Enyleve - 1/08/1456 - C - TOP (marché)

Juge :Asterie

Procès instruit par :Vincent de noldor

Accusé :enyleve

Accusation :Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur

J’ai convoqué le tribunal en ce jour du 11 juillet 1461 pour un trouble à l’ordre public à l’encontre de dame Enyleve.

En effet aujourd’hui Le maire de Châteauroux messire alleaume a constater qu’ une personne avait acheter sur le marché 32 pelote de laines soit la totalité des pelote mit par le maire lui-même .

Votre honneur cela déstabilise le marché, c’est donc pour cela que j’ouvre cette nouvelle affaire.

*Se dirige a son bureau et ouvre le livre des loys.*

Votre honneur je vais maintenant vous cité quelque loys qui se rapporte au fait de cette affaire.

7 ) les étrangers peuvent acheter sur les marchés berrichons mais ne peuvent pas y vendre sans l'accord du maire du village et/ ou du conseiller au commerce berrichon.

il leur est également interdit de déstabiliser un marché par des achats massifs créant une pénurie Sur la noblesse

17) Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Dame Enyleve a privé au Tisserant de la ville à travailler cette laine de première qualité, puisque le marché en est actuellement dépourvu de laine et vus que cette dame a tout acheté.

Votre honneur je demande à ce que la laine soit restituée au maire de la ville.

Si cette demande n’est pas respecter je demanderais une peine un peux plus ferme.

Par conséquent Votre honneur j’appelle comme témoins Mr le maire de Châteauroux à venir à la barre.

Dame Enyleve Je vous laisse vous expliquer !

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

La parole est maintenant à la défense, et au Maire de Châteauroux messire Alleaume.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le 11 juillet 1461
Sous le mandat du Duc Georges
.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
A la laine nos artisan couturier ne vit que pour ça, et pourtant cette personne ne

c est pas gênée pour tout rafler, cette dame na même pas dénié à venir ici même pour donner c est explication sur tous ses achat de laine , même Mr le maire de Châteauroux ne sais pas où est passer ça laine .

Votre honneur.

Comment ferions-nous si tout le monde arriver et ce server comme ça sur nos étale, on sera déjà en pénurie de beaucoup de choses, on ne peut plus accepter ce comportement.

Donc vus qu’on n’a pas de nouvelle de la laine je demande 100 Ecu et 5 jours de prison.

*Laisse la place au juge pour son verdict *
.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

La défense a appelé personne à la barre

.

Citation :

L'accusation a appelé alleaume à la barre
Voici son témoignage :
* Le jeune homme reçu une convocation du tribunal, il décida donc de s'y rendre comme convenu. *

Votre Honneur, Messire Procureur,

Je viens ici vous apporter mon témoignage :

Il ya quelques jours, j'ai reçu du Baron Berruyer, une missive m'indiquant que l'accusé ici présent avait rafler toute la laines se trouvant sur le marché de la ville de Châteauroux.
J'ai donc prit contact avec l'accusé qui a promis de les rendre, mais depuis je n'ai pas eu de nouvelles... Je ne peux donc pas vous assurer que l'accusé ai rendu les pelotes de laines.

Merci de votre écoute
.

Citation :

Verdict de la Cour
**Nouveau procès la juge écouta l’acte d’accusation cette fois –ci c’était l’achat important de matières premières sur le marché.
Elle soupira maintenant si les étrangers venait se servir sur nos marchés en toutes impunité en laissant nos artisans sans moyen de pouvoir travailler cela n’allait pas le faire. ..
Bien sûr pas d’accusée cela n’étonna pas la juge.

Merci Monsieur le Maire.

**Puis s’adressa au procureur.

Je constate que l’accusée n’a pas accepté ce compromis dommage pour elle.
Une peine de 5 jours vous y aller bien fort monsieur le procureur.

**Elle sourit .

Dans tous les villages en Berry nous avons des lois qui spécifient que l’achat de marchandises est contrôlé surtout pour les étrangers. Il n’est pas admissible que des personnes étrangères se permettent de venir en Berry et se servent sans demander la permission , de prendre plus que nécessaire surtout quand ses produits sont en pénuries.

Attendu que l’accusée En Enyleve s’est pas présentée.
Attendu qu’il y a des lois qui spécifie l’achat et la vente sur le marché.
Attendu qu’un arrangement lui a été proposé mais qu’elle n’a pas répondu.
Attendu qu’une fouille en règle a été faite à l’accusée n’ayant que peu d’écus sur elle et pour signifier que l’on ne fait pas n’importe quoi en Berry.

Je la condamne à 1 jour de prison.

Qu’il en soit ainsi!

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 23 jours de Juillet de l'an Pâques 1961, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.