Zoyah
sujet acharné
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Fief : Valençay et Arpheuilles
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 | | Sujet: Saraunath- Le 29 octobre 1456 - C – TOP (Marché) Jeu 27 Nov 2008, 14:13 | |
| - Citation :
Saraunath- Le 29 octobre 1456 - C – Trouble à l’Ordre Public
Juge : YsandreProcès instruit par : Angel_le_VaillantAccusé : SaraunathAccusation : Angel_le_Vaillant /Zoyah(Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : G2121 Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 5 écus
Verdict le 05 novembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Saraunath a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :
Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d’une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
http://img526.imageshack.us/my.php?image=vnementra2.jpg
http://img88.imageshack.us/my.php?image=vnement2ae5.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Saraunath pour Escroquerie.
L’accusé est originaire de Nevers, en Bourgogne
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan, le 29 Octobre 1456
Dame Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
votre honneur je voyage depuis peu je ne suis pas au courant de toutes les lois je ne suis pas venue dans cette ville avec l'intention de porter atteinte a l'ordre public et encore moins escroquer qui que ce soit d'ailleur si j'avais voulu escroquer quelqu'un j'aurais vendu mon poisson plus cher que ceux qui étaient sur le marché or les miens étaient bien a deux écus moins cher je me suis d'ailleur excusée aupres du lieutenant de police qui me l'a signifié par courrier veuillez accepter mes plus plates excuses et croyez en ma sincérité la plus profonde - Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Bien que je reconnaisse la bonne foi de l’accusé, il me semble néanmoins que la loi stipulant que tout étranger au Berry doit se prévaloir d’une autorisation du maire afin de vendre ses produits sur nos étalages soit clairement affichée aux yeux de tous sur le panneau municipal et qu’il est impossible de l’ignorer.
De plus, il me semblerait logique que tout voyageur posant pied en Berry se tienne informer de lois afin de ne pas se mettre en infraction en terre berrichonne.
Cependant, vue les sincères remords que semble témoigner l’accusé, je demanderai peine minime en l’amende de 10 écus.
Merci de m’avoir écouté.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
je n'ai rien a ajouter
- L'accusation a appelé G2121 à la barre a écrit:
Le 28 octobre, en ma fonction de
lieutenant de la ville de Bourges,
alors que j'effectuais une patrouille sur le marché, je fus attiré par un étal de poissons que je ne connaissais pas.
J'ai demandé à la sympathique marchande si
elle disposait d'une autorisation de vente.
Celle-ci m'a semblé surprise, comme si elle n'était pas au courant des lois en vigueur
dans notre cher Berry.
Je lui est alors rappelé l'article de loi
et je lui ai signifié son infraction.
Voici les parchemins que je vous présente
comme preuve de ce que je viens de vous dire !
http://img529.imageshack.us/my.php?image=fichepersoll7.jpg
http://img526.imageshack.us/my.php?image=vnementra2.jpg
http://img88.imageshack.us/my.php?image=vnement2ae5.jpg
http://img137.imageshack.us/my.php?image=lettren1deuzel28octobrewp2.jpg
http://img526.imageshack.us/my.php?image=lettren1bisdeuzel28octoiv0.jpg
http://img186.imageshack.us
/my.php?image=rponsen1sauraunath29octjx9.jpg
http://img186.imageshack.us/my.php?image=lettren2deuzel29octobrexm7.jpg
- Verdict de la cour a écrit:
Dame Saraunath, si l'ignorance n'est pas excusable en soi, la Cour veut bien prendre en considération votre repentir.
A l'avenir, je vous demande de prendre systématiquement la peine de vous intéresser aux lois qui régissent dans les villes que vous traversez.
Suite à l'écoute des différents témoignages, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je vous condamne à une amende de 5 écus.
Nemo censetur ignorare legem.
Fait le cinquième jour du mois de novembre 1456 à Bourges.
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