Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Guglius - Le 31 décembre 1456 - C - TOP (Douanes) Sam 14 Fév 2009, 20:06 | |
| - Citation :
Guglius - Le 31 décembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Guglius Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Ysabeau Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 10 écus
Verdict le 16 janvier 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Guglius, le 31/12/1456
Votre Grasce,
Les services des douanes de la ville de Sancerre m'ont signalé les faits suivants :
Guglius ne s'est pas donnée la peine de répondre au douanier de la ville susnommée, Ysabeau, enfreignant par la même la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
L'accusé est Guglius, un artisan originaire de Dole (Franche-Comté).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Giglius coupable de trouble à l'ordre public
Droits du prévenu :
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :
- 8 écus d'amende
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Le 31 décembre 1456, A Bourges
Pour le Duc de Berry, Thomas de Clérel
Zoyah, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- *Le procureur légèrement froissé par se mutisme généralisé se lève afin de prendre la parole*
Votre Honneur,
Encore une fois, les faits sont là.
Son abstinence à vouloir se défendre semble vouloir dire que l'accusé reconnait ses torts.
S'il ne sait pas lire, qu'il nous fasse des gestes!
Néanmoins, l'acte d'accusation lui a été lu, sans y avoir trouvé réponse.
*Se tournant vers l'accusé, tout en faisant des gestes avec ses bras*
Etes-vous sourd Messire?
*Retour face au juge*
Norf!
Votre Honneur, comme en témoigne Dame Ysabeau, douanière à Sancerre, l'accusé n'a donné réponse à plusieurs courriers.
Beaucoup de personnes en Berry se donne la peine de veiller à la sécurité du Duché, tout ceci pour trouver en retour une forme malsaine d'effronterie!
De ce fait, j'élève la demande de peine à 10 écus.
En espèrant que ceci fasse sortir un mot de la bouche de l'accusé.
Rien à ajouter votre Honneur.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Ysabeau à la barre a écrit:
- Ysabeau s'approcha de la barre des témoins et affirma d'une voix claire et intelligible :
Vostre Grasce, le sieur Guglius est entré dans nos murs pour la seconde fois en quelques jours. A chacune de ses arrivées je lui ai envoyé le courrier de la douane, puis le courrier de rappel. Il n'ai jamais daigné répondre.
Je l'avais pourtant averti, lors de son second passage, qu'il risquait les tribunaux en ne me répondant point.
Peut-être ne sait-il pas lire ? J'avoue que je suis perplexe devant tant de mauvaise volonté.
Il est encore à Sancerre ce jour, mais je pense qu'il reprendra bientôt la route...
Je n'ai rien à ajouter.
- Verdict de la cour a écrit:
- Quelle outrecuidance tout de même!
Pas un mot..
Messire Berruyer, si l'accusé est, allez savoir, atteint de surdité, il n'est pourtant point aveugle et a donc été tout à fait à même de lire les courriers de notre douanière sancerroise, dame Ysabeau, aussi je rejoins votre vif étonnement sur ce point.
Il est vrai que le seul silence qui répond à votre questionnement n'est pas pour arranger les choses..
Soit, si l'accusé refuse de se défendre lui même, je puis considérer que, puisque qui ne dit mot consent, le sieur, n'a rien à ajouter, reconnaisssant par là même qu'il devra être soumit à une juste peine.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Guglius à une amende de 10 écus.
Nemo censetur ignorare legem
Fait le seizième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges | |
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