Neheryn
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 | | Sujet: Teodoro - Le 7 novembre 1456 - C - TOP (Douanes) Lun 01 Déc 2008, 15:09 | |
| - Citation :
Teodoro - Le 7 novembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Teodoro Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : /Témoins de l'accusation : Astaroth94 Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 5 écus
Verdict le 19 novembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services des douanes de Sancerre m'ont signalé les faits suivants :
Messire Teodoro de Fraga (Aragon) ne s'est pas donné la peine de répondre au douanier de la ville susnommée, Messire Astaroth, enfreignant par la même, la Règle de Droit ci-dessous :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
Je rappelle, que bien que ces personnes ne semblent pas prêter attentions aux lois régissant notre beau Duché, il en existe certaines qui leurs accordent des droits tels que :
- Rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Bourges le 07 novembre 1456,
Dame Zoyah
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Peu de chose à dire concernant cette affaire. L’accusé n’a pas souhaité s’expliquer et sa culpabilité est prouvée. Il y a bien infraction selon les lois berrichonnes.
Je demande une amende de 50 écus pour avoir refusé de répondre à un douanier.
Merci de m’avoir écouté
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- I wish to Say a few things before you acuse me any further:
Deseo decir un par de cosas antes de que precedis con mi juicio:
IF you knew I'm from Fraga, then why, why do you write to me in French?...
Si sabiais que soy de Fraga, por que me escribis en Frances?..
- L'accusation a appelé Astaroth94 à la barre a écrit:
- Bonjour
Je vais vous relater les faits commeils se sont produits. Faisant mon travail journalier comme chaque matin, j'ai pris connaissance des personnes arrivées dans la nuit. Je l'ai est aussitot contacté afin de pouvoir les mettre en regles avec la ville et le duché. Cependant, aucune de la part de messire Sembreendevant. Le lendemain, je lui ai envoyé alors un courrier de rappel, un oubli n'est pas sanctionnable, mais toujours aucunes reponce de sa part. On peut oublier une fois, mais à ce stade c'est plus de l'oublis. Alors voyant que ce sir ne degnait répondre à mais courriers, j'ai aussitot avertit les autorités compétentes.
Voila votre honneur, mon témoignage est ainsi terminé.
- Verdict de la cour a écrit:
- Concerning this matter, I believe that we must take in to consideration the accused nationality.
I understand that sir Teodoro neither understands or speaks our language perfectly, so we are in the doubt of his knowledge of our laws and if he can understand them.
But, as laws are made pour all, I cannot for conscience sake completely discharge him.
I, Ysandre, Juge in Berry herfore condemn in the name of our well loved Duke Thomasdeclerel, Sir Teodore to paye a fine of five écus.
Dura lex, sed lex.
The nineteenth of november 1456 at Bourges
Dernière édition par Neheryn le Lun 01 Déc 2008, 15:15, édité 1 fois | |
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