Nokomis_chausiku - Le 22.X.1456 - C - TOP (Lettre du maire)

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La défense a appelé Hugoruth à la barre a écrit:: ***Hugo entra dans la salle d’audience, le regard droit, les souvenirs plein la tête. Il la connaissait sur le bout des ongles, cette salle, comme il connaissait parfaitement le fonctionnement de la coutume berrichonne. Lui qui n’avait plus plaidé depuis longtemps allait avoir l’occasion d’exercer ce pour quoi il était qualifié depuis plus de deux ans, le métier d’avocat.

Il salua le procureur, puis le Juge.***

Votre Honneur, Madame le Procureur,

Je suis Hugo de Cornedrue-Angillon, avocat du Dragon et je représenterai Madame le Maire de Châteauroux ici présente, Dame Nokomis_Chausiku.

Les faits reprochés sont, si je ne m’abuse, une utilisation pour des fins de propagande politique de moyens municipaux, à savoir la lettre municipale hebdomadaire. Ma cliente ne nie aucunement les faits qui lui sont reprochés. Les preuves présentées ne sont absolument pas contestables. C’est pourquoi ce ne sont pas sur les faits que je m’attacherai, mais plutôt sur leur lecture.

En effet, Madame le Procureur, vous citez l’affaire Andredemortecouille pour vous baser sur les peines demandées. Je voudrais tout de même citer le verdict complet du juge d’alors. Il dit clairement que son verdict est basé certes sur l’utilisation des biens publics comme tribune politique, mais aussi, et à mon sens surtout, sur la loi Martiale. Le Berry était en effet en pleine guerre avec la Touraine. La peine alors appliquée fut de 30 jours d’inéligibilité et de 50 écus d’amende. Or, pour des faits moins graves, puisque aucune décision ducale n’est remise en cause, surtout pas en période de guerre, vous demandez 60 jours d’inéligibilité, 50 écus d’amende et un silence forcé de 30 jours. Je voudrais donc souligner la différence majeure de peine requise alors que les faits sont évidemment moins graves ! Comment pourrait-on condamner quelqu’un à une peine supérieure ou égale à celle appliquée pour des faits plus graves, dans un contexte de loi martiale ? On ne le peut pas, tout simplement.

D’autre part, je voudrais souligner le repentir évident de ma cliente. Elle le dit elle-même, elle est prête à des excuses publiques, que ce soit en halle de Châteauroux ou en gargote. L’utilisation de la lettre du Maire pour communiquer le programme des autres candidats lui apparaît comme une évidence et elle le fera quelle que soit la décision de cette cour. Mais je crois important de bien signaler que l’inexpérience, si elle ne disculpe pas, explique tout du moins cette erreur. Personne ici ne cherche à la nier, mais nous sommes ici pour convenir de la peine la plus adéquate.

Je me permets de faire remarquer à Madame le Juge que dans le cas Renlie, une lettre avait été envoyée demandant expressément de voter pour lui, et que personne n’avait demandé de procès. Je vous la communique pour information :

[Titre : Courrier du maire urgent, à lire svp.

Expéditeur : Monsieur le Maire

Chèr(e)s Saint-Aignanais(es),

c'est le coeur lourd que je vous écris ce soir. Notre ami Gorille ne donne plus signe de vie depuis 3 jours, et ce à la veille de l'ouverture des bureaux de vote.
Devant la gravité de la situation, en accord avec Astérie son épouse et la Duchesse Ysandre, il a été décidé que je me représente afin de garantir la continuité de la gestion de la mairie en attendant son retour, afin que de nouvelles élections puissent être organisées.

Il n'est nullement question de ne pas accorder de crédit à notre ami xcob qui a avoué s'être présenté par mégarde, mais bien de garantir notre mairie en ces temps troublés.

Nos pensées vont vers Gorille, nous croisons les doigts pour qu'il ne connaisse pas de soucis important. Qu'il nous revienne vite!

votre maire,

Renlie] (fin de citation)

Pourtant, Messire Lafricain a également été candidat à cette élection, gagnée par le Maire sortant. Précisons, si besoin est, que je ne souhaite pas créer de condamnation ou même de procès envers Messire Renlie en citant cette lettre, je cherche simplement à montrer que des cas semblables ont déjà eut lieu en Berry et qu’ils ne firent pas l’objet d’un procès. Je ne vois pas en vertu de quoi ce cas diffère du notre. Que l’affaire soit portée devant les tribunaux, personne ne le conteste. Que l’on essaye de faire la lumière sur cette histoire, nous sommes tous d’accord. Mais un simple message de la prévôté ou de Sa Grasce en guise de rappel à l’ordre n’aurait-il pas pu précéder ce procès ? Il saute aux yeux que ma cliente n’a pas un gramme de méchanceté en elle, il faudrait avoir accumulé bien des rancœurs contre sa personne pour voir dans ses actes la marque du malin. Ma cliente est de bonne volonté et est prête à faire acte public de repentance.

Votre Honneur, compte-tenu de la disproportion de la peine demandée en rapport avec le cas Demortecouille, cas qui semble faire jurisprudence dans notre affaire, en rapport avec le cas Renlie où une lettre non moins explicite fut produite sans que la justice ne sévisse et attendu que ma cliente regrette sincèrement ses actes et qu’elle est prête à faire des excuses publiques par tous les moyens humainement acceptables, je vous demande de ne condamner ma cliente qu’à un écu symbolique d’amende, accompagné d’excuses officielles et publiques selon la manière qui vous semblera bonne.

Je vous remercie de votre écoute.

***Hugo retourne s’asseoir sur son banc et attend la suite des évènements***

L'accusation a appelé Gilgaalad à la barre a écrit:: *Gilgaalad entra dans la salle d'audience en maugréant. Il n'avait vraiment aucun plaisir à venir ici sauf bien sûr pour saluer la Juge et la Proc bien qu'il préférait le faire en d'autres lieux.

Il salua rapidement l'accusée et s'avança vers Ysandre et la salua ainsi que Zoyah *

Duchesse,
Comme tu le sais bien, je préfère de loin les forêt du Berry ou les tavernes pour me passer mon temps.
Alors faisons bref.

J'ai été totalement surpris hier matin en découvrant la lettre du maire.
Bien avant toute chose, ce message invite la population à voter pour Dame Noko.
Ayant été 6 fois maire, je sais qu'il est tentant d'utiliser la fonction qui est la nôtre dans ce cas pour aider l'un ou l'autre habitants dans le besoin.
Mais ici, Dame Noko s'est servi de la lettre du maire à des fins personnelles, ce qui est injustifiable.

Beaucoup d'habitants participeront à leur première élection. Il y a là un préjudice grave pour la démocratie en Berry car beaucoup de ces jeunes castelroussins n'y verront rien de dramatique et voteront pour leur maire les yeux fermés.

Notre procureur a déjà avancé toutes les preuves de ce préjudice car si Dame Noko est désolée, elle a clairement influencé à son avantage le bon déroulement des élections.

C'est la première fois que je vois cela et j'espère bien que la justice sera ferme pour cet acte de malveillance.

Et sur ce, je m'en retourne parcourir les forêts de Chaillac à la recherche de quelque gibier.

*Gil hésita à faire la bise aux deux personnes qui l'écoutaient mais s'abstint en se disant que cela ne se faisait surement pas dans un tel lieu.
Puis il quitta la salle d'un pas rapide*

Verdict de la cour a écrit:: **Après avoir prit une longue inspiration avant de déclore les lèvres, la juge, s'adressant à tous, déclara:**

Qu'il soit su et entendu de tous que, selon la tradition et les usages en vigueur dans notre province, les mairies d’un village berrichon sont propriétés du Duché de Berry, et que le maire n’est que le dépositaire de l’autorité que le duc de Berry lui a confié pour la gestion du village.

Les moyens mis à disposition du maire le sont dans l’intérêt collectif et non pas pour servir les intérêts personnels du maire.

En utilisant la lettre du maire pour favoriser sa réélection, l’accusée a donc, hélas, violé les usages en vigueur au Berry. Ces usages avait déjà été énoncés dans l’affaire Andrédemortecouille..
La Cour, à cette époque a dit pour droit: « Si vous êtes opposé à votre prédécesseur, nous l'entendons bien, et c'est votre droit. Toutefois, vous n'avez pas à user des biens publics pour en faire état. [...] dites le autant que vous le souhaitez, mais pas par l'intermédiaire des moyens de communication publics"

L’accusée ne nie d’ailleurs pas les faits, ce que nous apprécions et son conseil plaide non sur la culpabilité mais sur la sanction à prononcer ainsi que sur les circonstances atténuantes de responsabilité.

La Cour reconnait donc l’accusée coupable de trouble à l’ordre public en utilisant les moyens publics de la mairie à des fins personnelles.

Quant à la détermination de la peine adéquate, la Cour estime que l’inexpérience de l’accusée ne peut être prise en compte.
En effet, cette dernière appartient à un parti dirigé par un éminent juriste et je ne cuide pas que son mouvement politique n’ait pas veillé à sa formation avant de la voir se faire élire maire. De plus, elle bénéficie d’un conseil municipal composé d’anciens élus ducaux et d'anciens maires très au fait des usages.
Siégeant depuis de nombreux mois au conseil municipal comme collaboratrice des anciens maires ,Dame Nokomis_chausiku ne peut donc raisonnablement pas nier connaitre les us et coutumes régissant sa fonction et faisant loi dans le système juridique coutumier berrichon.
J'ajouterais qu'il s'agit là d'une question de bon sens.

Dans la mesure où la justice berrichonne se base sur les faits, sur le contexte général au Berry au moment des faits et du procès et EGALEMENT sur la personnalité des accusés pour déterminer la sanction, les condamnations prononcées ne peuvent pas servir de référents de comparaison car la personnalisation de la peine la rend impossible.

Néanmoins, la Cour prendra en compte le repentir sincère de l’accusée, son absence d'antécédents judiciaires et notamment son dévouement de longue date au service des berrichons, pour atténuer la peine prononcée.

La Cour ne fera pas droit à la demande d’inéligibilité sollicitée par la procure et s’écartera du précédent issu de l’affaire Andredemortecouille en disant pour droit que les peines d’inéligibilités ne font pas partie des usages judiciaires fondant notre droit coutumier. La Cour constate en effet que cette peine n’a été prononcée qu’une seule fois par notre justice, ce qui ne permet pas d’établir un usage constant. La Cour se rallie à l’avis des juristes qui estiment que la peine d’inéligibilité est une sanction politique et non judiciaire. Comme le signalait l’ancien Duc de Berry George le poilu, un adversaire politique s’affronte dans les urnes, pas devant la cour de justice. Je me rallie donc à cet avis et estime pour droit que la peine d’inéligibilité n’existe pas en terres berrichonnes.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry, au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, estimant qu'une sanction financière serait de peu d'influence en cette cause, je condamne Dame Nokomis_chausiku à deux nuits de prison.
Puissiez-vous, Dame, mettre à profit ces 48 heures d'isolement pour réfléchir posément sur vos actes et en réaliser ainsi, leur gravité ainsi que les conséquences qu'ils impliquent.

Dura lex, sed lex.

Fait le trentième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges.

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