Yannbobo - 16.VII.1459 - R - haute trahison

Juge : George_Aristote
Accusation : Duché du Berry
Accusé : Yannbobo
Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 80 écus.

Citation :

Acte d'accusation
J'ouvre en ce 10ème jour de juillet, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Yannbobo, sous le chef d'inculpation de Haute Trahison.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. L'accusé avait quant même fait fort, quatre révoltes depuis sa récente sortie de prison.. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Livre II : Lois Pénales

3) Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)

* ... *

Yannbobo,
vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour des faits de Haute Trahison ! Vous avez commis des crimes de guerre en Berry depuis votre arrivé ici en essayant de désunir tout un peuple !
Mais vous n'y arrivez point, ce n'est pas chose aisé que cela, et vous le savez.

Vous vous êtes battus durant plusieurs jours contre notre armée, votre but était clair, rentrer dans la capitale pour mettre la main sur le Conseil Ducal !



Qu'avez vous à dire pour votre défense ?!

* .... *

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(https://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin.
Je vous remercie de votre écoute.

* .... *

Fait par Alekine,
Procureur du Berry, le 10/07/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Votre honneur, trés faibles en RP je ferais simple.

Il doit avoir erreur sur la personne car je n'ai jamais non jamais été en prison comme il est dit si dessus je ne sais même pas à quoi ressemble ces jôles.

"quatre révoltes depuis sa récente sortie de prison.. *"

Souhate j'admets que j'ai combatu mais pour ma cause et la bonne pour moi, la prochaine fois si il y a et je l'éspère, j'aurais plus une lame bien affiler mais juste affuter pour que je prennes plaisir à forcer quand je couperai des gorges et immaculera ma côte de mailles d'une couleur bleu cerise.

Votre honneur mais je reviens sur le debut il y à erreur sur la personne.

Respectuesement

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Comme l'accusation n'est pas venu je demande un non lieu pour que je puisse rentrer chez moi et un laissez passer valable quelques jours pour que je puisse sortir tranquillement du duché.

Respectuesement.

Yannbobo

Citation :

Enoncé du verdict
*George Aristote avait écouté avec intérêt les deux parties, ce procès avait duré longtemps ca l'accusation et l'accusé avaient beaucoup à dire apparemment.

Il réfléchit quelques instants puis se leva, beaucoup de monde suivait ce procès*

Bonjour à tous,

Nous avons ici un soldat ennemis dans notre tribunal.
Il n'hésite pas a dire que la prochaine fois il recommencera, il est donc une menace pour notre duché! Je ne vais pas l'amener à la potence, mais toutefois il fera un séjour de 6 jours en prisons avec une amende de 80 écus et une bannissement de 3 mois du Berry a compter du jour ou il quittera la prison!

Dura lex, sed lex!

*George_Aristote tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le Seizième jour de juillet de l'an Pâques 1459, par George_Aristote, Juge du Berry.

Par décision du Grand chancelier de France, relaxe est donné à tout ceux qui ont eu verdict sous le règne d'un félon.