Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Terwagne - Le 26 août 1456 - R - TOP (Diffamation) Dim 14 Sep 2008, 16:35 | |
| - Citation :
- Terwagne - Le 26 août 1456 - R - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Terwagne
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Hugoruth
Témoins de l'accusation : Aucun
Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 4 septembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Lors du procès Mairie de Sancerre contre George le poilu, Terwagne a tenu des propos diffamatoires et calomnieux sur le Procureur Ducale, déclarant que celle-ci refusait de lancer procès suite à ses liens très intimes avec un accusé.
Alors que la procure a toujours été impartiale et applique avec impartialité le principe d’opportunité des poursuites en vertu duquel le procureur apprécie l’opportunité des poursuites, Terwagne diffame et calomnie le Procureur et tout le système judiciaire à travers lui.
Pour vous rappeler ses propos que vous n’avez pu rater lors de votre audience, je vous dépose les minutes du procès rédigées par le personnel du greffe de la Cour: https://2img.net/r/ihimizer/img397/1020/terwagneud6.jpg
Ces propos diffamatoires et/ ou calomnieux enfreignent la loi berrichonne :
"4. Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera passible dans certains cas d'éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux) "
L'accusé est Terwagne, érudit originaire de Sancerre est donc coupable de diffamation et calomnie et cette affaire simple ne nécessitera pas de témoignages, les propos ayant été tenus en publique devant la Cour
En conséquence, je vous demande de reconnaître Terwagne coupable de trouble à l'ordre public et de la condamner à une peine d’un jour de prison, une amende de 150 écus et l’obligation de présenter ses excuses publiques à la procure berrichonne.
La prévenu garde évidement le droit de rester libre pendant son procès et de se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Saint Aignan le 26 aout 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Monsieur le Juge,
Pour commencer, je tenais à m'excuser si je ne me présente devant vous pour témoigner que bien tardivement, et je n'ai pour excuse que le fait que le pigeon de convocation ne me semblait au départ pas adressé. En effet, ce pli avait pour destinataire une certaine Terwagne, érudite de Sancerre, et n'étant moi-même qu'artisan, j'ai tout d'abord cru ne pas être concernée par ce procès.
Mais bref, me voici, et je vais de ce pas m'expliquer sur l'erreur d'interprétation faite de mes mots, et plus particulièrement de l'un d'entre eux : "dont"...
Quand je dis :" L’écureuil, dont les liens avec le Renard ne sont plus à prouver, a mangé tout le pot de miel", qui peut venir me soutenir que cette phrase introduit une notion de causalité ? Le vol du pot de miel n’est pas lié, du moins dans cette phrase, à l’amitié que l’écureuil a avec le Renard. Le pot a été volé, le Renard et le lapin sont amis. Personne, votre Honneur, du moins s’il parle un français correct, ne pourra me contredire là dessus. Tout simplement personne attendu que le pronom « dont » n’introduit pas de relation causale.
Prenons une définition dudit pronom : "Dont : Pronom relatif des deux genres et des deux nombres introduisant une proposition relative à l'intérieur de laquelle il joue le rôle d'un complément prépositionnel introduit par "de". Il est l'équivalent de "de qui", "duquel", "de laquelle", "desquels", "desquelles", lorsque l'antécédent, substantif ou pronom, désigne un être animé; de "duquel", "de laquelle", "desquels", "desquelles", lorsque l'antécédent désigne un inanimé; de "de quoi" lorsque l'antécédent est un pronom neutre comme "ce", "cela", "rien"."
Cette définition, une parmi d’autres, montre bien qu’aucun lien de causalité n’est établi. Il y a deux faits, le refus net de Dame Angel_le_vaillant de mettre en procès et le fait qu'elle soit la filleule de l’accusé. Chacun peut voir que ce lien existe devant Aristote. Et quoi de plus intime que ce lien spirituel ? Il n’y a pas de diffamation à ce niveau là. Le Procureur a bel et bien refusé, aucune diffamation à ce niveau.
Ainsi, nous avons deux faits avérés mis côte à côté. Que Madame le Procureur ou Messire LePoilu voient en ces termes une relation causale ne saurait masquer une absence totale de relation directe entre les deux. Il appartient à chacun de comprendre les paroles, mais il ne faut pas en tirer des conclusions trop hâtives. Il ne s’agit même pas de loi, Votre Honneur, mais d’analyse linguistique. Il n’y avait pas de "car" ou de "parce que" , mais un simple "dont", apportant une vérité irréfutable sur Madame le Procureur.
Je conclurais donc mes explications en vous disant que je suis désolée si mes paroles purent paraitre diffamantes, voir offensantes, mais si on les reprend telles que le greffier les a notées, elles ne le sont pas car aucun pronom causal ne relie les deux affirmations.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Ah ben après un procureur partial, le voilà devenu idiot au point de ne plus comprendre sa propre langue... allons soyons sérieux deux minutes, on est pas à la taverne municipale en train d'ergoter autour d'une bug !
Puisque vous aimez la linguisitique, je vous dirai que bien souvent les mots ne prennent leur sens que lorsqu'ils sont associés. Et c'est cette association qui fait naitre la diffamation et calomnie !
Maintenant quand vous aurez fini de prendre des vessies pour des lanternes, on va peut être pouvoir examiner les faits. Vous affirmez avec insistance que la procédure n'est pas lancée suite à des relations très intime avec une des parties, ce qui non seulement est faux mais relève de l'outrage à magistrat.
Outrage à magistrat devant la Cour, vous voyez toujours pas où est l'erreur ?
Vous devez bien être la seule et l'arrogance dont vous faites preuve dans votre défense démontre le peu de respect que vous avez pour l'institution judiciaire après avoir déjà démontré votre mépris de la procure.
Un tel comportement s'il devait être commis par chaque citoyen déstabiliserait notre société.
Bref, je crois qu'un séjour au cachot avec pour seule compagnie le livre des vertus devrait vous amener à plus d'humilité et de respect à l'égard des institutions judiciaires, je demande donc votre condamnation à 3 jours de prison, 150 écus d'amende et l'obligation de présenter des excuses publiques à la justice berrichonne
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Votre honneur,
Je n'ai rien de plus à ajouter que ce que j'ai dit précédemment.
A savoir que absolument jamais je n'ai affirmé que si la procédure n'avait pas été lancée par Dame Angel_le_vaillant c'était en raison de son lien de parenté avec le sieur GeorgePoilu.
En ce qui concerne la demande d'excuse, je signale que toute personne ayant écouté ma première plaidoirie avec attention a du entendre que je m'étais déjà excusée si mes paroles avaient pu être interprétées comme des offenses ou diffamations, mais que ce n'était d'aucune façon le cas à la base et dans notre langue.
- La défense a appelé Hugoruth à la barre a écrit:
- Verdict de la cour a écrit:
- Attendu les us, coutumes et lois du Berry,
Attendu les pièces présentées par les différents partis,
Attendu les témoignages entendus dans cette enceinte,
Vu la loi berrichonne disposant : "Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera passible dans certains cas d'éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux) "
Attendu que la loi citée est une loi sur « les insultes et autres dérapages verbaux », comme indiqué dans la loi, qu’un courrier ne saurait être considéré comme un dérapage verbal, la loi n’a donc pas été violée par l’accusé.
Attendu que les preuves fournis par l’accusation sont incomplètes, puisque ce n’est pas la lettre envoyé par l’accusé, mais une reproduction partielle du courrier.
Que la cour ne peut pas se baser uniquement sur des propos retirés de leur contexte pour statuer et que cette manière de procéder nuit gravement à un procès juste et équitable.
Que de manière générale, la Cour tient à rappeler que la situation des propos politiques a été clarifiée par l’affaire Pyro angele. Pour rappel :
« La liberté de critique est un droit fondamental des berrichons qui n'est limité que par les propos excessifs pouvant perturber l'ordre public. Car oui la critique cela fait partie du débat publique. Si vous n'aimez pas les critiques ne faites pas de la politique. Un élu se doit d'écouter autre chose que les louanges. »
Comme le rappelle l'universalité d'action de notre droit coutumier, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
Certes la critique peut parfois être perçue comme virulente mais il serait excessif de considérer que des propos publiques tenus lors d'un débat soient de nature à troubler l’ordre public.
Comme les termes utilisés par l'accusé ne dépassent pas le cadre de tels propos, l’accusé est relaxé. »
Attendu que la situation est identique, à savoir qu’il s’agit de propos politique et qu’il n’est pas excessif de parler d’une personne absente lorsqu’elle se qualifie elle –même de « très très peu présente ».
Que même si cela déformerait la réalité ou serait mal perçu par la plaignante, un tel acte ne nuirait pas à l’ordre public et ne déstabiliserait pas la vie en société.
Que le rôle de la Cour est de veiller à faire cesser les troubles à l’ordre publique et non pas de régler les querelles entre politiciens tant qu’elle ne porte pas atteintes à l’ordre publique, ce qui n’est pas le cas en l’espèce.
Attendu que lors de son réquisitoire l’accusation fait état du fait que « cette mise en accusation n'a été effectuée par les moyens municipaux que devant le refus non négociable du Procureur ducal, dont les liens très intimes avec Georgepoilu ne sont plus à prouver . »
Considérant que « le refus non négociable » du procureur ducal est sont droit le plus complet, que nul ne peut lui imposer d’instruire des procès, sauf le duc, qu’il revient au procureur ducal de décider si l’ouverture d’un procès est justifié ou non.
Considérant en outre que la remarque sur « les liens très intimes avec Georgepoilu ne sont plus à prouver » avec le procureur ducal n’était pas un argument recevable, mais qu’en outre, il relève de la diffamation et viens sous entendre la partialité du procureur ducal dans cette affaire et vient jeter le discrédit sur lui et notre justice.
Mais aussi, qu’alors que l’accusation dans cette affaire se dit victime de diffamation, la cour émet des doutes sur sa bonne foi, du fait de ces propos diffamatoires tenus lors de ce procès.
Qu’enfin, lors de ce procès, le témoignage du sieur Geofroy apporte à la cour un éclairage important.
En effet, ce témoin de l’accusation, que nul ne peut accuser d’avoir des liens avec l’accusé, nous dit : « Je n'ai su qu'elle était absente que lors de l'envoie du courrier par Terwagne a l'ensemble des habitants, sinon aucun de nous de l'aurait ressenti. »
Or suite à ces propos, il n’a pas été mis en accusation par dame Terwagne, mais en outre, cela démontre que les lecteurs du courrier de dame Terwagne aux sancerrois, ont pu comprendre que le maire de sancerre était absent.
L’accusé ne peut donc être accusé d’être de mauvaise fois, puisqu’il n’est pas le seul à avoir, à la lecture du courrier de dame Terwagne, compris qu’elle avait été absente, et qu’un témoin de l’accusation vient devant cette cour confirmer le sentiment de l’accusé.
La cour précise que procès a débuté le 22 août et qu’au soir du 3 septembre, aucun procès n’a été lancé contre le témoin de l’accusation pour diffamation.
La diffamation reposant sur l’atteinte à l’honneur d’une personne et surtout sur la mauvaise foi dans ses propos de l’accusé.
L’accusation n’étant pas parvenue à démontrer la mauvaise foi de l’accusé ou l’atteinte à l’honneur sur la victime.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de sa Grasce la duchesse Ysandre de Berry, en ce 4 ème jour de Septembre 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est relaxé. | |
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