Yohlan - 11/03/1456 - C - TOP (Marché)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Yohlan
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Ayla83 à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 30 écus et bannissement de trois mois.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Yohlan, le 11 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Saint-Aignan m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Yohlan a acheté à Ayla83 10 miches de pain à 6,20 écus et n�a pas répondu à la missive lui étant adressée en date du 10 Mars 1456, lui demandant de restituer 7 miches de pains, enfreignant la loi suivante :

*Article II : Achats de marchandises

- Les personnes traversant le Berry ne peuvent acheter que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes.
- L'achat de ses produits de subsistance ne peut pas dépasser la quantité de nourriture pour trois jours. Tout contrevenant risque une amende pécuniaires, et peut être soupçonné de réaliser une activité marchande sans autorisation.*

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:

https://2img.net/r/ihimizer/img16/3613/achartmarchandises.png

En conséquence, je demande l'inculpation de Yohlan pour Trouble à l�ordre public.

La date du délit remonte au 10 Mars 1456.
L'accusé est Yohlan, un artisan originaire de Saint-Brieuc, Duché de Bretagne

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 50 écus d�amende

Fait à Bourges, le 11 Mars 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Whoopie était au Tribunal depuis des heures, mais peu importe, elle aimait son travail donc le faisait naturellement.Le temps de prendre un verre d'eau elle prit la parole*

Votre honneur,

Ayla83, a parfaitement fait son travail en faisant son rapport. Puisque cette fameuse loi sur les achats de marchandises existe, ce n'est pas pour rien. L'accusé même si sur le moment ne la connaissait pas , aurait dû rendre les sept pains lorsque Ayla83 le lui a demandé, lui rappelant par la même occasion l'article sur les achats de marchandises.
Lui non plus ne s'est pas donné la peine de venir jusqu'à nous....ce qui prouve que lui aussi n'en a cure de cette affaire.

Je maintiens donc la peine suivante:

-50 écus d'amende

Fait à Bourges, le 11 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ayla83 à la barre

*Ayla salua les personnes de la cour*

- bonjour tout le monde, je suis boulangère à SA et malheureusement pour ce pauvre client; je suis aussi la superflicquette enfin la sergente de police *Ayla s'arrêta de parler puis repris la parole*

- Ce jour là j'ai envoyé sat' enfin saturnin vendre mon pain et m'a renvoyé le rapport des gens qui avait acheté du pain et dans la liste figurait Messire yolhan non résident de SA et du Berry, donc en ma qualité de sergent, j'ai été obligée de faire un rapport...

Merci de m'avoir écoutée

* Ayla retourna à sa place en se disant que vraiment elle allait s'acheter une tente pour camper au tribunal*

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Je ne sais ce qui mène tant d'étrangers, ces temps derniers à tenter de faire des transactions illégales sur les étals berrichons mais nous ne pouvons laisser ces personnes commercer impunément sur nos marchés sans même avoir eu auparavant,la bienséance de mander une autorisation municipale.
Le fait est que la personne qui nous intérêsse aujourd'hui a décidément manqué de bonne fortune.
En effet, acheter les produits en quantité supérieure à celle autorisée à notre sergente saint aignanaise en la personne de dame Ayla relève de la malchance...

Nous avons donc en notre possession suffisamment de preuves pour ne plus avoir de doutance sur les faits reprochés à notre muet accusé.


En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Yohlan une amende de 30 écus ainsi qu'à un bannissemnt du Berry d'une période de trois mois.



Nemo censetur ignorare legem.

Fait le dix huitième jour du mois d'Avril 1457 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.