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 Pierrick-C-09/04/1463 TOP (brigandage)

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AuteurMessage
Krisztina des Oréades
sujet acharné
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Nombre de messages : 939
Fief : Dame de Herry
Date d'inscription : 03/10/2012

MessageSujet: Pierrick-C-09/04/1463 TOP (brigandage)    Ven 17 Avr 2015, 22:45

Juge :Bixente_chouch
Procès instruit par :Alekine

Accusé :  Pierrick
Accusation :Duché du Berry


Témoins :
Milou49 et Mina


Sanction prononcée par la Cour :

Arrow Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et ?une amende de 10 écus.



Minutes du procès :


Citation :
Acte d'accusation
Alek presenta le 2e

"Tout d'abord un rappel des faits
Pierrick et dame evi ont attaqué et brigandé un groupe composé de Milou49 et Mina.
Un petit rappel de la loi

"Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

La loi est claire, il s'agit d'un trouble à l'ordre public manifeste.

c est à ce titre que j amène l accusé devant cette cours"


Citation :
Première plaidoirie de la défense
*Après une route sans incident, il se présenta à la barre pour témoigner. Se leva et s'adressa au juge de prime instance.*

Votre Honneur,

Je tiens dans un premier temps à féliciter le procureur pour son acte d'accusation exemplaire. Autant dire que ça vaut pas un pet. Il n'y a aucune date de commission des faits, aucun lieu des faits, aucune mention quant à la possibilité de me faire assister par un conseil, rien quant au préjudice, et aucune preuve. Un article de loi balancé pour faire bien, bref c'est zéro. Si le procureur pense que je vais me contenter de ça, il se le met dans l'oeil, ou ailleurs, jusqu'au coude. C'est une première chose.

Seconde chose. Les témoignages des pseudo-victimes. Là c'est du grandiose aussi. Une victime explique avoir été brigandée entre Guéret et Châteauroux, l'autre entre Loches et Châteauroux. On choisi quel parcours? Plouf-plouf?

Je rappelle à toutes fins utiles que La Cour d'Appel suggère de considérer les éléments de preuve selon l'ordre suivant :

1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

Acte juridique écrit....Se référer à l’exceptionnel acte d'accusation. Aveu, vous n'en aurez pas puisque je suis innocent, témoignages directs et indirects avec des témoins qui sont incapables de se mettre d'accord sur les lieux et ne précisent nul-part quand ceci s'est soit disant passé.

Alors, moi je vous pose la question à présent votre honneur. Une enquête a-t-elle été menée afin de savoir où les faits exposés se sont réellement déroulés. Gueret-Châteauroux ou Loches-Châteauroux? De plus si il s'agit de la route entre Loches et Châteauroux, avons nous la preuve que ce soit en terres Berrichonnes et non en terres Tourangelles puisque d'après la carte du Royaume de France, ces deux villes sont séparées par les noeuds 144, en Touraine, et 145, en Berry. La compétence de ce tribunal est-elle réelle?

Les témoins nous accusent sans qu'aucune preuve ne soit présentée, le procureur nous poursuit sans qu'aucune enquête n'ait été menée. Je prends deux gonzes dans Chateauroux et je les accuse de m'avoir fait les poches et c'est tout? On se base sur un simple témoignage, sans rien d'autre?

Je rappelle également la jurisprudence en vigueur en Berry, je cite:

**** Sur l'instruction des procès et les preuves à apporter :

« Sieur Rapha13. Vous ne nous aviez guère accoutumé à un éloquence de cette qualité. À croire que vous n êtes point l auteur de vos actes authentiques. Ce serait bien un comble, n est-ce pas ? L autre côté amusant, c est que nul dossier n a été déposé au poste de police, comme c est pourtant la procédure habituelle. Auriez-vous pris seul cette initiative ? Lancer un procès sans pouvoir apporter la moindre preuve est peu responsable. Je vous rappelle qu au travers de votre fonction, c est le Berry que vous servez et représentez, et non pas une toute autre cause qui semble avoir peu rapport avec l intérêt général. À moins que quelqu un vous ait fait une offre que vous n ayez pu refuser ? » ( Hugoruth - 23.I.1458 - R - Loi mariage )

Une procédure judiciaire peut être débouté par le Juge si aucune preuves n'est présenté lors du procès, on ne peut pas accusé et condamner une personne sur la simple présomption du Procureur.********

A présent, et encore une fois, j'attends les preuves qui doivent être de tout évidence présentées, je n'en doute pas. Qui plus est la Charte de Bonne justice qui est un texte royal est claire, le juge ne peut fonder sa décision que sur les preuves présentées.

Je plaide non coupable pour les faits présentés dans l'acte d'accusation, puisque de faits il n'y en a pas, je considère donc que je suis accusé de rien.

Je vous remercie votre Honneur.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Alek ecouta l'accusé

Bien messire je vois que vous voulez les preuves, j'eusses préféré que vous en acceptiez les faits et que vous vous taisiez. J'eu été plus clément à votre encontre.

Voici donc le travail de notre prévot et de nos douaniers ainsi que les éléments donnés par les plaignantes
"Événements récents :

26/03/1463 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Evi_ et de Pierrick. .

26/03/1463 04:11 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable un groupe composé de Evi_ et de Pierrick. (coefficient de combat 10). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus."

De plus les plaignantes sont à chateauroux en repos forcé par votre fautes.

Quand au lieu, jusqu'à preuve du contraire il est en Berry, à vous de me prouver le contraire.

Les preuves sont flagrantes et la hargne du prévenu est une preuve de plus. Les plaignantes les ont reconnu.

Je resterais sur la même position que pour dame evi, 5 jours de prison, remboursement des plaignantes. Seulement je demande aussi le rajout du nom de Pierrick sur la liste noire du Berry et que son nom soit inscrit sur nos armées."

Alek très énervé referma son réquisitoire.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Témoignage en faveur de l'accusation
Voici son témoignage :
Milou écoute Mina déposer en faisant des signes non de la tête quand Mina eut fini elle vint s'asseoir près de lui sur le banc.

Milou se leva et s'avança vers la barre et s'adressa au juge.

Vôtre honneur il faut que je vous précise une chose Mina depuis ce brigandage à du mal de s'en remettre et elle confond souvent les évenements.

C'est bien bien entre Chateauroux et Loches que nous avons été brigander par sieur Pierreick et sa commère dame Evi_ en nous laissant pour mort après nous avoir dépouillé et non entre Chateauroux et Guéret Milou se tourna vers Mina puis s'adressant de nouveau au juge veillez l'excuser d'avoir confondu.

Pour ma part j'ai aussi perdu beaucoup de choses.

Milou dresse un inventaire 5 miches de pain, 9 sacs de maïs,une hache et une charrette sans compter les blessures physique et moral et aussi rester 45 jours sans devoir bouger alors que nous étions attendu à Avranche.

J'espère que sieur Pierrick sera puni sévérement pour ce qu'ils nous a fait .

Voilà votre honneur je pense que j'ai rien oublié

Milou se retira de la barre en saluant le juge et se dirigea vers Mina et vint s'asseoir près d'elle sur le banc

Citation :
Témoignage en faveur de l'accusation
Voici son témoignage :
" Mina pénètre dans la salle, salue et avance à la barre "
Bonjour je m'appelle Mina, je viens d’Honfleur et nous avions décidé avec mon compagnon Milou de faire le tour du royaume lorsque sur la route entre Guéret et Châteauroux nous avons été attaqué, volé et laissé pour mort par cette dame Evi et son compagnon Pierrick que je reconnais dans cette salle
Ils m’ont pris non seulement 380 écus mais tout ce que je possédais pour ce long voyage à savoir : une charrette, un bâton, 60 pains et 60 maïs, 3 raisins et quelques herbes médicinales sans compter ce qu’ils ont volé à mon compagnon…
(26/03/1463 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Evi_ et de Pierrick. . entre Guéret et Châteauroux)
26/03/1463 04:11 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable un groupe composé de Evi_ et de Pierrick. (coefficient de combat 10). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus.)
Depuis nous sommes bloqués à Châteauroux 45 jours sans argent avec des difficultés pour trouver du travail afin de se nourrir pour reprendre des forces
Le préjudice est lourd et j’espère que la sentence le sera elle aussi, merci de m’avoir écouté !!

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge du Berry demande à l’assistance de se lever, s’installe, et fait prendre place à l’assemblée, chaussant ses lorgnons, il était passablement agacé par ce qu’il venait d’entendre, et surtout par l’attitude du prévenu qui à l’entendre serait bien Calife à la place du Calife, connaissant si bien à ses dires la loy, justement il aurait mieux fait de s’y conforter en ne détroussant pas les voyageurs, surement son habitude des tribunaux pour de tels faits lui font avoir un aperçu de ce qu’est la justice, et si il n’avait encore goutter à celle du Berry, le moment était venu.*

J’appelle à cette barre Messire Pierrick.

*Fixant l’homme il commence ainsi *

Ainsi donc à vous entendre, vous connaissez si bien la loy que vous la bafouée, en commettant sur le sol Berrichon des troubles à l’ordre public en brigandant deux voyageurs, Messire Milou49 et Dame Mina, qui d’ailleurs semble si peu remise de ce lâche brigandage arrive à confondre les lieux.
Il se trouve qu’après enquête de nos services, il est établi que vous étiez bien la nuit du 25ème au 26ème jour de l’an de Pâques 1462 (1463 IG hors Berry) sur un nœud à la sortie de Châteauroux en direction de Loches, que sans vous souciez de l’état de santé de vos victimes laissées pour morte, vous leur avez fait les poches, allégeant ainsi Messire Milou49 de 9 pains, 9 sacs de maïs, 1 hache, 1 charrette et Dame Mina de 380 écus, 1 charrette, 1 bâton, 60 pains autant de sacs de maïs, 3 grappes de raisins et des sachets d’herbes médicinale.

Que sous vos coups violents et ceux de votre complice, les victimes arrivées dans un tel état physique à Châteauroux doivent restés au dispensaire pour 45 longs jours de soin.

Que de plus non seulement vous mentez à cette cour en disant ne pas avoir participé aux faits qui vous sont reprochés, mais mettez en doute le travail de la Procure et des services de Police et de Douanes, pour finir de compléter le tableau vous comptez apprendre les règles de la Justice à cette cour, et ne daignez même pas revenir devant celle-ci vous expliquer pour la seconde fois alors que cette chance vous était donner.

Quel grand dommage n’est ce pas, et bien sachez qu’ici Messire Pierrick c’est le Berry, que seul compte les loys de notre coutumier.

Aussi à vue des preuves apportées devant ce tribunal par les plaignants Messire Milou49 d’une part et Dame Mina d’autre part, mais aussi grâce à nos services d’enquêtes qui prouvent bien votre présence sur les lieux de l’agression à la date indiquée par les plaignants, conformément aux loys de notre coutumier sur le brigandage qui a été rappelé par notre Procureur, vous êtes déclaré coupable de trouble à l’ordre public pour acte de brigandage.

Ainsi Nous Bixente-Chouch Juge du Duché du Berry nommé par sa Grâce notre Duchesse Astérie d’Ambparé élue par le peuple, vous déclarons coupable de trouble à l’ordre public par acte de brigandage, et vous condamnons à 10 écus de frais de tribunaux, 5 jours de geôles, 3 mois d’interdiction du sol Berrichon et inscription sur nos listes de non désirables.

J’ajoute que conformément à nos loys, vous pouvez faire appel de ce jugement.

*Laisse tomber son trognon de chou/maillet*

Plooooonnnnnnnnnnnnnnnnnncccccccccccccccccc

Justice à parlée

Fait à Bourges le 09ème jour de l’an de Pâques 1462 (1463 IG)
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et ?une amende de 10 écus.
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