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 Vauxal-C-18/06/1461 TOP (brigandage)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10469
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Vauxal-C-18/06/1461 TOP (brigandage)   Mar 02 Juil 2013, 19:47

Juge :Asterie

Procès instruit par :Alleaume

Accusé :Vauxal
Accusation :duché du Berry
Témoins :
Skarr

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
* le Duc d'Argentn venait d'être nommé en remplacement... Il attaqua alors la lourde pile de travail en retar ! *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 07ème jour de juin, de l'an 1461 un procès à l'encontre de Messire Vauxal, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

5) Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* Les deux Loys lus, il reposa le Coutumier sur son bureau de la Procure, puis s'avança en direction du banc des accusés afin de rentrer dans le fonds de l'accusation, sur les faits, sur ce qui était reproché à cette vil personne que voila ! *

Messire Vauxal !

Vous passez ce jour devant la Cour de Justice du Berry afin de répondre de vos actes ! Car en effet vous avez lâchement attaqué un habitant de notre province, et cela est intolérable ! Je n'irai pas par quatre chemin, reconnaissez vous les faits ?


https://redcdn.net/hpimg4/pics/185943racketteroyd1.png


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole maintenant à la défense, et aux deux témoins de l'accusation.

Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 07/06/1461
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Le prévenu ne s'étant pas déplacé, Alleaume se leva afin de faire son réquisitoire. *

Votre Honneur,
Lorsque je parlais tout a l'heure de lacheté, vous en avez aujourd'hui devant vos yeux la preuve ! Puisque non content d'avoir commis un acte interdit, il se moque aujourd'hui de notre Justice en ne venant même pas expliquer son acte !

* Il marqua une petite pause, le temps de faire le tour en large de la salle, puis il reprit la parole *

Votre Honneur,
Je vous demande la plus grande sévérité. On ne se moque pas ainsi de notre justice.

Je vous demande de le condamner à une amende de 100 écus et 3 jours de prisons !

Merci de votre écoute.

* Puis il reprit sa place en attente de la suite du procès. *
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé Sharr à la barre
Voici son témoignage :
*Oscar qui suivait assidument le procès du sieur Vauxal et s'agaçait progressivement des lenteurs de la procure, avait été appelé à la barre pour témoigner. Soulagé de pouvoir apporter des éléments de preuve supplémentaires, il se présenta à la barre, prit une inspiration, regarda la Baronne Astérie, Juge du Berry, et commença son discours.*

Votre Honneur,

En tant que sergent de police de Sancerre, j'ai reçu une plainte des sieurs Benjaminuss et Royd, qui ont été agressés dans la nuit du 29 au 30 mai 1461, alors qu'ils rentraient d'une mission pour l'Ost Berrichon. Le préjudice subi était de 10 sacs de blé, 30 miches de pain et 10 écus pour Messire Benjaminuss, et de 7 miches de pain et 47 écus pour Messire Royd.

Ils m'ont décrit leur agresseur comme un homme tout de noir vêtu, grand mantel, foulard sur la tête et bottes, et armé d'un bâton et d'un bouclier. Avec leur aide, j'ai réalisé un portrait-robot, qui a été distribué aux forces de police et de douane dans tout le Berry.

Par ailleurs, Messire Benjaminuss s'est souvenu avoir croisé Messire Jeroen en chemin, et lui a écrit pour savoir s'il avait été témoin de quelque chose. Et bien qu'il n'ait rien vu la fameuse nuit, Messire Jeroen a reconnu l'homme du portrait robot comme étant un sieur Vauxal, qu'il avait rencontré l'avant-veille.

Forts de ce témoignage, les policiers ont recherché et arrêté le dit Vauxal, qui se trouvait encore sur le territoire berrichon, et Messires Benjaminuss et Royd l'ont reconnu comme étant bel et bien leur agresseur.

Les deux victimes ne peuvent actuellement pas venir témoigner, aussi je vais vous lire la déposition que m'a fait parvenir Messire Royd ; Messire Benjaminuss m'ayant fait savoir qu'il vous avait fait parvenir directement la sienne.

« Moi et mon collègue Benjaminuss revenions d'une manœuvre de formation militaire pour l'armée du Berry. Nous étions sur la route qui se situe entre Bourges et Sancerre lorsqu'un homme qui avait le visage assez maigre, les yeux bleus et les sourcils froncés, tout vêtu de noir et armé d'un bâton, est sorti des buissons et nous a attaqués, moi et Benjaminuss. Nous nous somme défendus mais le brigand était plus fort que nous, et il nous a assommé tous les deux et abandonnés dans un champ. Quand nous avons repris connaissance ma besace qui contenait 7 miches de pains et ma bourse qui contenait 46 écus avaient disparu. Selon moi le brigand nommé Vauxal doit être un criminel fort recherché. Voilà ma version des faits. »

Voilà, je pense n'avoir rien oublié. Je reste à votre disposition pour tout élément supplémentaire qui vous paraîtra nécssaire.

*Ayant dit, Oscar se rassit pour attendre le verdict qui ne saurait tarder.*
.
Citation :
Verdict de la Cour
*La juge s’installa dans son fauteuil un nouveau procureur avait été nommé enfin les affaires en cours allaient être réglés.
Elle écouta l’acte d’accusation une histoire de brigandage une fois de plus. Pas de victime ? Puis se tourna du côté de l’accusé personne comme par hasard.
Puis vient le témoignage du sergent Oscar. Qui expliquait l’absence des victimes.


Je constate que l’accusé est absent, nos cellules ne seraient-elles point adaptés y aurait ‘il quelques humeurs qui empêcheraient nos accusés de venir se présentés ici pour s’expliquer de leur actes ? Ou bien pense t’ils être au-dessus des lois du Berry ?

Attendu que nous avons des témoins qui on reconnut formellement l’accusé Vauxal.
Attendu que celui-ci n’a pas daigné se présenter en ce tribunal.

Nous condamnons l’accusé Vauxal à deux jours de prisons et à 20 écus d’amendes pour frais de justice et nourriture .

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 18 jours de juin de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

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