Escalibur2
sujet acharné
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Date d'inscription : 15/08/2007
 | | Sujet: Re: Galatika - Le 2 septembre 1456 - C - Escroquerie Dim 14 Sep 2008, 20:16 | |
| - Citation :
- Galatika - Le 2 septembre 1456 - C - Escroquerie
Juge : Ysandre
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Galatika
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation :
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 10 écus
Verdict le 8 septembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Galatika a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :
«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img55/4931/galaktikaachatsnr5.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Galatika pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Loches, en Touraine
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan, le 02 septembre 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- bonjour,je suis galatika,je ne voie pas de quoi vous m'accusé,je n'ai rien vendu sur le marché par contre j'ai acheté un manche a 10,50 écus à la mairie,le screem de la police parle de lui meme, je peut prouver l'achat du manche
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi !!
M'enfin, c'est affiché partout, il suffit de les lire, est ce compliqué ?
Je demande une peine de 10 ecus d'amende.
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- galatika se leva alla a la barre,bonjour
c'est vrai j'ai pas lue les loie je m'en excuse,je pensé pouvoir acheter sans autorisation comme dans les autres villes,je suis prete à redonner ce baton,et je demande que vous me pardonner pour cet achat,je suis blonde que voulez ,vous m'avez donné une amende de 10 écus que j'accepte comment faire pour la payer
- La défense a appelé Tif34 à la barre a écrit:
- votre honneur je me permet de plaider la cause de dame galatika car celle si a achete sur le marche un manche a la mairie sans avoir pris connaissance des lois es ce vraiment un delis au point de l accuse pour escroquerie car moi meme votre honneur quand je voyage je ne prend pas connaissance des lois il est vrai que je devrais . je demande donc a votre honneurd etre indulgeant pour cette fois avec mon amie galatika .
- L'accusation a appelé Euphrasie à la barre a écrit:
- *Euphra s'avance à la barre*
Achat... Vente... La fatigue fait fourcher les langues, c'est tout !!!
Mais de toute façon la vente, tout comme l'achat, vous est tout simplement interdit sur ce marché... C'est bien de l'achat de votre manche dont nous parlons ici, vous n'avez le droit qu'à 3 jours de nourriture à acheter, mais pas d'un manche, que je sache cela ne se mange pas ! Nos artisans en ont besoin, c'est pour cela que notre arrêté municipal existe, pour préserver notre marché des acheteurs étrangers.
*se tournant vers le juge*
Enfin au moins, elle reconnait son achat illégal !!! Même si elle n'a pas l'air de bien comprendre ce qu'on lui reproche... A nouveau un achat de binocles serait souhaitable en plus de l'amende qu'elle mérite, les lois sont toujours affichées en Mairie ! Et elle sont les mêmes pour tout le monde !
*Euphra retourne s'asseoir*
- Verdict de la cour a écrit:
- Dame Galaktika.
Je vous engage à l'avenir à prendre de manière systématique, connaissance des lois en vigueur dans les duchés que vous serez peeut être amenée à traverser.
Afin que justice soit rendue, moi, Ysandre, juge du Berry, vous condame à 10 écus d'amende, qui seront saisis sur l'instant par nos services de police.
Ignorantia legis non excusat.
Fait le huitième jour du mois de septembre 1456 à Bourges. | |
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