Johan. - 16.VII.1459 - R - Haute Trahison

Juge : George_Aristote
Accusation : Duché du Berry
Accusé : Johan.

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Citation :

Acte d'accusation
* Un paon.. Semblait-il que l'accusé faisait le paon en taverne de Bourges se targuant d'appartenir à un clan d'illustre bandit.. Il fallait croire que l'information avait très vite fait le chemin.. Le témoin qui avait tout déballé le lui en avait parlé, il avait assisté à la scène en taverne, et il avait été informé par un proche de Namaycush que ce gus faisait parti de l'action.. Alleaume espérait à tous leur faire payer leur outrage contre le Berry.. Il s'avança pour la énième fois afin de lire l'acte d'accusation.. *


Votre Honneur,

J'ouvre en ce 26ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Messire Johan., sous le chef d'inculpation de Haute Trahison.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. L'accusé avait quant même fait fort, quatre révoltes depuis sa récente sortie de prison.. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Livre II : Lois Pénales

3) Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)

* Une fois qu'il eu finit la lecture du Coutumier, il se retourna en direction de l'accusé, puis le scruta un long moment. Qui avait pu penser qu'une telle chose pouvait se produire ? La Prévôté avait bien du travail à faire encore dans l'espionnage, mais il l'aiderait à ce perfectionner.. *

Messire Johan. ,
vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour des faits de Haute Trahison ! Ceci n'est pas des moindre ! Vous êtes accusé par le plus haut Chef d'inculpation que le peu notre justice, et pour cause, les services de renseignements du Berry, le Prévôt, et moi même avons déjoué le plus grand complot qui c'est joué en Berry depuis des siècles ! En effet, vous avez fait fort pour le coup.. Des dizaines de personnes ont gangrénés nos villes depuis des jours, afin de vous fondre dans la foule, de nous observer, et surtout d'apporter des renseignements aux personnes qui vous ont envoyés ici... A savoir la Bourgogne et la Touraine !

Il vous est en effet reproché d'être des espions de puissance étrangère venu renseigner sur le Berry, mais pis que cela, vous alliez d'un jour à l'autre commettre l'irréparable ! Vous alliez tenter de vous révolter contre chacune de nos villes afin de semer le chaos ! Pendant que votre grand ami, le Capitaine Namaycush fondrait sur notre capitale, pour raser le Berry, comme vous l'avez si bien tous dit.

Sachez que le Berry ne se laissera pas faire, et il vous en coutera chère pour avoir tenter, - et tenter est déjà trop - de mettre en péril l'unicité du Berry !


Preuves apportés au dossier :

Interrogatoire du Témoins par le Procureur et le Prévôt ( rapport de greffe ) :

Alleaume, Procureur: Bonjour, vous aviez donc quelque chose à me dire comme votre missive me l'indiquer ?
Témoins sous X: oui.. Pour info...
Témoins sous X: Préparez vous à des grosses attaques..
Alleaume, Procureur: Namay ?
Témoins sous X: Bourgogne, Touraine..
Témoins sous X: Et pas mal d'infiltrés comme les Spiritu Sangui, Corleone etc...
Témoins sous X: Ils bossent pour la Bourgogne ceux là
Témoins sous X: Mais Namay aussi hein
Témoins sous X: Le berry doit être rasé, c'est l'idée
Témoins sous X : Mais l'info ne vient pas de moi, bien entendu..
Alleaume, procureur : Bien entendu, cela va de soit, nous vous garantissons la protection des témoins.
Témoins sous X : Les noms, il suffit de regarder dans les rapports de la Prévôté.. Theognis.. Victorine.. miramaz.. ..rodrielle.. Johan. .. Elwenn.. Laell.. Paysans01


Qu'avez vous à dire pour votre défense ?!

* Une fois qu'il en eu finit avec l'accusé, il attrapa le Coutumier, afin de lire le passage sur les avocats.. Car même si cet homme était un criminel, il avait quant même le droit d'être représenté dignement.. *

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(https://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 26/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
Son silence est un aveux de caulpabilité, je le condamne a une journée de prison

Dura lex, sed lex!

*George Aristote tape avec son marteau*

Fait à Bourges, le Seizième jour de juillet de l'an Pâques 1459, par George Aristote, Juge du Berry.

Relaxe, par décision du Grand Chancelier de France, verdict sous le règne d'un félon non valable.