Theognis - 29.VI.1459 - R - Haute trahison

Juge : Adilis
Accusation : Alleaume
Accusé : Theognis

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour : Relaxe

Citation :: Acte d'accusation
* Alleaume avait vu juste, le Berry allait vers de sombres heures.. Il avait été bien visionnaire sur ce sujet, et les services de renseignements lui avait donné raison les derniers jours.. Le complot venait de tomber tel un couperet, grâce a des informations de premier ordre.. Le Berry allait être mis en pièce, à feu et à sang, si on empêchait pas cela de se produire.. Même si une seule partie du complot pouvait être tranché, l'autre était beaucoup plus difficile.. Mais celle là était la sienne, c'était à lui de déjouer cette partie là, et de la réduire à néant le plus possible.. Pour cela il avait choisit l'intimidation des suspects par une lettre on ne peut plus clair.. Et maintenant le procès..
Le jeune homme entra dans le tribunal des dizaines de dossiers sous le bras qu'il déposa immédiatement sur son bureau, avant de prendre la parole pour débuter le procès. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 26ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de messire Theognis , sous le chef d'inculpation de Haute Trahison.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. L'accusé avait quant même fait fort, quatre révoltes depuis sa récente sortie de prison.. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Livre II : Lois Pénales

3) Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)

* Une fois qu'il eu finit la lecture du Coutumier, il se retourna en direction de l'accusé, puis le scruta un long moment. Qui avait pu penser qu'une telle chose pouvait se produire ? La Prévôté avait bien du travail à faire encore dans l'espionnage, mais il l'aiderait à ce perfectionner.. *

Messire Theognis,
vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour des faits de Haute Trahison ! Ceci n'est pas des moindre ! Vous êtes accusé par le plus haut Chef d'inculpation que le peu notre justice, et pour cause, les services de renseignements du Berry, le Prévôt, et moi même avons déjoué le plus grand complot qui c'est joué en Berry depuis des siècles ! En effet, vous avez fait fort pour le coup.. Des dizaines de personnes ont gangrénés nos villes depuis des jours, afin de vous fondre dans la foule, de nous observer, et surtout d'apporter des renseignements aux personnes qui vous ont envoyés ici... A savoir la Bourgogne et la Touraine !

Il vous est en effet reproché d'être des espions de puissance étrangère venu renseigner sur le Berry, mais pis que cela, vous alliez d'un jour à l'autre commettre l'irréparable ! Vous alliez tenter de vous révolter contre chacune de nos villes afin de semer le chaos ! Pendant que votre grand ami, le Capitaine Namaycush fondrait sur notre capitale, pour raser le Berry, comme vous l'avez si bien tous dit.

Sachez que le Berry ne se laissera pas faire, et il vous en coutera chère pour avoir tenter, - et tenter est déjà trop - de mettre en péril l'unicité du Berry !

Preuves apportés au dossier :

Interrogatoire du Témoins par le Procureur et le Prévôt ( rapport de greffe ) :

Alleaume, Procureur: Bonjour, vous aviez donc quelque chose à me dire comme votre missive me l'indiquer ?
Témoins sous X: oui.. Pour info...
Témoins sous X: Préparez vous à des grosses attaques..
Alleaume, Procureur: Namay ?
Témoins sous X: Bourgogne, Touraine..
Témoins sous X: Et pas mal d'infiltrés comme les Spiritu Sangui, Corleone etc...
Témoins sous X: Ils bossent pour la Bourgogne ceux là
Témoins sous X: Mais Namay aussi hein
Témoins sous X: Le berry doit être rasé, c'est l'idée
Témoins sous X : Mais l'info ne vient pas de moi, bien entendu..
Alleaume, procureur : Bien entendu, cela va de soit, nous vous garantissons la protection des témoins.
Témoins sous X : Les noms, il suffit de regarder dans les rapports de la Prévôté.. Theognis.. Victorine.. miramaz.. ..rodrielle.. Johan. .. Elwenn.. Laell.. Paysans01

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?!

* Une fois qu'il en eu finit avec l'accusé, il attrapa le Coutumier, afin de lire le passage sur les avocats.. Car même si cet homme était un criminel, il avait quant même le droit d'être représenté dignement.. *

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(https://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 26/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Honorable Juge,

C'est avec surprise et une certaine peine que je me trouve ici, sur le banc des accusés, en face de vous, en face de la justice du duché du Berry. Mon crime? Aucun! Vos preuves? Des racontards fondées sur des rumeurs, des témoins dissumulés dans les brumes de leur confusion, des noms qui pleuvent comme leurs chopines pissent de la bière. Si le grand Duché du Berry s'abaisse à écouter des ivrognes, si la justice du duché du Berry prospère sur la lie de ces mensonges, alors je ne suis rien face à vous, un pantin désarticulé qui attend le bon vouloir du bourreau pour être éxécuté.

Si, au contraire, vous daignez m'écouter, vous daignez prendre en compte le fait que je me trouve ici en pleine lumière, face à vous, la tête haute et la conscience claire, alors vous apprendrez que je me trouve ici comme escorte et protecteur de dame Victorine d'Ysengrin, vice-chancelière du Comté du Limousin et de la Marche. Jamais je n'ai eu l'intention, le courage et l'inconscience de participer à un plan d'attaque contre votre capitale. Car si tel avait été le cas, je ne serai pas ici, devant vous, mais à l'abri dans une planque, attendant le bon moment pour agir.

L'insulte à mon encontre est grave. Mais je comprends votre besoin de sécurité. Le monde est troublé. Des élections légitimes ne sont pas reconnues. L'abus de pouvoir n'épargne personne, jusqu'aux plus hautes autorités de la Couronne de France. J'aime le Berry, je soutiens votre combat. Ne commettez pas l'erreur d'emprisonner vos amis quand vos ennemis attaquent. Victorine va en Bourgogne et je l'accompagne. Je ne doute pas que son acquittement sera aussi le mien.

Merci, Honorable Juge, Procureur, hautes instances de la justice berrichonne, de m'avoir écouté. Je suis à votre disposition pour tout éclaircissement ultérieur.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
* Une fois que l'homme eu finit sa plaidoirie, le greffier fit appeler le Procureur pour le réquisitoire. Il se leva alors tenant dans sa main son réquisitoire, il s'avança en direction de l'accusé, puis prit la parole. *

Messire Theognis, après investigations supplémentaires. il c'est avéré que nous nous sommes un peu précipité pour vous et Dame Victorine. En effet, nous savions de source sur que vous aviez eu des liens avec Namaycush.. C'est ce qui a forgé mon opinion quant au suspicion qui pesait sur vous.

Cependant, comme je l'avais dis un peu plus tôt, après renseignement prit, nous sommes en mesure que vous ne représentez pas un danger apparent pour notre beau Duché.

J'espère que vous comprendrez que devant l'urgence, les services de la Prévôté et moi même avons préféré couper l'herbe sous le pieds à un maximum de suspect. Le but étant surtout de leur faire renoncer à leur noir dessin.

J'assume l'entière responsabilité de cette décision, que j'ai prise pour le bien du Berry. Je tiens tout de même à vous présenter mes sincère excuses au nom de la justice du Berry.

* Alleaume se tourna en direction de la Juge, afin de finir son réquisitoire. *

Votre Honneur,

même si notre Duc avez approuvez toute les mises en accusations, il est important de faire le tri, entre les bons et les mauvais.
Ici présentement, nous ne sommes pas devant un cas dangereux, c'est pourquoi je vous demande donc de prononcer naturellement la relaxe de l'accusé !

Merci de votre écoute.

* Une fois qu'il eu terminé, il reprit sa place sur le banc afin d'attendre la dernière plaidoirie de la défense. *

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Honorable Juge, messire Procureur,

C'est avec grande attention que j'ai écouté vos excuses et je les accepte. Je peux comprendre que l'urgence de la situation conduise à des erreurs, aussi déplorables soient-elles.
Aussi je vous annonce que je ne souhaite pas m'engager dans une longue et fastidieuse procédure d'indemnisation pour ce que nous venons de subir, dame Victorine et moi-même. Je lance au Berry tout mes v�ux de succès et de prospérité.

Citation :: Enoncé du verdict
*Adilis avait écouté attentivement la plaidoirie de Theognis, celle-ci l'avais convaincue qu'il n'avait pas de mauvaises intentions. Les investigation de la procure le prouvait aussi, c'est sans trop tarder qu'elle se leva afin de se prononcer*

Messire Theognis,

Votre plaidoirie était assez convaincante et venant s'ajouter à cela les investigations de la procure, je ne peux que vous acquitter er vous formuler à mon tour nos excuses, qui je l'espère seront acceptée vu le contexte dans lequel le Berry se trouve.

Bon voyage vers votre destination.

*Adilis s'assied*

Dura lex, sed lex!

*Tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le vingt neuvième jour de juin de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.