Escalibur2
sujet acharné
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Date d'inscription : 15/08/2007
 | | Sujet: Re: Artois - Le 28 août 1456 - C - Escroquerie Dim 14 Sep 2008, 20:06 | |
| - Citation :
- Artois - Le 28 août 1456 - C - Escroquerie
Juge : Ysandre
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Artois
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Crazypunk65
Sanction prononcée par la cour : Coupable - 1 jour de prison
Verdict le 8 septembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Chateauroux m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Artois a acheté de la viande et vendu ces mêmes marchandises à un prix plus élevé sur le marché de Chateauroux, enfreignant par là-même le présent arrêté :
La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
http://imageshack-france.com/out.php/i198835_Artois.png
En conséquence, je demande l’inculpation de Artois pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Chateauroux, au Berry
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 5 jours de prison de geôles
- 100 écus d’amende
- Le bannissement du Berry
A Saint Aignan, le 28 Aout 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur !
Nul n'est censé ignorer la loi !!
L'accusé ne s'est même pas manifesté... à vous de juger
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Crazypunk65 à la barre a écrit:
- Sergent Crazypunk65,presente ses respects a la cour.
Il est apparu au poste de police de Chateauroux que Messire Artois a commis une infraction a la loi sur la speculation.
Il a acheté a la mairie neuf morceaux de viande a 17,75 ecus et a mit en vente quelques minutes plus tard de la viande a 18 ecus !
Voici les preuves :
http://imageshack-france.com/out.php/i198835_Artois.png
Je lui ai ecrit pour lui demander des explications et je me permet de vous communiquer sa reponse :
bonjour messir crazypunk65 sergent de police de chateaurouxPermetez moi de m'offrir de la nouriture bon marché pour me nourir sans pour autant vendre le fruit de mon travail à perte ni pour autant ventre à des prix exorbitant comme on les trouve à ce jour sur le marché: sac de blé à 25 ecus,stère de bois à 12.95, poisson à 21, légume à 14 voir 15.95. je vend mon lait à 10.5, ma viande effectivement à 18 et mon blé à 13 ecus. avec cela j'achette regulierement des seaux à 45 voir moin si jen trouve des couteaux à 18 mmaximun et des vaches qui me meurrent regulièrementà 45.Je n'achette pas pour revendre mais je me fait des reserves pour les jour difficiles ce qui me permet d'attendre la baisse des prix pour acheter par contre quand j'achette effectivent je ne collectionne pas pour autant je revent mes produit plutot que de les consomer aux prix sus indiqué et je consomme les produit que j'ai eu bon marché, il me reste à ce jour encore des morceaux de viande que je n'ai pas vendu est ce etrange pour autant ? non messir je me nouri a bas prix et revend le fruit de mon travail à prix resonable. joffre par ailleur du travail regulierement affin doffrir des salaires à qui veut et paie d'autre par mes ettudes alors que je pourais tout simplement etudier les jours ou je n'ai pas de travail dans ma propriete, de sacre economie en vue; je pourais en dir d'avantage mais a quoi bon.Bien à vous, artois.
Je me retire en vous presentant mes respects.
*Crazypunk65 retourna s'asseoir dans le public pour la suite du proces*
- Verdict de la cour a écrit:
- ** La juge relève une dernière fois la tête, espérant encore voir apparaitre le prévenu, soupire et demande le silence dans l'assistance**
La Cour aurait apprécié que le prévenu se présente à Elle, hélas, il n'en est rien.
Nous avons étudié attentivement les preuves que l'accusation a su nous apporter.
La spéculation étant rigoureusement interdite en Berry, l'accusé s'étant rendu coupable de cette infraction quelques minutes seulement après avoir effectué un achat du produit, moi, Ysandre, juge du Berry, déclare Messire Artois coupable.
En conséquence de ses actes, l'accusé est condamné à passer une nuit dans nos geôles.
Dura lex, sed lex.
Fait le huitième jour du mois de septembre 1456 à Bourges.
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