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 Lubin -C-22/06/1461 TOP (brigandage)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10436
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Lubin -C-22/06/1461 TOP (brigandage)   Sam 20 Juil 2013, 11:21

Juge :Asterie d’Ambparé
Procès instruit par :Alleaume de Niraco

Accusé :Lubin
Accusation :Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 15 écus.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
*le jeune homme entra au tribunal, puis commença la lecture de son acte d'accusation.*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 14ème jour de juin, de l'an 1461 un procès à l'encontre Lubin, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.


17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)


* Les deux Loys lus, il reposa le Coutumier sur son bureau de la Procure, puis s'avança en direction du banc des accusés afin de rentrer dans le fonds de l'accusation, sur les faits, sur ce qui était reproché à cette vil personne que voila ! *

Sire Lubin !
Vous vous permettez de racketer sur nos routes ! Pensez vous donc que le Berry est une terre de chasse ? Vous devez ce jour répondre de vos actes !

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?
https://redcdn.net/ihimizer/img191/56/gbe.png


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

La parole maintenant à la défense, et aux deux témoins de l'accusation.


* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 14/06/1461
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Le procureur se leva de son bureau, une nouvelle fois il allait parler sans la présence de l'accusé,qui lui aussi ne voulait pas reconnaitre ses actes. *

Il semble que venir s'expliquer de ses actes est une lourde tâche que les brigands ne souhaitent pas tenir. Après tout pourquoi donc répondre à la justice !
Le silence qu'il arbore pour seul défense à un goût de culpabilité que nous pouvons tous sentir aujourdhui !

Votre Honneur,

Puisque l'accusé ne souhaite pas répondre de ses actes, qui ne dit mots, conscent ! Je vous demande donc de le reconnaitre coupable de brigandage, et de le condamner à deux jours de prison et une amende de 100 écus !

Merci de votre écoute.

* Le procureur reprit sa place afin de suivre le déroulement du procès. *
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé M1ne à la barre
Voici son témoignage :
Mine qui fut déjà convoquer pour témoigner a 3 procès a l'encontre d'un brigands et ce dans en espace de deux jours ...il se présenta pour un 4éme procès d'un certain Lubin ...Mine s'approcha de la barre puis témoigna

Votre Honneur nos routes sont infestés de brigands, et Messire Lubin en fait parti ce dernier a attaqué, puis détroussé mon ami Suesha qui se dirigeait vers Guéret dans la nuit du 14 Juin 1461, je demande a ce que le jugement soit sévère afin de donné une leçon a tous ces brigands qui agissent sur nos terres, j’espère qu'ils seront sévèrement punis

Merci votre Honneur
.
Citation :
Verdict de la Cour
**Prochain accusé le dernier de la bande sur l’affaire de brigandage en groupe .La juge écouta l’acte d’accusation.
Puis les témoins. La victime étant absente pour cause de blessures.
Attendu que l’accusé n’a pas daigner se présenter dans ce tribunal, n’en trouvant pas l’utilité dommage pour lui.

Attendu qu’il n’était pas seul à agressé une personne.

Attendu que le brigandage est un délit en Berry et qu’il y en a de plus en plus pour arrêter cette hémorragie si je peux dire nous allons être plus sévère. Et puisqu’il faisait partie du groupe même peine pas de jaloux
Nous condamnons l’accusé Lubin à 3 jours de prison et de 15 écus d’amende pour frais de dossier et nourriture.

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 22 jours de juin de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

_________________
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