Neheryn
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 | | Sujet: Audi974 - Le 14 novembre 1456 - C - Esclavagisme Lun 01 Déc 2008, 15:47 | |
| - Citation :
Audi974 - Le 14 novembre 1456 - - Esclavagisme
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Audi974 Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : /Témoins de l'accusation : Mitcho Sanction prononcée par la cour : Coupable : amende de 15 écus
Verdict le 25 novembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Bourges m'ont signalée les faits suivants:
Audi974 s'est rendue coupable d'esclavagisme sur la personne de Garau, en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:
https://i.servimg.com/u/f73/11/23/28/47/audi10.jpg
Règle de droit:
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Saint Aignan le 14 novembre 1456,
Dame Zoyah,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Je n'ai rien de plus a ajouter, si ce n'est que la loi est la même pour tous et que nul n'est censé l'ignorer.
Cependant, je tiens juste à mentionner que cette personne, qui ne s'est pas donné la peine de venir s'expliquer au tribunal, a récidivé deux fois de suite en commettant le même délit, c'est-à-dire "esclavagisme".
Bien que celle-ci se soit expliquée par missive *tend une lettre*
"Je suis vraiment désolée... mais bon je suis déjà convoquée au tribunal je n'étais pas au courant de cette règle de droit j'annule de suite mes offres d'emploi.
Avec toute mes excuses.
Audi974", je demande une amende de 50 écus.
Merci de m'avoir écouté - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Mitcho à la barre a écrit:
- Bonjour a la cour,
Je suis Mitcho sergent pour la ville de Bourges. Nous avons cherché un accord avec Audi974 en lui envoyant plusieurs courriers lui donnant la marche a suivre pour régler l'affaire a l'amiable.
Hélas, nous n'avons pas eu de réponse de sa part.
Ah si j'oublie que des le lendemain, audi974 a récidiver en Réembauchant a 12écus. Voila la réponse qu'a eu la police de Bourges, mais cela devra faire l'objet d'un deuxieme proces, je penses
- Verdict de la cour a écrit:
- Esclavagisme, esclavagisme..*lança la juge dans un souffle, jetant un rapide regard vers le banc des accusés..Vide.*
La Cour serait en mesure de faire preuve de clémence à l’égard de personnes repentantes, soucieuses de répondre respectueusement aux services de police et, au moins, de se présenter devant Elle.
Hélas, force est de constater que dame Audi974 se gausse de nos lois et de ses représentants, s’exposant ainsi à l’ire de la justice berrichonne.
Attendu que tout à chacun se doit de connaître et de respecter les lois en vigueur en Berry, attendu que la Cour reconnaît que dame Audi974 a enfreint la loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453 sur le minimum salarial, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne dame Audi974 à 15 écus d'amende.
**Vlam!**
Fait le ving cinquième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges | |
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