban : Sémur [Duché de Bourgogne ]
- Helene_jegado : Toulouse [Comté de Toulouse ] ]

2 [ Groupes présents à Châteauroux au 14 février :
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Azkaban, Aleanna_ ]

*Se tournant à nouveau vers la prévenu.*

Dame, la cour aimerait entendre vos explications, nous vous écoutons pour votre défense.

Je vous rappel que conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Merci de m'avoir écouté.
La parole est à la défense.

*Le procureur termina en signant pour les registre l'acte d'accusation et retourna s'assoir sur son banc.*

Fait par Alphonse le Poilu d'Aigurande,
Procureur du Berry, le 16/02/1463 (an de Pâques 1462)
Sous le mandat de la Duchesse Asterie d'Ambparé.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
*Après avoir patienter que la prévenue se présente au tribunal en vain , le Procureur du Berry reprit la parole pour ce dossier passablement agacé.*

Votre honneur.

Il m'est difficile de pouvoir porter une analyse sur le but de la prévenue concernant cette affaire, celle-ci ne se présentant pas à la cours.
Chaque cas étant particulier et bien que cette personne voyageant alors en présence d'un autre prévenu je me vois dans l'obligation d'adapter mon réquisitoire en fonction des faits et uniquement de ceux-ci.

Je vois que cette personne à enfreint nos lois, pourtant visibles de tous et nul ne peut prétendre ignorer la loi celle-ci devant être connue de tous.

Je constate également que cette personne à mis en alerte nos service de douanes, encore une fois remarquables de rapidité et d’efficacité et à donc mobilisés les services du Berry.

J'ajoute que cette personne porte offense à la cours en ne se présentant pas au tribunal pour cette affaire qui pour nous est importante car relevant de la sécurité de notre territoire.

Je réclame donc une peine de deux jours de prison ainsi que 75 écus d'amende pour remboursement de la mobilisation des services de douanes ainsi que frais de dossier.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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