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 Flores.10 - Le 17 novembre 1456 - C - Esclavagisme

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Neheryn
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MessageSujet: Flores.10 - Le 17 novembre 1456 - C - Esclavagisme   Lun 01 Déc 2008, 15:14

Citation :
Flores.10 - Le 17 novembre 1456 - - Esclavagisme

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Flores.10
Accusation : Zoyah (Procureur)

Témoins de la défense : /
Témoins de l'accusation : Mailysprincess


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 10 écus
Verdict le 19 novembre 1456


Acte d'accusation a écrit:

Votre Honneur,

Les services de police de Saint-Aignan m'ont signalé les faits suivants:

Flores.10 s'est rendue coupable d'esclavagisme sur la personne de Neb34, en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

http://img208.imageshack.us/img208/6018/floresbr8.jpg

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Malgré les courriers de nos policiers, cette personne ne s’est jamais manifestée.

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Bourges le 17 novembre 1456,
Dame Zoyah,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:

*la jeune procureur écoutait le silence en regardant la juge*


Hum ? C’est mon tour de prendre la parole ? *petit sourire*

J’en suis presque gênée après la très pertinente allocution de l’accusée * le sourire s’élargit*

Votre Honneur,

Encore une affaire d’esclavagisme me direz-vous ? *prenant un air affecté*

Le délit est déjà suffisamment grave en lui-même mais si l’accusé ne prend même pas la peine de venir s’expliquer à la barre, ni même de répondre aux courriers, cela en devient presque provoquant. *haussant légèrement le ton*

Donc, pour cela, je demande une peine de 15 écus et une condamnation à aller trimer à la mine pendant 5 jours, histoire que l’accusé se souvienne de ce que c’est que de travailler durement. Mais dans son infinie bonté, le Duché lui versera tout de même un salaire de 15 écus.

Merci de m’avoir écouté

*la proc’ se rassoit*

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mailysprincess à la barre a écrit:

Verdict de la cour a écrit:
*Décidément, les jugements en muet n’avaient rien de transcendant, hélas.
Quelle mouche les piquaient ?
Ne réalisaient-ils donc pas à quel point , l’absence des prévenus en ces murs était irrespectueuse ?
Fi !
Puisqu’il en était ainsi, la juge reposa le dossier qu’elle tenait entre ses mains et lança d’une voix claire son verdict.*

Greffier !
Je vous demande de bien vouloir faire parvenir les minutes du procès à l’accusé dès lors que la sentence sera prononcée.
Considérant les faits qui lui sont reprochés, et ceci maugré les divers avertissements de nos services de police..
Considérant comme insultant le refus de l’accusé de venir s’exprimer devant cette Cour..

Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne Flores.10 à 10 écus d'amende et comme le demande judicieusement notre merveilleuse procureur, je l’engage vivement à travailler à la mine cinq jours durant afin de laver son honneur tout en servant son duché.

Dura lex, sed lex.

Fait le vingt quatrième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges

_________________
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