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 Lephtis - Le 8 août 1456 - C - TOP (Loi martiale)

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Lephtis - Le 8 août 1456 - C - TOP (Loi martiale)   Dim 14 Sep 2008, 17:05

Citation :
Lephtis - Le 8 août 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Lephtis
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Ayla83


Sanction prononcée par la cour : Coupable - 1 jour de prison
Verdict le 3 septembre 1456


Acte d'accusation a écrit:
Messire le juge,

Les services de douanes berrichonnes m’ont signalé que l’accusé n’a pas quitté le Berry dans les 48 heures comme le prévoyait la loi martiale décrêté le samedi 26 juillet 1456 :

L’accusé est lephtis , paysan artisan érudit au moment des faits et domicilié à Langres

Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation le témoignage du douanier de Saint Aignan

Règle de droit:

"Pour avoir décelé nombre d’indésirables foulant nos terres en ces temps troublés et souhaitant assurer une paix durable à nos Berrichons :

Nous Ysandre, Xème Duchesse de Berry avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol berrichon sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, Ysandre , duchesse de Berry
- Notre prévôt , dame Néhéryn


Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers le Berry.

Toute personne établie en Berry depuis le 1er juillet dernier sera tenue de répondre aux questions de la prévôté et justifier de son envie de s'établir en notre pays. Le refus de collaboration sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Tout étranger ayant un casier judiciaire dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Berry.

Tout acte de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue.

Nous, Ysandre, Xème Duchesse de Berry, demandons aux maires ainsi qu’ aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants.

Que cela soit dit.

Fait à Bourges,
Le 26ème jour du mois de juillet en l'an grâce 1456.

Ysandre, Duchesse de Berry."

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan le 8 Aout de l'an 1456
Dame angel_le_vaillant
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
Bonjour à tous.

Je me déplaçais avec Dame Iotha en direction de La-Rochelle. Lorsque je suis rentré dans vôtre duché, j'ignorais qu'il était interdit de le traverser...

Malheureusement, je me suis blessé au genou et j'ai donc décider de rester quelques jours en retraite le temps de me soigner mais aussi de prier...

Juste avant d'entrer dans le monastère, j'ai reçu une missive de Dame Ayla me donnant l'ordre de partir sous 48h de leur duché.

Vu que j'en étais incapable, je donc répondu avant d'entrer au monastère où, pour ne pas troubler ma quiétude, les moines n'ont pas transmis mon courrier.

En sortant ce soir, j'ai appris que ce procès avait été ouvert et me suis donc présenté.

Lephtis

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi, pour cela je demande une amende de 10 ecus.

Merci de votre écoute,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
Votre Honneur,

Comme le dit Dame Ayla, nul n’est censé ignorer la loi, certes, mais lorsque vous venez d’un autre duché vous ne connaissez pas forcément le codex des autres régions par cœur. J’ai appris que la loi martiale était décrétée dans votre région une fois sur place, pardonnez mon ignorance, je ne dois sûrement pas être le seul dans ce cas. J’ai répondu aux missives reçues, cependant j’étais dans l’incapacité physique de quitter votre territoire à ce moment là et ait dû partir en retraite.

L’on m’accuse de Trouble à l’ordre public tout simplement parce que j’ai eu une indisponibilité ? Si vous aviez lu mes réponses, vous sauriez que j’étais prêt à quitter ce territoire comme on me l’a demandé, seulement on ne fait pas toujours ce que l’on veut. Je trouve cela quelque peu expéditif, la douanière aurait pu attendre mon retour de retraite et vérifier au bout des 48h après cela si j’étais toujours sur le territoire ! Vous qui ne vouliez pas d’étrangers sur vos terres me voilà forcé à rester ici à présent pour comparaître devant vous tel un criminel, ne trouvez vous pas cela paradoxal ?

Une amende alors que j’ai toujours fait montre de bonne foi et que je me suis présenté devant vous ? Au vu des éléments dont je vous ai fait part ne serait il pas plus logique de me relaxer ? Que je puisse quitter au plus vite votre région et continuer de vaquer à mes occupations. Je crois sincèrement que ce procès est une perte de temps et pour vous et pour moi.

Je vous remercie de m’avoir écouté, votre Honneur.

L'accusation a appelé Ayla83 à la barre a écrit:
*ayla s'approcha de la barre*

votre honneur, dame le procureur,

Messire lephtis a reçu l'ordre de quitter le sol berrichon, malgré deux lettre de rappel, ce messire a cru bon rester et faire le mort...Comme d'habitude, les étranger on 48h pour quitter le sol berrichon sous peine de se retrouver en ces lieux..Ou de demander une autorisation aupres de sa grâce Dame ysandre ou Dame neheryn Prévôt des maréchaux
Merci de m'avoir écoutée

*ayla retourna s'assoir*

Verdict de la cour a écrit:
Vu le décret sur la loi martiale.

Attendu que la cour fonde l’appartenance à la communauté berrichonne sur la propriété. Considérant qu’une personne n’ayant aucune propriété est un vagabond et qu’ainsi il ne peut se prévaloir de l’attachement à une province.

Attendu que l’accusé n’a ni champs, ni échoppe en Berry, la cour peut difficilement la considérer autrement que comme un étranger en Berry.

Attendu que la loi martiale a été publiée dans tous les villages berrichons et qu’elle laissait un délai raisonnable de 48 h aux étrangers pour quitter le Berry, l’accusé ne peut prétendre être de bonne foi.

Attendu que comme le confirme le témoignage de la douanière de Saint Aignan, l’accusé a en plus reçus un courrier lui demandant de quitter le Berry, la cour retiendra que l’accusé fait preuve d’une profonde mauvaise foi.

En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce troisième jour de septembre 1456 :

L’accusé est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.

La cour le condamne à 1 jour de prison.

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