Zoyah
sujet acharné
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 | | Sujet: Popo1410 - Le 31 décembre 1456 - R - TOP (Douanes) Sam 07 Fév 2009, 22:57 | |
| - Citation :
Popo1410 - Le 31 décembre 1456 - R - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Popo1410Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Ysabeau Sanction prononcée par la cour : Relaxé-
Verdict le 13 janvier 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Popo1410, le 31/12/1456
Votre Grasce,
Les services des douanes de la ville de Sancerre m'ont signalé les faits suivants :
Popo1410 ne s’est pas donnée la peine de répondre au douanier de la ville susnommée, Ysabeau, enfreignant par la même la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
L’accusé est Popo1410, un artisan originaire de Montargis [Duché d'Orléans (Domaine Royal)]
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Popo1410 coupable de trouble à l'ordre public
Droits du prévenu :
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :
- 8 écus d'amende
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Le 31 décembre 1456, A Bourges
Pour le Duc de Berry, Thomas de Clérel
Zoyah, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Encore ici, une personne souffrante.
Il apparait aussi que l'accusé souffre du silence...
Votre Honneur, pour l'accusé, dans le doute d'une mort éventuelle, je vous demande de bien vouloir lui infliger l'amende de 8 écus.
Ceci, puisse-t-il laver son ame de son délit afin qu'Aristote veuille l'acceuillir parmis nos semblables.
Rien à ajouter votre Honneur.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Ysabeau à la barre a écrit:
- Ysabeau entra dans la salle d'audience et rejoignit la barre des témoins.
Vostre Grasce, dame Popo est arrivée voici quelques jours à Sancerre. Comme à l'accoutumée je lui ai envoyé le courrier officiel de la douane. Elle n'a pas répondu, non plus qu'à mon courrier de rappel.
J'ai cependant remarqué qu'elle était dans un triste état, morte, ce qui peut-être l'a empêchée de me répondre.
Depuis elle est restée à Sancerre, toujours sans vie, du moins à ma connaissance.
Je n'ai rien à ajouter.
- Verdict de la cour a écrit:
- **La juge regarda l'accusée avec une attention toute particulière..
Ventre saint Gris, la pauvresse faisait peine à voir, les yeux vides et le teint cireux..
La duchesse connaissait bien ces stygmates pour les avoir vus trop récemment sur le si doux visage de feu son frère.
Comprenant aisément que la demoiselle n'était plus en état de répondre à leurs demandes, la juge poussa un petit soupir de résignation et, élevant la voix, s'adressa à tous.**
Compte tenu de l'état de grande faiblesse de l'accusée ainsi que du fait que le délit ne soit pas des plus graves, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce la relaxe.
Fait le treizième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges. | |
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