Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Re: Jacqouille34 - Le 25 juillet 1456 - C - Esclavagisme Mar 05 Aoû 2008, 21:06 | |
| - Citation :
- Jacqouille34 - Le 25 juillet 1456 - C - Esclavagisme
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Jacqouille34
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Maylisprincess
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus
Verdict le 2 août 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Saint Aignan m'ont signalée les faits suivants:
Jacqouille34 s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Abbeille22, en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:
https://i.servimg.com/u/f40/12/70/62/37/esclav10.jpg
Règle de droit:
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Saint Aignan le 25 juillet 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- je lui ai demander ce qui voulait il ne repondent pas pitie ne m'envoyer pas au bucher votre honneur
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Je crois que messire Jacqouille se fiche vraiment de nous.
Je demande 30 ecus d'amende.
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Mailysprincess à la barre a écrit:
- Voici mon témoignage :
Bonjour votre honneur ,
Je suis le sergent de police Mailysprincess et je témoigne contre messire Jacqouille34 pour avoir embaucher dame Abbeille22 pour un salaire de 12 écus, avoir plusieurs pigeons de ma part, il n'a pas réglé la situation à l'amiable et il n'y a eu aucune conciliation il s'est contenté de me dire qu'il allait revoir le tarif de ses salaires, donc je pense qu'il se fiche un peu de nous.
Cette affaire est la deuxième pour lui .
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »
Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 12 écus, violant ainsi la loi.
Mais attendu que c'est sa première infraction.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce deuxième jour d’août l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.
La cour le condamne à payer 20 écus d’amende. | |
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