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 Poiluyi - C - 9/04/1463 TOP (marché)

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AuteurMessage
Krisztina des Oréades
sujet acharné
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Nombre de messages : 905
Date d'inscription : 03/10/2012

MessageSujet: Poiluyi - C - 9/04/1463 TOP (marché)   Ven 17 Avr 2015, 23:07

Juge :Bixente_chouch
Procès instruit par :Alekine

Accusé : Poiluyi
Accusation :Duché du Berry


Témoins :
Nevada_


Sanction prononcée par la Cour :

Arrow Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.



Minutes du procès :


Citation :
Acte d'accusation
Le sieur Poiluyi a destabilisé le marché en achetant une grosse quantité de pain.

Un rappel de la loi Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451). »

L'achat massif constitue donc une perturbation au bon ordre et à la tranquillité publique ce qui donc un trouble à l'ordre public.


Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Alek lu son réquisitoire

"Entre le 05 et le 06 mars, le sieur Poiluyi a acheté 44 pains sur le marché de Bourges.
L'achat d'un tel nombre de pains est largement suspicieux et l'absence du prévenu pose de large question quand au réel intérêt de l'achat.
La loi indique "Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451). »"
L'achat massif non autorisé constitue un trouble à la tranquillité publique.

Ma demande sera simple, inscription de son nom sur la devanture de la mairie de Bourges pour que chacun sache que s'il lui achète du pain il est en infraction d'escroquerie. Restitution de la moitié des pains au prix d'achat le plus bas.
Je lui laisserai le bénéfice du doute et ne demanderai ni peine d'emprisonnement ni amende."


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Témoignage en faveur de l'accusation
*Elle se lève du banc et s'avance. Elle salue tout le monde, puis commence à parler.*

Bonjour, je suis Nevada_. Je suis boulangère et le 5 mars j'ai déposé 36 pains. 15 ont été achetés par le messire Poiluyi. Sur le coup j'ai trouvé ça un peu énorme mais je n'ai rien dit. J'en ai remis au même prix aussitôt afin que tout le monde puisse en profiter.
Le lendemain j'ai remis en vente du pain. Il y avait un peu de monde et un messire s'est approché pour en prendre plusieurs. Prise par une conversation je n'ai pas trop fait attention. C'est plus tard dans la journée en faisant le compte des factures, que j'ai réalisé que c'était encore ce messire qui m'en avait pris 29 autres.
Là j'ai bondi. Je ne suis pas contre vendre mon pain, mais il n'est pas pour une seule personne. En l'espace d'une journée il en a acheté 44. Comment peuvent se nourrir les autres habitants si une seule personne fait massivement des achats ?
Je trouve ce comportement inadmissible.

*Elle sort les preuves de vente des pains à messire Poiluyi et les tend au procureur. *
06/03/1463 20:10 : Vous avez vendu à Poiluyi 10 miches de pain pour 5,35 écus.
06/03/1463 20:10 : Vous avez vendu à Poiluyi 10 miches de pain pour 5,35 écus.
06/03/1463 20:10 : Vous avez vendu à Poiluyi 9 miches de pain pour 5,35 écus.

05/03/1463 21:30 : Vous avez vendu à Poiluyi 9 miches de pain pour 5,45 écus.
05/03/1463 21:30 : Vous avez vendu à Poiluyi 6 miches de pain pour 5,45 écus.

Voilà pour ce qui est des factures que j'ai du faire à ce messire.

Merci de m'avoir écouté.

*Elle salue à nouveau et va s'asseoir à sa place.*

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Souriant à l’assemblée et plus particulièrement aux femmes du premier rang, le juge prend le dossier suivant*

Gardes faites venir à la Barre le sieur Poiluyi.

*Toisant l’homme qui se tient à la barre, il commence ainsi*

Avez-vous récemment fait un banquet chez vous ? Ou alors êtes vous un ogre ?

*Sourit alors*

44 miches de pain achetées sur le marché de Bourges en moins de 24 h00, ma foi sans avoir eu loisir d’entendre votre voix puisque vous ne daignez venir devant nous, vous expliquez, reconnaissez que j’ai là un large doute.

D’autant que je n’ai pas souvenir que le marché de notre Capitale croule sous les miches de pain, que de plus les efforts faits par la boulangère à qui vous avez vidé l’étal, fait de gros efforts pour tenter de fournir le plus de personnes possible.
Ce que vous avez fait là messire Poiluyi est très grave, en agissant ainsi vous rendez vous compte que vous avez peu être privé des travailleurs de pains ?
Votre silence laisse perplexe quand à l’usage que vous faites des dits pains, comptiez vous revendre en faisant bénéfice ?

Contrairement à Notre Procureur qui semble vouloir vous accordez le bénéfice du doute, moi je considère que vos actes sont très graves, et c’est pourquoi je vais vous donnez une peine.

Nous Bixente-Chouch, Juge du Berry, nommé par sa Grâce Astérie d’Ambparé notre Duchesse élue par le peuple, déclarons coupable le sieur Poiluyi de trouble à l’ordre public par déstabilisation du marché de Bourges les 5 et 6ème jours du 4ème mois de l’an de Pâques 1462 (1463 IG) et le condamnons à une amende de 70 écus et l’interdiction de vendre du pain sur le marché de Bourges n’étant pas boulanger.
Conformément à nos loys, vous pouvez faire appel de ce jugement.

*Laisse tomber son trognon de chou/maillet*

Ploooooonnnnnnnnnnnnnc
Justice à parlée
Fait à Bourges le 09ème jour du 4ème mois de l’an de Pâques 1462 (1463IG) par Bixente-Chouch Juge du Berry
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.
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Poiluyi - C - 9/04/1463 TOP (marché)
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